CHAPITRE m

DES EXCEPTIONS AU PRINCIPE DAPRÈS LEQUEL LES BŒNS DE L'ÉTAT SONT SOUMIS AUX ATTELNTES DE L'OCCLTANT

Nous avons déjà touché cette question lorsque nous nous sommes occupé de déterminer les droits que reconnaissent les usages internationaux à l'envahisseur considéré comme combattant. Si nous lui avons permis de bombarder les ouvrages de défense derrière lesquels s*abritent les défenseurs du territoire, nous lui axons en même temps refusé le droit de diriger ses coups sur l'intérieur des villes et sur certains monuments qui doivent rester en dehors de la lutte et être soustraits aux horreurs du siège.

Il est à remarquer que tous les biens sur lesquels l'ennemi peut exercer des actes d'hostilité, soit qu'il leur fasse subir un traitement dont on est obligé de chercher la justiBcation dans les nécessités de la guerre, soit qu'il fasse sur eux des actes de maître et se les approprie détinitivement par une véritable conûscation; il est à remarquer, disons-nous, que tous ces objets ainsi voués aux chances des combats sont des parties de la fortune publique devant servir ou pouvant servir à la guerre. C'est précisément cette considération qui permet d'en opérer le séquestre et de la confisquer, car, en la supprimant, l'envahisseur, ruine les forces de l'adversaire et augmente d'autant ses propres forces.

Mais à côté de ces biens, il en est d'autres qui ne servent en aucune façon aux opérations militaires, dont le but est essentiellement pacifique, et qui, par cela même, s'imposent au respect

des belligérants. Nous voulons parler des nrmnuments de toute sorte qui ornent les grands centres intellectuels d'un pays, et qui renferment dans leur sein des richesses inestimables for^mées des «içn^nes

etliuértires.

collections les plus variées, et appartenant soit au domaine des arts et des sciences, soit au domaine des lettres. Nous avons édicté une prohibition absolue relativement aux bombardements qui ne peuvent s'appliquer qu*aux constructions servant à la défense du pays; mais il ne suffirait pas d'épargner les locaux dans lesquels sont placées ces riches collections, si on ne prohibait en même temps Tenlèvement de ces objets et leur confiscation par l'occupant.

Contre la destruction de toutes ces richesses, les arguments ne sont pas difficiles à trouver. Un des plus sérieux, c'est que leur anéantissement constituerait une grande perte pour le vaincu, sans avantage appréciable pour le vainqueur, perte d'ailleurs qui s'étendrait non seulement à l'Etat qui en a la propriété, mais encore à tout le corps social. En effet, si d'une part les nations assez heureuses pour posséder de semblables collections veillent sur elles avec un soin jaloux, d'autre part il est univer^ sellement admis que Taccès et l'usage même en sont permis à tous ceux qui s'intéressent aux études de toute sorte et sans dis« tinction de nationalité. C'est par ce perpétuel échange de connaissances, par la communication incessante des nouvelles découvertes, et par l'examen attentif des collections scientifiques que les savants parviennent à formuler les lois ; que les historiens parviennent à dégager certaines périodes des ténèbres épaisses qui jusqu^alors les enveloppaient; et les jurisconsultes à reconstituer les époques primitives de la science du droit. C'est dans ces manuscrits précieux gardés avec la plus grande vénération dans les bibliothèques que les travailleurs infatigables arrachent à l'histoire ses secrets les plus intimes, qu'ils formulent ensuite dans leurs livres pour les transmettre aux âges futurs. C'est là

que nous apprenons à connaîire ceux qui nous ont devancés, et c'est aussi là que devront diriger leurs investigations ceux qui voudront connaître les vicissitudes par lesquelles ont du passer les sociétés qui sont venues avant eux. Comment pourrait-on assister avec indifférence à la destruction de tous ces objets dans lesquels s'est empreint le génie de chaque siècle, et qui sont destinés à perpétuer au milieu de nous le souvenir des grands noms qui les ont illustrés par leur travail infatigable ? Ce serait rééditer les exploits regrettables des Vandales que de s'acharner sur des œuvres d'art dont le seul crime est de nous attester le talent et la gloire de leurs auteurs; ce serait se mettre en révolte ouverte avec les progrès de la civilisation que de laisser le vainqueur sacrifier à son caprice et à sa fureur ces monuments de toutes les branches de la science et de l'industrie qui ont coulé tant de sacrifices pécuniaires à l'Etat qui les a réunis, tant de travaux et tant de veilles à l'artiste qui les a créés. Que peut-on gagner à les détruire, dirons-nous avec Vattel. t C'est se déclarer ennemi du genre humain que de le priver de gaité de cœur de ces monuments des arts, de ces modèles du goût » (1).

Ainsi, le simple bon sens milite en faveur du respect absolu des monuments publics et des objets d'art qu'ils renferment : défense expresse de les détruire sans motif, et pour le simple plaisir de détruire; prohibition absolue de priver pour jamais le monde savant de richesses d'un si grand prix.

Mais une autre question peut surgir à propos de ces mêmes objets : si l'ennemi ne peut pas les sacrifier, ne pourra-t-il pas du moins les enlever, les confisquer à son profit et en enrichir les collections de son pays ? Au premier abord, rien ne semble s'y opposer ; car enfin, ces biens ne seront pas perdus pour la science, ils seront seulement déplacés du local auquel ils avaient

(1) Vattel, op. cit., 1 168. — GueUe, op. cit., p. 131.

été affectés par le précédent propriétaire et transportés dans un autre local ; cette fois, il est vrai, à l'étranger. Mais étant admis que l'accès des établissements de ce genre est ouvert à tous, la science en définitive n'aurait pas à se plaindre, puisqu'on lui a conservé ses richesses et qu'elle pourra encore les admirer dans leur nouvelle patrie. Mais ces considérations ne seraient pas justes, car elles tendraient à détruire, si elles étaient admises, ce principe qui doit trouver ici son application : à savoir que les choses pouvant servir a la guerre sont seules susceptibles d'être confisquées par l'occupant ; or, évidemment, tel n'est pas le cas pour les. musées et bibliothèques et les collections qui y sont contenues. Assurément, on pourrait essayer de soutenir que puisqu'on permet à l'ennemi de saisir les sommes d'argent trouvées dans les caisses publiques et de les employer à son usage par la raison seule que ces sommes d'argent servent à prolonger les hostilités, il ne semble pas y avoir de raisons suffisantes d'empêcher Tennemi de mettre aussi la main sur les objets mobiliers garnissant les locaux publics ; et, en effet, s'il est vrai de dire que ces objets ne servent pas à faire la guerre, il faut bien admettre qu'ils peuvent tout aussi bien que les sommes d'argent revenant à l'Etat et existant dans certains dépôts, être affectés indirectement à payer l'entretien des troupes et les frais de la guerre ; car, il est incontestable qu'ils ont une certaine valeur en échange, et qu'ils pourraient être facilement transformés en argent : d'où une ressource considérable pour l'Etat. Mais c'est une mesure à laquelle un gouvernement ne se résoudrait qu'à la dernière extrémité, car son intérêt lui commanderait d'avoir plutôt recours à un autre moyen pour se procurer de l'argent. Les guerres ne sont plus un état normal de la société : elles sont heureusement de plus en plus rares, et quand elles éclatent, elles sont généralement de courte durée : les dépositaires du pouvoir législatif en présence d'une situation critique de cette espèce ne marchanderaient pas

les'crédits, et préféreraient demander à un emprunt ou à une augmentation de taxe sur certains objets, les Tonds qui leur son( indispensables, plutôt que de se dessaisir à jamais des chefsd'œuvre des musées, attestation la plus vivante de leurs gloires nationales. D'ailleurs, quelles ressources peut-on espérer se créer en battant monnaie avec de pareils objets ? N'est-ce pas un fait reconnu, que lorsqu'on est obligé de vendre, on vend en général à des conditions désavantageuses.

Quoiqu'il en soit, et c'est là un des points les moins débattus de la matière, on admet le respect absolu des monuments publics, des produits de la littérature et des beaux-arts, et on s'abstient de les détourner et de les enlever. C'était déjà, nous l'avons vu, l'opinion de Vattel, et après lui, de Marlens (1), Kliiber (2), Heffter (3), et enfin Bluntschli (4) tiennent le même langage. Naturellement, la question ne devait pas rester sans discussion dans les congrès qui, dans ces derniers temps, ont été tenus tour à tour par des membres délégués des diverses puissances de TEurope. C'est ainsi que la conférence de Bruxelles a consacré le même principe dans son § 8, reproduit à peu près textuellement dans les articles 34 et 53 des « Lois de la guerre sur terre >. C'est donc à la fois la destruction et le détournement de ces objets qui sont interdits.

Telle est la théorie : voyons maintenant comment ces principes ont été suivis dans la pratique.

Pour nous en tenir exclusivement aux temps modernes, nous sommes obligé de reconnaître que la France elle-même, dans les questions qui nous occupent, n'a pas toujours suivi une conduite à l'abri de tout reproche : la campagne d'Italie sous le Directoire

est là pour rappeler au respect de la vérité Thistorien au le jurisconsulte susceptible de partialité. Nos armées ne se firent pas faute de toutes gorles de violences sur les chefs-d'œuvre qui ornaient les monuments publics de ce pays essentiellement artiste et savant. Dans leur fureur et leur aveuglement, les soldats brisaient tout ce qu'ils trouvaient sur leur passage, et les objets qui échappaient à la destruction étaient recueillis avec soin et transportés dans notre capitale, où ils venaient s'ajouter à nos collections artistiques : c'est ainsi qu'un grand nombre de tableaux des meilleurs maîtres italiens furent enlevés à Rome et transférés dans le musée de Paris (1). C'était évidemment la violation la plus flagrante de toutes les régies du droit international, et ce qui est fait surtout pour nous attrister, c'est de voir les chefs eux-mêmes encourager de semblables actes, en les présentant à leurs soldats sous les dehors flatteurs d'un fait d'armes qui devait les couvrir de gloire (2).

Quel devait être le résultat d'un oubli si formel de tous les devoirs internationaux? (I se devine sans peine : nous attirions sur nous de justes repr^ésailles, et nous devions bientôt nous voir enlever les riches dépouilles que nous avions ravies à leurs pro-

(1) P.-L. Courrier qui suivait la campagne d'Italie en qualité d*officier de l'armée française, a noté, dans son style incomparable, Timpression de tristesse que laissait dans son esprit de savant et d'artiste la vue des scènes de dOsordro auxquelles il assistait, et qu'il eût été impuissant à réprimer. (( Dites à ceux qui veulent voir Rome qu'ils se hâtent ; car, chaque jour, le fer du soldat et la serre des :igenl§ français flétrissent ses beautés naturelles et la dépouillent de sa parure. Des soldats qui sont entrés dans la Bibliothèque du Vatican ont détruit, entre autres raretés, le f:uneux Térence du Bembo, manuscrit des plus estimés, pour avoir quelques dorures dont il était orné. Vénus de la villa Borghèse a été blessée à la maiu par quelques descendants de Diomède, et l'Hermaphrodite (immane nef as) a un pted brisé ». i~ lettre à M. Ghlewaski, datée de Rome 8 janvier 1799.

(2) « Vous avez enrichi le Muséum de Paris de plus de 300 objets, chefsd'œuvre de l'ancienne et nouvelle Italie, et qu'il a fallu trois siècles pour produire ». Proclamation de Bonaparte à Tarmée d'Italie du 10 mars 1797.

priétaires. Après avoir marché longtemps de succès en succès, nos armées devaient parla suite inévitable des choses connaître à leur tour les revers des batailles,pour finir enfin au désastre de Waterloo. Après avoir dicté des conditions, le jour était venu pour nous de subir celles que le vainqueur voudrait bien nous imposer ; et ces conditions furent dures : il fallut cependant les accepter et plier devant la force. Les commissaires français rédigèrent un projet de convention militaire dont Tarticle 11 stipulait expressément le respect des propriétés publiques, et une mention expresse plaçait le musée dans cette catégorie. Mais Blûcher exigea que la rédaction de cet article fût modifiée, et que le mot € musée » en fut biffé. II voulut en outre qu'on ajoutât après les mots € propriétés publiques », ces mots qui cachaient un piège € à l'exception de celles qui ont rapport à la guerre. >

C'est en se basant sur les termes de cette convention signée à Saint-Cloud le 3 juillet 1815, que les alliés devaient quelques jours plus tard élever contre nous les prétentions les plus exagérées; prétentions qui d'ailleurs furent écoutées, car toute résistance de notre part eût été impossible. Eh exceptant les musées du nombre des propriétés publiques, Blijcher avait une arrièrepensée qu'il fit bientôt connaître. Il fit enlever des galeries du Musée tous les tableaux d'origine prussienne, ainsi que ceux provenant des départements français de la rive gauche du Rhin qui avaient été cédés à la Prusse par les traités de Vienne et de Paris. Là ne s'arrêtèrent pas les revendications du vainqueur. Wellington fut chargé par le roi des Pays-Bas de réclamer les tableaux qui avaient été rapportés de Belgique par nos armées, et après de longs pourparlers, M. de Talleyrand fit connaître à Wellington qu'il eût à agir comme il l'entendrait. Sur la résistance de M. Denon, conservateur du musée du Louvre, Wellington les lit enlever militairement des galeries du musée. Ce fut une reven- .dication générale de la part de toutes les puissances avec les-

quelles nous avions naguère été en lutte, et l'Italie qui n'avait pas été la mieux traitée durant ces longues guerres, rentra aussi en possession de ses chefs-d'œuvre (1).

Lorsqu'ils stipulaient le respect des propriétés publiques € à l'exception de celles qui avaient rapport à la guerre >, les plénipotentiaires alliés nous ménageaient sous ces expressions trompeuses, de nouvelles surprises bien faites pour donner peu de crédit a la langue diplomatique. Nos commissaires, sans défiance, ne pouvaient voir dans cette manière de parler que les conséquences ordinaires d'une capitulation, et il leur paraissait tout naturel que les objets qui avaient rapport à la guerre, c'est-à-dire l'artillerie, les armes et les munitions, devinssent la propriété du vainqueur : aussi, de leur part, n'y eut-il pas l'ombre d'une objection. Mais les événements se chargeaient de leur apprendre bientôt que sous ce langage qui n'avait rien que d'habituel, se masquaient de coupables intentions. Blûcher n'en voulait pas seulement à notre matériel de guerre : l'aveu en est fait dans un écrit de l'un des signataires de la convention (2). Le baron de Miiffling déclare que c les expressions avaient été choisies avec € soin parce que l'on voulait laisser aux souverains la liberté de € détruire s'ils le jugeaient convenable les monuments élevés en € mémoire des guerres passées. » Blùcher fil miner le pont d'Iéna dont deux piles furent disloquées par l'explosion ; le pont d'Austerlitz et la colonne Vendôme ne durent leur salut qu'à l'intervention de Wellington, qui essaya de montrer à son collègue que la destruction des monuments qu'il se proposait d'accomplir

(!) Voir au sujet do toutes ces questions de restitutioa : De Martens, /îecueil des Traités, t. II, p. 607-625; A. de Vaulabelle, Histoire des deux Restaurations, t. III, p. 311 et s., G' éd.; A. Thiers, Histoire du Consulat et de l'Empire, t. XX, p. 194 cl s.

(2) Campagne des armées anglo-batave et prussienne en Î8Î5, par le général-major baron MûfTIin^, cité par M. de Vaulabelle, p. 309.

n'avait pas une importance purement militaire, mais aussi une importance politique. Ses remontrances n'auraient pas suffi pour arrêter Blùcher; mais fort heureusement les souverains alliés arrivaient à Paris sur ces entrefaites, et Alexandre, sur les sollicitations de Louis XVIII, intervenait auprès du roi de Prusse.

Noos le voyons, les monuments publics eux-mêmes n'ont pas trouvé grâce devant la fureur des conquérants ; en ce qui concerne la dévastation des galeries du Louvre, c'est connaître bien mal la valeur des mots que de chercher à cacher de pareils actes sous les dehors d'une revendication. La revendication suppose un droit de propriété qu'on veut faire reconnaître. Or, il faut bien admettre que si les premiers nous avions commis la faute grossière de dépouiller nos vaincus de leurs richesses artistiques, ces spoliations avaient été en définitive sanctionnées et pour ainsi dire effacées par les traités* D'ailleurs, grand nombre des objets qui étaient venus orner nos musées avaient été régulièrement acquis et payés en argent ; et, d'un autre côté, personne n'ignore que les revendications des alliés s'étendirent bien au delà des objets qui leur avaient jadis appartenu. La première faute venait de nous, soit ; mais, en réalité, nous la payions trop cher. Seulement, c'est en général le propre des représailles de ne pas s'exercer dans la limite exacte du préjudice qui leur a donné naissance. Quoiqu'il en soit, on ne saurait peut-être se plaindre de ce que les alliés n'ont pas voulu € perdre cette occasion de donner au peuple de France une grande leçon de morale » (1), et H. Bluntschli est-il peut-être dans le vrai quand il dit (§ 650, rem. 1) qu'il faut néanmoins considérer comme un progrès humanitaire la décision peut-être égoïste prise en 1818 par les alliés, de forcer le gouvernement français à restituer ces chefs-d'œuvre aux divers pays qui les avaient produits.

(1) Ce sont les termes mômes de la dépêche du duc de Wellington au vicomte de Gastlereagh. De Martens, loco cit.

Dans la dernière guerre, il fout rendre cette justice aux Allemands (et nous sommes heureux de nous trouver sur ce point en communion d'idées avec un écrivain dont l'ouvrage, paru au lendemain de nos défaites, a peut-être été écrit ab irato), il faut, disons-nous, rendre cette justice à nos vainqueurs, qu'ils ne se sont pas trop écartés des sains principes du droit international en ce qui concerne le respect du aux collections artistiques et scientifiques. Peu de détournements et d'actes de destruction ont été relevés à leur charge, et nos musées n'ont pas eu à souffrir du pillage. S'il faut en croire M. Bluntschli, les troupes allemandes auraient même poussé le respect jusqu'à changer de local les riches collections de la manufacture de Sèvres et du château de Saint-Cloud, pour les dérober aux dangers que leur faisait courir le tir de notre propre artillerie. Si, en agissant ainsi, leur intention était telle, nous sommes les premiers à nous associer à ces marques de satisfaction. On peut regretter seulement qu'ils n'aient pas pris les mêmes précautions contre leur artillerie, qui, nous l'avons déjà constaté, a causé des dommages énormes à nos édifices publics.

Enfin, et tout en constatant que des progrès sensibles ont été faits sur ce point, on ne peut se dissimuler que ceux qui restent à réalisler sont encore considérables. Une habitude invétérée de traiter comme des choses ayant rapport à la guerre certaines fractions de la propriété publique qui n'ont rien de commun avec ce qui sert à la défense du territoire, tel est le mal à combattre : à ce mal, n'y a-t-il pas de remède ?

Il est sans doute nécessaire avant tout d'apprendre au soldat la partie technique du service qu'il doit à son pays ; il est essentiel de former son corps et de le rompre à la fatigue, mais il nous semble qu'il y a tout un côté de l'éducation militaire qui est laissée complètement dans l'ombre. On apprend au soldat à se battre, on lui en fournit les moyens, mais on ne l'instruit pas

suffisamment sur la nature et l'étendue de ses devoirs envers Tennemî ; on ne lui enseigne pas, avec toute la précision désirable, les limites exactes où s'arrêtent ses droits de belligérant. Il sait ce qu'il a à faire en campagne pour se protéger contre les surprises et les embuscades, mais bien peu de militaires seraient capables de dire s'il existe pour une armée des règles de conduite en pays ennemi. Quoi d'étonnant, dès lors, de voir des hommes continuellement aux prises avec la mort, aveuglés par la colère, se venger d'une manière absurde sur tous les objets qui leur tombent sous la main, par Tunique motif que ces objets sont la propriété de l'ennemi auquel ils sont naturellement conduits à rapporter tous leurs maux? Comment les blâmer de ce qu'ils n'observent pas des principes dont souvent ils ne soupçonnent même pas l'existence, et qu'il eût été si simple de leur faire connaître (1)?

Un autre élément qui ne doit pas moins contribuer a amener des progrès dans celte partie du droit des gens, c'est le développement de l'instruction parmi les masses peu aisées au sein desquelles se recrute la majeure partie de l'armée. Lorsque le soldat sera pénétré de la valeur des chefs-d'œuvre qu'on lui a appris à, admirer et qui ont contribué à cultiver son esprit, il ne voudra pas de gaité de cœur les vouer à la destruction sans profit pour personne ; le jour où il ne pourra plus invoquer son ignorance pour excuse, le jour où les mots cruels que l'immortel poète met dans la bouche du misérable irresponsable de son crime, et qu'il

(1) La conférence de Bruxelles a émis le vœu de voir ses déclarations enseignées à toutes les armées de l'Europe (Protocole n* IV des séances plénières). En France, un décret du 18 décembre 1883, rendu sur l'initiative du général Campenon, alors ministre de la guerre, a prescrit pour TEcole supérieure de guerre, des conférences sur le droit dos gens. Cet enseignement, qui Jusqu'à ce jour avait été sitiguliôremont négligé chez nous, n'est donc encore donné qu'aux officiers; la grande masse de l'armée en demeure encore privée.

lance à la face de la société, auront perdu de leur justesse (1), on peut espérer que les scènes regrettables que nous avons relevées dans ces lignes seront bien près de disparaître à jamais, surtout si les remèdes sur lesquels nous fondons nos espérances sont eux-mêmes appuyés sur une solide discipline.

(1) Et tu détniis cela, toi !

— Jt ne Mis pas lire.

(Y. Hugo. VAnHéi tmrW». Juin, Vm.)