‹ Droit Romain: Des Droits Du Patron Sur Les Biens De Son Affranchi, Droit FrançaisChapitre 32 sur 136 · Demangeat. Droit romain, t. II, p · texte numérisé non relu

Demangeat. Droit romain, t. II, p

affirment que le patron du patron, vient à la succession de l'affranchi. Elles font allusion, sans doute, à cette bonorum possessio, le patron dontil.est ici question est le patron du MANUMISSOr..

De même le père d'un enfantémancipécontracta fiducia, était appelé à la bonorum possessio des affranchis de son fils, Ce patron, ce père remplaçait les agnats du patron. C'est pourquoi cette bonoruim possessio était rapprochée de la bonorum possessio tum que ex familia.

L'une se référait au cas où le manumissor est un ingénu. lautreau cas où lui-même est un affranchi.

On peut réfuter ces systèmes en s'appuyant: 1° sur le texte de Théophile, 2 en faisant observer avec M. Accarias, qu'il a le tort de ne pas tenir compte des descendants de la patronne, dont parlent Ulpien et les Institutes.

Enfin nous pouvons invoquer un fragment de Julien. d'après lequel le patron, qui s’est donné en adrogation, vient à la bonorum possessio ut legilimus (1).

Il ne peut être fait allusion, ici, qu'a la bonorum possessio unde patronus etc. puisqu'il est certain que la bonorum possessio unde legitimi, n'était jamaisdonné au captite minulus. Il faut de toute nécessité que la bonorum possessio dont nous recherchons le caractère, soit déféré au patron du de Cujus

Quant 4 l'affirmation des Basiliques, il est possible de la concilier avec notre système.

Le patron vient quelquefois à la succession de l'affranchi de son affranchi: mais en temps qu'agnat de ce dernier, par la bonorum possessio tum quem ex familia,

1, L. 92, pt. 38, 2.

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