EC RAS

Il faut sous- distinguer :

Si le mari survivant à sa femme élait l'unique héritier de son père, comme il avait recueilli en celte qualité Ja libéralité dont s’agit, on voit, dans ce cas, comme une nouvelle donation succédant à l’ancienne donation qui est censée adressée directement au mari et dès lors confirmée, conformément à l'Oratro, par le prédécès de la femme.

Si le mari ne succédait pas à son père, ou n’héritait de lui que pour partie, la libéralité se trouvait infirmée 1otalement ou partiellement, dans la mesure où l’émolument échappait au mari {l. 32 6 18 h. t.)

3° Hypothèse. — C'est le parent de l’un des époux qui donne au parent de l'autre ; le père du mari à celui de la femme par exemple.

Il faudra appliquer distributivement les solutions qui précèdent. Notamment, il faudrait le prédécès du mari, réputé donateur, pour que la confirmation résultât ensuite de la mort de son père (1. 32 $ 20 in fine).

À peine avons-nous besoin de dire que si un fils de famille faisait à sa femme une libéralité sur son pécule castrans ou quasi castrans, la question de confirmation ne pouvait dépendre que de son prédécés à lui seul, puisque, quant à ces biens, il était considéré comme pater familias (1. 32. $ 17)

L'Oratio ne parlant que des donations entre époux, une donation entre fiancés, mais dont l'effet doit être reporté après le mariage contracté, jouira-t-elle du bénéfice de la nouvelle loi ?