C. de S. op. cit., t. VIII, n° 387 bis, I et II

= FE Le

et non la convention comme en matière immobilière. Le

principe de l'article 1138 ne s'applique qu'aux immeubles.

| Sitelle était la véritable interprétation de l’article 1141 ;

il ne serait pas nécessaire, que le deuxième acquéreur fût

de bonne foi. En second lieu l'article 1138, est général, il

ne distingue pas entre les meubles et les immeubles. L’ar-

ticle 1141, s'explique beaucoup mieux comme corollaire de l'article 2279. (1)

3° Enfin la possession ne doit pas être équivoque. 1] faut qu'il n’y ait pas de doute sur le caractère de la possession; qu'il apparaisse nettement que le détenteur de la chose, la possède animo domini et non à titre précaire. Ainsi le serviteur d'un défunt, ou une personne qui vivait dans son intimité, se trouve en possession de titres ayant appartenu à ce défunt, possession qu'il explique par un don manuel dont ils auraient été l’objet.

Il s'appuie d’ailleurs sur le principe de l'article 2279 et renvoie les héritiers à faire la preuve de la précarité de sa possession. Il suffira à ceux-ci de démontrer que les circonstances, les relations qui existaient entre le défendeur et le défunt, font présumer la précarité de la possession. la remise des titres, à titre de dépôt. Le défendeur sera tenu de faire la preuve du don manuel.

La possession est toujours présumée parfaite. C’est au revendiquant à démontrer la mauvaise foi qui ne se prêésume jamais, ainsi que la précarité. En effet, aux termes de l’article 2280 C. c., on est toujours réputé posséder, pour soi el à titre de propriélaire, s’il n’est prouvé qu'on a commencé à posséder pour un autre.

L'article 2279 permet donc la revendication : 10 contre