Gaius, C- 1V

Collignon

(at)

pr: une gré nous et tout en l'ignorant aussi bien qu'un payement.

On ne se contenta point de ces progrès et l'on arriva à reconnaître qu'une simple ratification donnée aux actes du procuralor conduirait au même résultat; un /alsus procurator pouvait agir el transporter au véritable intéressé tous les droits qu'il avait acquis; moyen ingénieux de prendre pour soi les avantages d’un procès sans en supporter les risques.

Les tuteurs et les curateurs furent également sur ce point assimilés aux procuralores. À l'origine le droit n’était pas déduit in judiciuwm, le pupille aurait pu recommencer le procès "perdu par le tuteur; mais comme l'adversaire aurait recouru contre le tuteur, qui lui-mênie en vertu de l'action tutelæ contraria aurait mis en cause le pupille, ce dernier se serait bien gardé d’intenler un nouveau procès. Plus tard dans les actions qu'ils ont suivies, le droit a élé déduit en justice et l'effet en est opposable au pupille, comme cedernier pourra également se prévaloir des avantages que présentera celle déduction du droit au préjudice de son adversaire (1).

Le nom seul du représentant, cognitor ou procuralor figure dans la condemnatio, c'est donc en sa faveur ou contre lui seulement qu'elle sera prononcée. Toute condamnation contre le dominus est nulle, le magistrat doit à nouveau connaître de l'affaire, c'est ce que l’on voit au Code, Const. 1, livr. 7.t. 45. « Non videturnobisrationem

1. Upianus. Digeste. loi 11, $7. de exceptione reijudicatæ, livre La te.

re

€ habere sententia decessoris tu : qui cum cognovisset inter € pelorem el procuratorem, non procuralorem, sed ipsam € dominam litis condemnavit, cujus persona in judicio € non fuit. Poles igilur, ut re integra de cœusa cognos- « cere.» Pour celte raison c'est contre lui seul que l’action J'uchcatiseradonnée,etil sera le seul à pouvoirs’en prévaloir, Ce sont du moins les règles primitives, mais le cognitor en est affranchi de bonne heure et le préteur déclara dans son édit qu’il donnerait toujours cette action contre le dominus et non contre le cognitor : cognilore enim interveniente, judicati aclio domino vel in dominum datur,f.317, f. vat, Pourquoi en effet l’adversaire se trouverait-il dans une situation toute différente de celle qu'il a prévue au contrat, pourquoi notamment lui accorder une garantie plus grande, le préteur fait acte de justice en les laissant dans le même état : le bénéfice de la condamnation prononcée au profit du cognitor est également äccordé au dominus.

Le procurator ne vit pas tout d’abord s’opérer à son profit cette translation d'actions, il resta longtemps tenu personnellement des conséquences de l’action judicali : « In- « terveniente procuralore judicah aclio ex ediclo perpeluoip- « sietin ipsum non domino vel in dominum compelit F. 317 « in fine, f. Vat. (1) ». Heureusement pour lui qu'un moyen pratique se présentait pour s’exonérer des conséquences que la représentation pouvait avoir pour lui. Lorsque le