Accarias. T. II. p. 78. Note

2, Loi 50, $ 5, 38, 2.

3, Loi 39, id,

donné en adoption, doive conserver des droits, qui appartient à ceux de ses enfants qui ont changé de famille.

Nous savons, d'ailleurs,que l’affranchi doit toujours l’obsequium et l'officium, la reverentia au patron qui a subi une Minima capitis deminutio. La reverentia a son principe dans le droit naturel, dans le bienfait que l’affranchi a reçu de son patron. Le patron est en quelque sorte le père de l'affranchi ; de chose il l'a fait homme, il l’a engendré à la vie civile.Le fils est toujours tenu de respecter son père, même lorsque une capilis minutio, l'a fait sortir de sa famille. La reverentia est une conséquence du fait même de l'affranchissement plutôt que des liens artificiels que la manumissio à établis entre le patron et l'ancien esclave.

Ce que nous venons de dire de la reverentia, ne peut-il pas s'appliquer à la bonorum possessio dimidiæ partis. Le libertus en reconnaissance du don de la liberté, doit, à défaut de descendants naturels, laisser une part de ses biens, à celui qui l'a affranchi; alors même que ce dernier ne serait plus son patron, en droit civil pur. Si le manumissor vient à mourir avant l’affranchi, ce sont ses enfants qui doivent bénéficier de la reconnaissance de celui-ci ; y compris ceux d’entre-eux qui sont actuellement dans une famille adoptive.

L'enfant exhérédé est présumé avoir cessé de mériter l'affection de son père et par conséquent d'avoindroit à la reconnaissance de son ancien esclave,

Nous pouvons nous expliquer la perte des operæ. Klles ne sont pas seulement une conséquence du fait de l’affran- chissement, mais un effet du patronat. Elles impliquent une subordination de l’affranchi, vis-à-vis du patron ; la situation du premier rappelle celle de lesclave.

A défaut d’héritiers siens ou testamentaires.le droit civil

appelle le patron et ses descendants à la succession légitime de l’affranchi, comme lui tenant lieu d'agnats, à raison du bien artificiel créé par la manumissio.

Au contraire, l'affranchi qui n’a pas de descendants naturels, est tenu de laisser une partie de ses biens à l'auteur de son affranchissement, à celui qui lui à fait don de la liberté, ou à son défaut à ses descendants.

% Déchéances. Le patron ou ses descendants sont déchus du droit à la succession légitime et à la onorum possessio, à raison de certains outrages que l’affranchi a eu à souffrir de leur part ; ce sont : 1° Une accusation capitale ; 2 une vindicatio in servitutem ; 3 le fait de n'avoir pas fourni des aliments à l’affranchi dans le besoin (1).

1° Accusation capitale. I faut que l’affranchi ait été accusé d’un crime dont le châtiment entraîne perte de la vie, de la liberté, ou de la cité (2).

La pœna capitalis, anéantit la personne juridique.

Quand le patron est-il considéré comme ayant porté une accusation capitale contre son affranchi ? Suivant Labeon, il suffisait de l'avoir dénoncé (3); suivant Ulpien, au contraire, moins sévère envers le patron, il fallait avoir soutenu l'accusation jusqu’à la sentence (4).

La déchéance n'était pas encourue si le patron avait poursuivi et obtenu l'abolitio. L'abolitio était l'anéantissement de accusation prononcée par le magistrat, cognità CAUSU.

Le patron pouvait également se désister de l'accusation, mais il y avait danger à le faire, car on commettait ainsi