SECTION I

L'esolave peut-il être sujet actif d'un droit?

B. — L'esclave ne peut avoir de patrimoine , « servus suum habere potest , » nous disent les textes, st-ce que le patrimoine? Un ensemble de droits réels personnels, c'est-à-dire s'analysant en rapports d'un idu avec une chose ou avec un autre individu. L'eô- 5 est-il absolument incapable de voir s'établir ces orts à son profit? Peut-il être propriétaire? Peut-il créancier? Si oui, dans quelle mesure? Enfin com- ; fera-t-il respecter ses droits si tant est qu'il en ait?

§ I. Droits réels.

f . — Au point de vue des droits réels, la règle est rible, l'esclave jamais ne les acquerra pour lui. Ce possède, il le possède pour le maître. S'il exerce roit, il l'exerce pour le maître ou parce que le maître ntérôt.

\ grand nombre d'esclaves avaient à Rome les ap- Qces de vrais propriétaires, grâce à la concession de les. Mais l'abandon d'un pécule était chose en droit à fait inefficace, car le maître ne pouvait, par un acte i volonté, empêcher les effets qui résultent, logique- , nécessairement, du lien que la, potestas crée entre ; l'esclave. Ainsi , cette portion de son patrimoine que lître remet à l'esclave ne cesse de lui appartenir* ; ces omies qu'il le laisse capitaliser, il peut les lui enlever

. BDe peculioD. xy,i.