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A côté des collegia licita, les textes nous parlent sans cesse des collegia illicita, collèges formés sans autorisa tion.Craignant que dans les sociétés on ne préparât des révoltes, les empereurs $se réservèrent avec soin le droit exclusif de créér des collèges et de leur donner l'existence légale. Néanmoins, malgré les peines sévères portées contre les membres des Sociétés illicites, de nombreuses infractions avaient lieu. La preuve en est dans la multitude des textes qui les défendent, et dans la rigueur des pénalités qui les frappent. « Quiconque établit un collège illicite, proclame Ulpien (1), est passible des mêmes peines que ceux qui attaquent à main armée les lieux publics et les temples. Dans les inscriptions, beaucoup de collèges ne disent pas qu'ils ont été autorisés; ceux qui sont licites s'empressent de mettre en tête de leurs statuts, qu’un sénatus-consulte leur permet de se réunir.

Mais en fait, il faut l'avouer, les empereurs tolérèrent de nombreuses sociétés dont le but n'était pas politique; ils n'auraient pu d'ailleurs les détruire, l'esprit d'association était trop développé dans le monde romain, et puis supprimer les associations religieuses aurait été détruire le culte, les anciens ne le comprenant pas sans sociétés religieuses.

Mais elles n'avaient pas d'existence assurée, elles ne subsistaient que sous le bon vouloir de l’empereur. Aussi furent-elles défendues et tolérées successivement. Les sociétés des Juifs furent supprimées en Italie par Tibère, et permises par Caligula (2). Les associations religieuses chrétiennes furent tour à tour tolérées et persécutées (3);

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(2) Josèphe, XIV, 17, et Tacite, Annales, II, 85.

(3) Elles furent poursuivies comme sociétés politiques et non comme sociétés religieuses.

mais rappelons-nous que si l’empereur voulait poursuivre lesmembres des collèges illicites, c'était la peine de lèse-majesté qu'il leur appliquait, c’est-à-dire la relégation, la condamnation aux mines, ou la mort.

Un texte du Digeste où Marcien parle des collèges peut donner lieu à des difficultés ; il importe de l’examiner de près. Marcien s'exprime ainsi: Mandatis principalibus præcipitur præsidibus provinciarum ne patiantur esse collegta sodalitia, nerve milites collegia in castris habeant ; sed permittitur tenuioribus stipem menstruam conferre : dum tamen semel in mense coeant, ne sub prætextu hu- Jusmodi illicitum collegium coeat : quod non tantum in Urbe, sed et in Italia et in provincis locum habere, divus quoque Severus rescripsit. $ |. Sed religionis causa coire non prohibentur : dum tamen per hoc non fiat contra senatus consullum quo illicita collegia arcentur.—<$ 2. Non licet autem amplius qum unum colleqium licitum habere ut est constilutum eta divis fratribus ; el si quis in duobus [uerit, rescriptum est, eligere eum oportere, in quo magis esse velit : accepturum ex e0 collegio a quo recedit, id quod ei competit ex ratione quæ communis fuit (1).

Marcien pose en principe que les collegia sont défendus, mais qu'il est permis aux f{enuiores de se réunir en associations ayant une caisse alimentée par des cotisations mensuelles, à la seule condition de ne pas se réunir plus d’une fois par mois, puis il ajoute : sed religionis causà cotre non prohibentur.

Que signifie ce texte de Marcien? Quelles sociétés de tenuiores sont permises ?

D'après Mommsen, ce sont seulement des associations

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funéraires, formées entre gens du peuple afin de s'assurer un tombeau, qui sont autorisées par cette loi. On sait combien la sépulture avait d'importance aux veux des anciens ; or d’après l’auteur allemand, le texte de Marcien ne permet que les associations faites dans cet unique but, et défend toutes les autres sociétés, les associations religieuses non funéraires sont illicites. Permettre à un collège de se former sous l'apparence d’une société religieuse, n’auraitce pas été d’ailleurs établir en fait la liberté d'association ? La preuve, ajoute-t-il, se trouve dans la loi 2 au Digeste, livre XLVIL, titre x1 : Sub prætertu religionis vel sub specie solvendi voti cætus illicitos nec a veteranis tentare oportel. Les sociétés religieuses, dit-il, sont donc défendues. Enfin une inscription trouvée à Lanuvium, en 1816, et connue sous le nom de loi du collège des adorateurs de Diane et d’Antinoüs, complète et explique le texte de Marcien (1). Le sénatus-consulte qui est en tête de cette lex collegii reproduit le commencement de la loi de Marcien et y ajoute ces mots : #2 funus ; Mommsen en conclut que les associations funéraires étaient seules autorisées.

Nous ne saurions accepter cette thèse ; le texte de Marcien est clair suivant nous. Sans douteilpeut être complété par le sénatus-consulte de Lanuvium, admettons-le, mais nous n'acceptons pas les conséquences que Mommsen tire de ce fait. Le jurisconsulte romain nous expose la doctrine admise de son temps sur les sociétés. Les sodalitia sont défendus en principe ainsi que les collegia militum, exception est faite pour les réunions de fenuiores qui sont in funus pourvu qu'elles n'aient pas lieu plus d’une fois par mois ; à cette condition elles peuvent se former sans

(1) Cette inscription se trouve à la fin de l'ouvrage de Mommsen: De collegiis et sodaliciis.

autorisation ; puis Marcien rappelle que les réunions religieuses sont permises : religionis causa cotre non prohibentur (1). Les {enuiores ne peuvent se rassembler qu'uné fois par mois sous la forme de sociétés funéraires; mais ils peuvent en outre se réunir comme membres de sociétés religieuses. Supprimer les associations religieuses aurait été impossible, car les anciens se sont toujours rassemblés pour adorer les dieux. Mais, ajoute Mommsen, Ulpien dit que les associations religieuses sont défendues : swb Praætextu religionis vel sub specie solvendi voti cætus illi- Cilos nec a veteranis tentare oportet.

Ce texte d'Ulpien ne signifie pas ce que Mommsen veut bien lui faire dire. Il défend aux vétérans de se réunir en sociétés 1llicites constituées sous la forme de sociétés religieuses, et non de former des sociétés religieuses. Après les nombreuses révoltes des troupes, les empereurs prennent de grandes précautions contre les désordres militaires ; ils défendent donc les réunions où les soldats, sous prétexte de religion, peuvent préparer de nouvelles révoltes, etils les assimilent aux réunions illicites ; ils frappent les sociétés qui se couvrent de l’apparence religieuse, et non les véritables sociétés religieuses; ils s’attachent au but et non au titre de l'association. En un mot, nous croyons que les sociétés religieuses sont permises par la loi relatée par Marcien, aussi bien que les sociétés funéraires, l'empereur se réservant le droit de dissoudre toute association politique qui se constituerait sous l'apparence d’une société religieuse ou funéraire (2). De plus il n’y a rien d'é- Tes vale qu'on (ait elles étaient jamais poursuivies comme sociétés religieuses. C'est ce que Marcien rappelle.

On sait que chez les Romains la coutume avait force de loi. Voir

M. Accarias, t. I, n° 10. ne (2) Depuis la publication de l'ouvrage de Mommsen, des inscriptions

tonnant à ce que la lex collegii de Lanuvium ne parle que de la partie du sénatus-consulte relative aux collèges funéraires, car le collège des adorateurs de Diane et d’Antinoùüs n'était qu'un collège funéraire. Mommsen d'ailleurs ne détruit-il pas sa thèse en avouant que les associations funéraires pouvaient se réunir ad epulas et res sacras quotiens res ferebat(1).

La deuxième partie du texte est facile à expliquer. Marcien, après avoir posé en principe que les /enuiores peuvent former des collèges funéraires, à condition qu'ils ne cachent pas un collège illicite et qu’ils ne se réunissent pas plus qu’une fois par mois, après avoir rappelé que les véritables sociétés religieuses étaient d’ailleurs permises, ajoute que nul ne peut faire partie de deux associations funéraires à la fois ; la raison en est bien simple : on ne peut être enterré deux fois. Aussi celui qui ferait partie de deux collèges à la fois doit-il faire choix du collège dans lequel il veut rester, et l’autre collège doit lui rembourser ce qu'il lui a versé pour l'achat d’une niche funéraire. Quelques inscriptions cependant montrent qu'en fait on faisait parfois partie de deux collèges.

Après Trajan les empereurs favorisèrent les collèges d'artisans: Marc Aurèle leur accorda le droit d'accepter des legs (2); Pertinax et Antonin le Pieux s’occupèrent de

ont démontré que la thèse de ce savant auteur était fausse, et que le texte d'Ulpien ne visait que les associations illicites de soldats constituées sous la forme de sociétés religieuses. Ce qui le prouve, c'est la découverte faite par M. Rénier d'inscriptions relatives à un collège des officiers de la 1n° légion de Lambèse, approuvé par l'Empereur. (Voir Rénier, Inscriptions de l'Algérie.) Une partie de ces inscriptions se trouve au Louvre.

(1) Mommsen, De collegiis, p. 88.

CRD RSC RIVE ILE 0:

l'immunité des gens de métier (1), et enfin Alexandre Sévére organisa tous les métiers en corporations. Il leur donna une sorte de constitution municipale en leur choisissant des défenseurs pris dans la corporation même (2), et en réglant la juridiction à laquelle ressortissaient leurs procès (3); en même temps il établit un grand nombre de fabriques à Rome, et, pour y attirer les marchands, leur accorda de grands privilèges.

Ainsi les collèges d’abord combattus par l'Empire étaient devenus l’objet de ses faveurs, c’est qu'une révolution économique s'était produite.

L'agriculture et l’industrie avaient été aux mains des esclaves jusqu'au 1° siècle après Jésus-Christ, mais leur nombre diminua peu à peu; les Romains ne faisant plus de conquêtes ne purent les renouveler, et les affranchissements en même temps devinrent plus nombreux par suite des mœurs plus douces ; en même temps l'Italie ruinée par les /atifundia fut incapable de se nourrir.

Les Empereurs n'eurent plus dès lors qu'une préoccupation : assurer les services publics, substituer à l'initiative privée qui se mourait l'initiative de l'Etat, et surtout donner au peuple panem et circences. Aussiles fabriques impériales furent-elles créées pour donner à l'Empire ce qu'il ne pouvait plus demander au travail privé ; le service de l'annone fut admirablement organisé pour fournir l’approvisionnement de Rome et des grandes villes ; c'était là le point essentiel, « car rien n’est plus aimable qu? le peuple quand ila mangé », s'écriait un empereur.

Aurélien, le premier, institua des corporations hérédi-

ED VX 15 (2) Lampr., Alemand. Sevrr., ? 82.

(3) Lampr., Alexand. Sever., 7 33.

-laires avec monopole et privilèges spéciaux (1) et Probus fit exécuter des travaux publics par ses soldats (2). Ce fut le commencement de l’organisation du travail par l'État, réforme qui allait être entièrement réalisée par le Bas- Empire, et qui devait échouer si misérablement.

(1) Vopiscus, Aurelianus, 35, 41.

(2) Vopiscus, Probus, 9.

DEUXI ÈME PARTIE

Nous nous proposons, dans cette seconde partie, d'étudier l'organisation et le fonctionnement des collèges d'artisans, de pénétrer en un mot dans leur vie intérieure. Les collèges présentant, à l’époque classique et au Bas-Empire, des caractères tout à fait différents, nous les examinerons à ces deux époques. Cette partie de l'ouvrage sera donc divisée en deux chapitres.