TROISIEME PARTIE

84. — Le régime dotal est caractérisé par les règles culières qui, sous son empire , régissent la dot. Aussi lurions-nous en ofifrir une définition meilleure que la mie :

Le régime dotal est un régime dans lequel la dot est lise, soit quant à sa constitution, soit quant à son inisiration, soit quant à sa conservation et à sa restin, à des règles particulières, empruntées spécialemetit jurisprudence des pays de droit écrit ^ » .

)tons, d'ailleurs, que seules sont de l'essence de ce ne les règles relatives à la constitution de dot, règles 1 peut formuler ainsi : Sont paraphernaux tous les ) qui n'ont pas été expressément constitués en dot. ['autres termes, sous ce régime : la paraphernalité i règle; la dotalité, l'exception, S5. — Il sera fort rare, en somme, que n'intervienne ine constitution de dot, dans le contrat qui établit gime dotal. Cette constitution peut être générale , ou )rter que sur certains biens spécialement déterminés, cette dernière hypothèse, le patrimoine de la femme vise en dotal etparaphemal,

. Bufnoir, à son cours.

RÉGIME DOTAL. 20i

De ses biens paraphemaux, la femme conserve, sauf slipulation contraire, radmiDistration et la jouissance (art, 1576-1*). La situation des créanciers à leur égard sera donc analogue à celle qui leur est faite sous le régime de séparation de biens , ou sous le régime sans communauté (si la stipulation que nous prévoyons a attribué cette jouissance et cette administration au mari); par conséquent elle ne saurait nous offrir un intérêt nouveau.

Tout au contraire, la condition des biens dotaux^ condition toute spéciale, est de nature à soulever les questions les plus intéressantes, au point de vue du droit des créanciers antérieurs au mariage.

i.8G. — Suivant le procédé que nous avons employé sous les divers régimes de communauté, nous étudierons les droits de* nos créanciers : d'abord, pendant la durée du régime dotal; ensuite, postérieurement à sa dissolution. Nous aurons à distinguer dans cette dernière partie de notre étude si la dissolution du régime tient à celle du mariage, ou si elle est la suite d'une séparation de biens. Cette distinction sans objet sous le régime de communauté peut offrir ici quelque intérêt. Nous verrons enfin , dans un appendice , l'effet produit sur les droits de nos créanciers, par l'adjonction au régime dotal d'une stipulation de société d'acquêts.