L. LAROSE ET FORGEL

Libraires-Editeurs 22, RUE SOUFPLOT, 22

:^iyïî>>k&'4is:syr..jL.'^i'^':siâL^*s'ô,''.t, a^^'V^i' û ' ,-j,-' L-^

.i'> ,ii'i'â^JiàÎMiJ§M^

't^^}''tJ'

yv^'^h-^mm^

DES mnil DES EGLISES

La question qui est l'objet de cette étude est d'un grand intérêt en ce qu'elle se rapporte à un point capital de l'organisation des peuples , la question des rapports de la Religion et de l'État. Elle se présente dans toutes les-législatioHset-diyersénient-pésolue-dans-les-diveFses nations et à différeiites époques elle offre un iniéressarit sujet de droit comparé. L'organisation et l'administration des biens où le culte est célébré en est un élément important, et précisément le droit romain nous permet de faire la comparaison entre deux cultes d'essences toutes différentes, le polythéisme et la religion chrétienne, dont les principes tout opposés produisirent des organisations différentes, etdoat le second, par les vicissitudes des législations dans les temps qui suivirent, a été le vrai terrain sur lequel cette question a été débattue.

En effet, il n'<3st pas étonnant que la question n'eut pas été soulevée Jusqu'à son apparition, et que depuis lors elle ait été en quelque sorte toujours ouverte, car la légis-

latioQ romaine reposait sur le principe que la Religion et l'État ne formaient qu'un corps, au lieu que la religion chrétienne a apporté le principe de la séparation de l'Église et de l'État, de sorte que Ton peut dire que l'union de ces deux puissances est un principe païen, leur séparation un principe de là religion chrétienne.

Le principe delà législation païenne lui était si essentiel qu'il n'était même pas discuté^ les pouvoirs religieux, étaient considérés comme partie dç l'organisation politique, et comme ils étaient confondus avec les pouvoirs politiques, il ne pouvait y avbir de conflit entre les uns et les autres. Mais dès que dans les nations chrétiennes les deux pouvoirs se trouvèrent en présence, comme ils étaient obligés par leur application aux mêmes sujets à des rapports continuels et qu'il n'était pas facile de délimiter le domaine de chacun, ils entrèrent bientôt en lutte sur l'étendue que chacun voulait assigner~au-sien; -leurs— prétentions -et-leurs.einpièter ments réciproques furent la cause de querelles sans fin.

Nous étudierons spécialement, en ce qui concerne les biens consacrés au culte, l'organisation du culte en droit romain à l'époque païenne et à l'époque chrétienne.

A Rome le pouvoir. religieux faisait partie de l'État; la Religion et l'État ne formaient qu'une seule puissance dont la disposition appartenait au peuple et aux premiers magistrats.

Cependant les pontifes avaient dans leurs attributions tout ce qui avait un caractère purement religieux. Ils présidaient aux cérémonies, ils avaient la garde et le droit d'interprétation du jus divimim contenu dans les Libri ponti/icii et les Commentarii pontificum. C'était à eux à veiller à ce que les cultes publics et privés fussent

célébrés conformément aux prescriptions du jus divinum; la rédaction du calendrier leur était confiée. Comme interprètes de la science religieuse, ils réglaient le cérémonial du culte et organisaient celui des culleS' nouveaux adoptés par le Sénat ou par le peuple. Le Sénat et les magistrats les consultaient dans les questions douteuses *. Ils étaient seuls initiés au droit religieux et le tenaient secret avec un soin jaloux.

Mais ils n'avaient pas même dans les matières de leur compétence l'autorité de véritables magistrats. La religion était entre leurs mains plutôt un dépôt qu'un pouvoir. Le pouvoir religieux résidait tout entier dans le peuple et les magistrats nommés par lui. Ces magistrats avaient tous les pouvoirs des pontifes et les exerçaient dans toutes les cérémonies qui avaient un caractère public. Eux-mêmes récitaient les prières , prononçaient les vœux, faisaient la dédicace des temples. Dans ces -cérémonies,les pontifes ne .faisaient que l es assister. Même quoiqu'ils fussent les seuls interprètes du jus divinum et qu'à ce titre ils eussent dans leurs attributions le contentieux du culte , les pontifes ne formaient pas un tribunal qui pût rendre une sentence. De même que dans les dédicaces ils ne faisaient que dicter la formule de consécration au magistrat qui la répétait, de même dans les questions litigieuses ils dictaient la sentence , mais il fallait , pour qu'elle eût force exécutoire , qu'elle fût prononcée par un magistrat ^.

Les pontifes même étaient considérés comme magistrats et comme représentants du peuple romain. Il est

* M. WiLLEMs, Le Droit public romain, liv. Il, sect. iv, passim. 2 M. GiRAUD, Les nouveaux bronzes d'Osuna, ch. X,

vrai que, comme toutes les antiques iastitutions de Rome, ils eurent d'abord une organisation patricienne; ils étaient nommés pa.r aliectio ou cooptatio du collège dont ils devaient faire partie. Par les progrès de la démocratie on voulut rendre leur élection populaire. La /ea?Z)omz7za, rendue en 649, décréta que les pontifes et les augures seraient élus par le peuple. Abolie par Sylla, elle fut rétablie en 690 par le tribun Labiénus*. L'élection se faisait dans des comices sacerdotaux présidés par les consuls, en province, par les duumYirs^ Du reste, l'élection du grand pontife fut faite de tout temps par le peuple'. « Le pontificat, dit M. Giraùd, était tellement un pouvoir public, que les plébéiens voulurent l'avoir comme les autres magistratures*. »

Les temples étaient consacrés par des magistrats de l'ordre politique, par les consuls. Plus tard, ce pouvoir put être délégué à d'autres magistrats, mais toujours par délégation du peuple, en -vertu d-une— loi.- Il-étaitsubvenu au culte par le trésor de l'État ou les caisses municipales; les biens et les revenus des temples étaient administrés par des magistrats de l'ordre civil, ordinairement par les édiles.

Pour la religion chrétienne, Jésus-Christ lui-même avait posé le principe de la séparation en disant « que son royaume n'était pas de ce monde » et « qu'il faut rendre à César ce qui est à César, à Dieu ce qui est à Dieu. » Comme cette religion, dont les ministres tien-

^ M. GiRAUD, ouvr, cité, ch. IV.

3 Ibid., ch. IX.

3 Ibld., ch. IV.

* Ibid.

nent de lui leur autorité, ne pouvait accepter la domination d'un pouvoir humain, et comme ceux-ci n'avaient reçu aucune autorité sur les pouvoirs de ce monde, il en résultait que dans leurs attributions spéciales, la Religion et l'État étaient indépendants l'un de l'autre.

Les magistrats de l'ordre politique n'avaient aucune autorité en matière religieuse. Les évêques seuls avaient le pouvoir doctrinal et disciplinaire. Ils étaient choisis par le prélat qui devait les ordonner sur une liste de trois candidats qui lui étaient proposés par la réunion des clercs et des notables que le futur élu devait administrer*;

Le pouvoir législatif appartenait aux Conciles dont les canons devenaient lois de l'Église. Il est vrai que, dans leur zèle pour leur religion, les empereurs chrétiens en adoptèrent et sanctionnèrent les principaux, ~ mais ils-îie-le-firent-pas~enr^eTtu-du~poTivoir~de:p^^ des lois sur les questions religieuses, car elles n'étaient pas de leur compétence, mais afin de venir en aide à la religion et d'ajouter à l'autorité morale de ces lois l'appui de la force dont ils disposaient. Ainsi furent faites les lois qui portaient des peines contre les païens et les hérétiques des diverses sectes ; mais tel n'était pas le caractère de celles qui donnaient aux églises la personnalité civile, réglaient leur capacité d'acquérir et d'aliéner et leur attribuaient certains privilèges. C'étaient des lois purement civiles , comme toutes celles qui traitent de la condition des personnes et des biens, et il ne suffisait pas qu'elles fussent appliquées à des personnes

1 Nov. CXXIII, c. 1 , pr.

ecclésiastiques pour qu'elles eussent un caractère religieux.

L'Église avait le jugement exclusif de toutes les causes sur lesquelles elle avait le droit de légiférer, c'està-dire de celles qui avaient rapport à la doctrine et à la discipline.

Enfin, l'organisation des églises, qui fait l'objet de cette étude, était exclusivement ecclésiastique. Elles étaient consacrées par les évêques sans qu'une autorisation légale fût nécessaire ; elles avaient une administration laïque , mais dont les évêques avaient la direction. Elles tiraient leur subsistance des revenus de leurs biens et des ressources spéciales produites par l'exercice du culte.

Nous allons entrer dans le détail de cette étude. Nous la diviserons en deux parties :

— Première PARTIE; ^Des temples-et des-églises^r- — - —

Seconde partie. — Des biens des temples et des églises.