L. Al, Îl, de Bon. Libert

RÉFORMES DU PRÉTEUR so

causa, dans le cas seulement où le préteur jugerait que l'esclave n'est pas digne d’être affranchi. (1) #

C'est une dérogation au principe du droitcommun, suivant lequel un héritier, ne peut accepter une succession pour une partie et Ia répudier pour l’autre. |

Cependant s’il n’y avait pas de substitution, le préteur fidéicommissaire devrait forcer le patron qui recueille la succession, à affranchir son esclave.

Nous trouvons au titre de bonorum separationibus,une autre exception en faveur du patron. (2)

Une affranchie, à accepté une succession insolvable. Le patron, en recueillant lui même la succession de cette affranchie peut séparer le patrimoine propre de cette dernière de celui de l’insolvable.

Julien statue sur l’espèce qui lui a été soumise ; la même décision devait être donnée dans le cas où lasuccession insolvable avait été acceptée par un affranchi mâle.

2° Dans quels cas le droit à la bonorum prossessio appartient-il au patron ou à ses descendants.

Le patron est écarté de la bonorum possessio dimidiæ partis par tout descendant naturel de l’affranghi, appelé à la succession de ce dernier, soit en vertu d’un testament, soit en vertu de la loiou de l’édit du préteur. (3)

L'enfant exhérédé n'exclut donc pas le patron, à moins qu'il ne succède à son père par l'intermédiaire d'un de ses esclaves que le de cujus à institué héritier,

S'il y a un testament le patron est écarté partout descén-

4. Papinien, loi citée «..…. Si substitutum habebit, æque decreti remedium poterit procedere, ut accepta debita portione, cætera pars ad substitutum perveniat : ila si forte servus redemi potuisset, præstaretur libertas.