L, 22,$ 1.L. XXX VIII, t

met aux enfants mêmes, qui, sans être exhérédés, ne sont pas venus à la succession de leur père (1). Cette créance se partage d'ailleurs également entre tous les enfants, quoique institués pour des parts inégales (2).

Voilà pour les ressemblances. Examinons PRPREUt les différences.

L'actio operarum est donnée au fils du patron prédécédé, malgré la présence d'unautre patron qui l’excluerait pourtant de la bonoruin possessio (3).

En second lieu, le droit aux operæ paraît se transmettre à tous les enfants du patron qu'il n'a pas exhérédés, et non pas seulement aux fils et aux autres descendants mâles, per masculos.

Le droit aux operæ ne passe pas aux héritiers externes. Les textes ne leur accordent que l’action præteritarum operarum, en paiement de la valeur des services qui n'ont pas été fournis pendant le délai stipulé (4).

Le droit aux operæ fait, en quelque sorte, partie des jura patronatus. C'est un jus patronaätus conventionnel : il a son fondement dans les rapports qui unissent l'affranchi à son patron. On comprend donc que le droit aux opercæ ne soit transmis, qu’à ceux-là seulement, qui succédent aux jura patronatus.

Les différences qui existent entre la transmission des operæ et celle du droit à la Ponorum possessio, nous montrent que le patron peut avoir intérêt, non seulement au point de vue matériel, mais au point de vue juridique, à stipuler des operæ, et à ne pas s'en tenir à la bonorum possessio dimidiæ partis.

HR 20 200. uitte

Paire Le