D. III, V

» D. XVI, III. - Cf. 1. 1 § 48 h. Ht.

l'bsclavb wr les tibei?.

tion est trop absplii^e, oar, vraie poqr les délits par un çsQlfive enyers m étranger, elle cessç (Je ins les rapport? lie Teaçlaye et du ipattre.

ions B^pwcémmi 1^ deu^ hypothèses.

Uesclave s'oblige-t-il par ses délits à Ngard du maître.

— Gains et après lui Justinien répondent négart en termes formels : « Sed sifilius, aut sseyus

MOXIAM COMMISSRIT, NULLA AOTIO NASOITUR; Hull^

)mnino inter me et eum qui in potestate med gatio nascitur. »

uence du rapport de puissance établi entre le û TesclaT^ mettait donc obstacle à la naissance de . Cette influence était même telle aux yeux des s qu'ils admettaient que, créé postérieurement à t entre l'homme libre qui avait souffert du délit ave qui Tayait commis, ce rapport éteignait Yeuc- ) avant son existence. Ce fut là, au moins de tout Tavis de Técole Sabinienne, et c'est celui que Jus-^ onsacre dans ses Institutes. Les Proculiens préten- [u'en pareille oQjBi^rence, l'action était simplement

^ Qu'on ne se trompe pas sur la portée de la so- [Uâ nous venons d'éjlablir. Il est certaiii que le itteint par un délit commis par son esclave, ou qui i livrer par l'abandon noxal l'esclave coupable, d'aetiûQ contre lui, ni durant l'esclavage, ni aprèç

, Comm.y IV, § 78 § 16 De noxalib. act., Instit., IV, viii. — permis prosuo facto C. IV, xw.

j.'88CLAVE m LBs Tni«i9* hnàx

raffranchissement. Um seraitnl exact d'en conelqre qae l'esclave ne lui a, par ca délit, donné aueun droit «or loi? Gains nons dit bien : « Si Te^claye a causé quelque dommage à ton maître, il n'y a lien ^ aucune action, oar il est de toute impossibilité qi^'&n nfpovt d'obligatipu poisse naître entre deux personnes dont Tune est sons la puissance de l'autre; » mais la fauQQD absolue dont il pose son avis et la raison de décider qu'il invoque, nous don^ Dent la vraie mesure de son affirmation. Évidemment, Gains ne parle ici que d'obligations civiles, et rien de plus naturel, puisque l'esclave s'oblige civilement par ses débuts à l'égard des étrangers , qu'insister sur la différence remarquable qui sépare ses délits env^^ eux de eeux qui atteignent le maître. Prétendre que le juriscoosulte a voulu donner une portée plus grande à sa phrase, ne serait sdler à rien moins qu'à lui faire nier que d'un contrat il puisse résulter entre le maître et l'esclave un lien d'obligation naturelle, ce que certainement jamais Gains n'aurait songé & contester^

Donc, pour nous, des délits commis par l'esclave contre le maître résulte une obligation naturelle, obligation qui pourra sortir à effet grâce à ces rapports mêmes de maître a esclave, qui s'ils empêchent l'obligation civile de naître rendent possible, en revanche, l'exercice du droit, sans qu'on ail à recourir à la voie d'une action ^