D. J. G., VoS. revend., n

titre » ; formule ‘que l'on traduit généralement ainsi : La possession confère la propriété. La possession dispense d'un titre constitutif de propriété, car elle vaut ce titre. (1)

Mais ce n’est pas toute possession, qui confère la propriété ; les auteurs de l’article 2279 ont entendu désigner certaine possession ayant des qualités déterminées.

1° Juridiquement, le terme de possession, ne s'applique qu'à la détention animo domini.

N'est pas considéré comme possesseur, le détenteur précaire, celui qui détient l’objet pour le compte d'une autre personne, qui a un titre expliquant sa possession, autrement que par la qualité de propriétaire. Tel est le dépositaire, le commodataire, le créancier gagiste.

‘2° La possession doit être de bonne foi, ce qui résulte de l'article 1141 Code civil ; lequel n’est qu’une application du principe que nous étudions. Aux termes de cet article : si la chose qu'on s'est obligé de donner ou de livrer à deux personnes successivement, est purement mobilière, celle des deux qui en à été mise en possession réelle, est préférée et en demeure propriétaire, encore que son titre soit postérieur en date, pourvu toutefois que la possession soit de bonne foi.

On à il est vrai, essayé d'expliquer l’article 1141 par les anciens principes sur la transmission de propriété. Autrefois la propriété de l'objet vendu n’était transférée à l'acheteur, que par la tradition. On a conclu de l'article 1141 que tel était encore le système du Code, en matière mobiliére. Si le deuxième acquéreur, qui a reçu tradition de la chose vendue, en devient propriétaire, au détriment du premier acquéreur, c'est que la tradition seule transfère lapropriété,