D. XLVI, IV

»LiY. Ill.tit. xxix,§3.

LES TIERS

Libres \ Eh bien, disent ses ^sor en est un. Il y a là un •uement dont a priori Teset ce qui prouve bien qu'il un pécule , et si Texpromis- )0ur son pécule, il la fera 6 cas son intervention serait

lents exigés pour la novation B réaliser. Il reconnaît que i*on veut nover a pour congation nouvelle qu'elle soit istate aussi que la forme qui tipulation. Du contrat ver bis tion. Cela posé, examinons rainerons que l'engagement , il ne saurait nover, car il icte, mais ne saurait valoir omme, nous avons ici une i résulte d'un simple pacte , 3elle de la stipulation, donc

is à adopter cette dernière j les partisans de l'autre doc- ) ne peut compromettre son mérosité; mais l'esclave au-

m per libéras fieri personas leges

>N POTBST. »

Depeculio D. XV, i. Mais il faut dette novée n'est pas éteinte ipso ope (1. 30 § 1 D. De pactis, II,

andat. D. XLVI, i.

L'ESCLilTE ET LES TIERS. Ixix

quel est confié un pécule , ainsi que je le ferai remarquer plus loin , joue deux rôles , celui de mandataire du maître, de représentant du maître, et le sien propre. Par les actes faits dans la limite de ses pouvoirs, il oblige le maître jusqu'à concurrence du pécule , mais en même temps il s'oblige lui-même; par les actes qui excèdent ses pouvoirs, il 06 saurait obliger le maître, mais il s'oblige lui-même toujours. Cette simple réflexion nous explique le sens et la portée des textes où nous voyons les jurisconsultes distinguer si Vexpromissio a été faite dans l'intérêt ou non du pécule. Mais on ne saurait en tirer davantage et conclure que si Vexpromissio n'a pas sa raison d'être dans la gestion du pécule elle n'oblige pas l'esclave naturellement. Concevrait-on qu'il en fût ainsi? Si l'esclave qui n'a pas de pécule et qui s'engage par une simple promesse est engagé naturellement, concevrait-on que celui qui a un pécule, que celui qui a manifesté sa volonté de la façon la plus claire, en se servant d'une formule concise et énergique, ne soit pas lié, lui aussi! Pareil résultat ne pourrait être compris. Ce qui est vrai, c'est qu'il ne sera pas lié plus énergiquement, car, sans parler au nom du maître, il ne saurait en jouant dans une stipulation le rôle de promettant, faire produire à son engagement les effets spéciaux attachés à l'emploi de la forme essentiellement civile dont il s'est servi. Il n'y aura donc pas novation parce qu'il n'y a pas eu contrat verbis, de même qu'il y a pacte de constitut et non pas novation quand deux personnes libres conviennent, autrement que verbis, que le paiement d'une dette sera fait de telle ou telle façon.

Ainsi et pour nous résumer de l'intervention de l'esclave ne saurait résulter une expromission parce que l'esclave n'a pas une persona apte à s'engager verbis. C'est là du

L ESCLAVE ET LES TIERS

la doctKne de Théophile, c'est aussi celle de Gaius^ 3ut le dire sans tt*op de hardiesse en Se fondant sur le rochement qu'il établit entre Teàclàve et le pérégrin Lurait fait une exprorriissiù en se servant de la seule ule du contrat verbis qui lui soit interdite , là formule deo. Mais l'engagement ainsi contracté verbis ne seitl , sans effet, il liera l'esclave naturellement, de fcnêmé l'acceptilation à lui consentie par son icréaticièi* lé dé it des obligations qu'un simple pacte âtlrait stifB â dre*. Dans les deux cas on île fait iBh somme c^ù'àpei^ le brocard qnod aburidat non viiiat.

^marquons enfin que dans la loi 86 De peculio %

trouvons la confirmation feiprés'ise de la doctrine nous Venons d'exposer, à savoir que de l'exproon de l'esclave résulte une obligation naturelle bien a dette ancienne ne soit pais étfeinte. Dans l'hypothèse prévoit, celle de Vexpromissiô faite par rèsclaVè dans rêt du maître sans que le pécule fût auparavant en nous voyons cette obligation produira des effets re* uàbles et cela grâcfe à la situation dti niattrè tjtii îrmet de la faire sortir à effet sans avoir à recourir à Lction.

§ IL Contrats.

I. — L'esclave considéné, ainsi q\iè nous le faisons î'est-à-dire comme agissant pour lui-même , peut se er en face de son maître ou d'un tiers. Ce sont là hypothèses que nous devons successivement étudier.

8 § 4 D. Be accepL, XLVI, iv. L. 95 § 4 D. De solul, et libe- :LVI, III.