Con&.24, de proc. Code liv

1) pr =ts

sentation est interdite. Les infâmes sont relevés des déchéances qui les frappent, « quum in judiciis fréquentari € nullo modo persperinius, conquiescere saneimus, inst. € G. IV, t.13, $ 11 », seules les personnes illustres ne peuvent plaider ni pour elles ni pour autrui: € ut nulli clarissimorum liceat per se lilem exigere sed per procuralorem omnino. Novelle 71 ». 11 revient également aux vrais principes déjà esquissés dans une constitution de Constantin, en déclarant que si le représentant se trouve dans l'impossibilité de suivre l'affaire, elle reviendra au dominus et non aux héritiers du représentant.

La représentation est devenue tout à fait facile; et les règles de fond n’ont point changé, c’est le représentant qui est condamné, et des satisdations sont toujours nécessaires. Cependant la caution d2 ralo n’est plus exigée que de ceux dont le mandat est incertain, « si non mandalum aclis insinualum est, vel præsens dominus lilis in judicio « procuraloris sui personam confirmaverit. Inst. liv. 4, tit. « 11,$ 3 ». La meilleure garantiene réside-t-elle pas dans la lettre par laquelle l'adversaire reçoit notification de la constitution d’un représentant.

La caution judicatum solvi doittoujours, ètre donnéesi le défendeur comparait par représentant, mais ses modifications sont profondes ; pour cela il faut faire quelques distinctions. Le défendeur comparait lui-même et indique au juge qu'il désigne un tel comme procuralor, dans ce cas c’est lui qui donne la caution judicali, « polest vel ipse «in judicium venire el sui procuraloris per judicatumn

at0e « solvi salisdationis solemnes slipulæliones firnare (1). »

Il peut aussi s'engager extrajudiciairement comme fidéjusseur de son procuralor pour toutes les clauses ordinaires de cette stipulalion « vel extra judicium satisda- « lionem exponere, per quam ipse sui procuralorts fidejussor « eristal pro omnibus judicalum solvi satisdatlionis clau- « sulis. Mais dans ces deux cas l'engagement personnel de l'intéressé dans le procès ne suffit point, il devra donner en outre une hypothèque sur ses biens, et ses héritiers seront aussi tenus de son engagement.

Juslinien trouve cette hypothèque encore insuffisante, aussi il exige de l’intéressé qu'il donne une nouvelle satisdation garantissant sa présence, lors du prononcé de la sentence , ets’il n’y assiste pas, son défaul entraînera nécessairement l'obligation de payer le montant de la condamnation (2).

Mais, si c'est un tiers qui se présente en l’absence de l'intéressé pour le défendre; c’est lui-même qui doit fournir ja salisdution judicatum solvi et il est tenu des trois clauses que nous avons étudiées sous la période classique (3).

En un mot la réforme de Justinien ne vise que le cas où le procuralor se présente avec un mandat, parfaitement