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valider, puis prouver contre le tiers détenteur, le droit du saisi, par analogie avec ce qui a lieu dans le cas de saisiearrêt. Mais cette procédure aussi bien que la saisie-exécution,a pour effet de déposséder en quelque sortele tiers,d'un objet dont il est présumé propriétaire. Enfin cette saisie nécessiterait une véritable perquisition domiciliaire, particulièrement vexatoire.

Le liers est donc en droit de s'opposer à une pareille saisie et d'en demander la nullité.

Passons à la deuxième hypothèse. Les meubles du débiteur sont distincts de ceux du tiers qui les détient.

Dans ce cas la saisie-exécution est parfaitement légitime, car, dit M. Garsonnet, le débiteur se jouerait trop facilement de ses créanciers, s'il pouvait, en déposant son mobilier chez un receleur à gage ou chez un ami trop complaisant, le forcer à prendre la voie compliquée et relativement coûteuse de la saisie-arrêt.

Ce motif donné pour la saisie-exécution, n’a plus la même force, quand il s’agit d’une saisie conservatoire, procédure aussi longue et compliquée que la saisie-arrêt.

De plus, le gardien ne peut exercer sa surveillance sans pénétrer dans le domicile de ce tiers. Le fait de la saisie conservatoire lui causera un préjudice qui ne serait pas occasionné par la saisie-arrêt; le tiers sera donc en droit de s'opposer à la saisie, sans nier pour cela la propriété du débiteur. |

Cette observation est juste surtout, quand il s'agit de tiers qui font profession de recevoir les dépôts, ou de transporter des meubles, ils ne peuvent être exposés tous les jours à la visite des huissiers, ni souffrir la présence des différents gardiens. Cependant s’il paraît résulter des circonstances, que c’est par fraude, pour empêcher la saisie,

que les meubles ont été déposés chez un tiers, et surtout si ce tiers est complice; le président, statuant sur requête, pourra autoriser la saisie, et le juge des référés, l’ordonner malgré la résistance du dépositaire ; mais le créancier devra faire valoir et établir la fraude (1).

Nous serions portés cependant, à être moins sévères dans le cas où le débiteur est un forain. La saisie foraine a sur la saisie-arrêl un avantage considérable : la demande en validité et en paiement peut être portée devant le tribunal du lieu de la saisie : cet avantage paraît suffisant pour jusüifier l'emploi de la saisie foraine, de préférence à celui de la saisie-arrêt.

1. Dans ce sens. Ordonnance de référé du président du tribunal civil de la Seine. (Gazette du 19 juillet 1872). Cass. 4 déc. 1867. (J. av. t. 93 p. 187).