Ad AU., v, 2i

an sousJustinien ; les personnes illustres et d^un rang plus élevé ne peuvent prêter qu'à 4 0/0, tandis que les commerçants peuvent prêter à 8 0/0. Ainsi, pour savoir si cet intérêt de 8 0/0 pouvait être demandé, il fallait avoir égard à la profession du prêteur, non à celle de Temprunteur, ni à la nature de lacte intervenu entre les parties ; tel était le sens dans lequel Justinien tranchait une question qui de nos jours fait difficulté. L'intérêt pour prêt de denrées dont le taux avant Constantin était illimité et que ce prince avait fixé à 50 0/0, fut réduit par Justinien à 12 0/0. C'est aussi à ce taux que fut fixé l'intérêt maritime qui, jusqu'à Justinien, était illimité ; la Novelle 106 revint à l'ancien droit, mais elle fut à son tour abrogée par la Novelle 110.

Remarquons que cet intérêt de 12 0/0 n'est autorisé que tant que le navire est en mer ou d'une manière plus générale tant que l'argent transporté est aux risques du prêteur. Aussitôt que le vaisseau est de retour au port ou même lorsqu il est en mer, s'il a été convenu que l'argent ne voyagerait pas aux risques du prêteur, on ne peut réclamer que l'intérêt au tauxordinaire eu égard à la qualité du prêteur.

Dans un certain cas, le taux légal peut être dépassé sans qu'il y ait usure ; cela se présente au cas d'antichrèse (1), lorsque la convention porte que les fruits de

!• L. i7, G. de usuris (IV, 32).

la chose dont le créancier est nanti, lui seront attribués à titre d'intérêts ; la valeur des fruits peut alors dépasser le maximum du taux légal de Tintérôt.

Ici, en effet, la convention est affectée d'une certaine aléa qui consiste en ce que la chose donnée en gage peut produire beaucoup de fruits ou n'en pas donner du tout ; il est donc juste que le créancier qui est obligé de supporter la mauvaise chance ait aussi Tespoir de profiter de la bonne.

Telles sont les conditions nécessaires à la validité d*une créance d'intérêts ; la première était presque toujours observée et elle ne donne pas lieu à des difficultés sérieuses, mais les deux dernières étaient fort souvent éludées, ainsi que Tattestent un grand nombre de constitutions impériales insérées au Digeste et au Code: c'est quelques-unes des fraudes inventées par les usuriers que nous sommes amené à étudier dans notre section III.

Section III

Des principaux moyens qui servaient à éluder les règles sur le taux de l'intérêt et Vanatocisme.

Nous diviserons cette section en deux chapitres. Dans le premier, nous nous occuperons plus spécialement des textes qui prévoient une violation de la règle sur le taux de rintérôt, dans un deuxième, de ceux qui s'appliquent à la violation de la règle sur Tanatocisme.