DES TEMPLES ET DES EGLISES

Les temples avaient à Rome une condition dififérente des biens ordinaires. Par la consécration qui les affectait au culte des dieux ils entraient dans la catégorie des res sacrâs, c'est-à-dire des choses consacrées aux dieux d'en haut, qui, avec les res religiosse consacrées aux dieux mânes et jusqu'à un certain point les res 5awc^« S formaient la classe des res É?2mm /wm.

La distinction enres humani et res divini Jui'is paraît "avoir eu â~rôriginë~dû~drôi1; romain une importance capitale. Des caractères essentiels et des dififérences si grandes distinguaient ces choses que les jurisconsultes romains en avaient fait une des principales divisions des choses. Gains, à une époque où cependant elle avait perdu de son importance, l'appelle encore summa divisio reriim. » Maintenant, dit-il, passons aux choses. « Celles-ci sont dans notre patrimoine, ou en dehors de )) notre patrimoine. C'est pourquoi la principale di- )> vision des choses est celle en choses divini juris et » choses hUmani juris ^. » Et après quelques brefs développements, il ajoute : « Ce qui est divini Juris

* Sanctae quoque res, veluti mûri et portas quodammodo divini juris sunt(GAius, I, Dig., De divis. rer., I, 8). 2 Gaius, II, 1, 2.

» n'est dans lesi>iens de personne, ce qui est àumaniju- » ris est presque toujours dans les biens de quelqu'un , » quoiqu'il ait des choses comme les choses héréditaires » tant qu'il n'y a pas d'héritier qui ne sont dans les » biens de personne*. ».

D'après Gaius, l'importance de cette division viendrait de ce qu'elle correspond à celle en res in patrimonio et res extra patrimonium. Un texte que nous venons de citer, il semble résulter qu'il n'y avait d'autres choses extra patrimonium que les res divini juris et que toutes les choses humani juris étaient m joa^nmomo. Cependant l'assimilation entre ces deux divisions n'est pas juste, car elles ne correspondent pas exactement entre elles.

Il n'y a pas que les res divini juris qui ne sont dans le patrimoine de personne. Comme c'est un caractère qui leur est commun avec d'autres biens, elles ne se- -raient-ainsi-qu' une subdivision des res iiuHius. — ^ - -- - —

En effet, la classe des res nullius ne comprend pas seulement les res divini juris, elle comprend aussi des choses qui, par leurs caractères essentiels, n'ont aucun rapport avec elles, et même en ont très peu entre elles, res communes, res puhlicas, ou universitatis , qu'elles soient ou non in commercio, les choses qui , susceptibles de propriété, cependant n'ont pas encore été appropriées, les Tes hereditariœ. Gains lui-même le reconnaît, car, après avoir cité parmi les res nullius les res hereditariœ, il y ajoute les res publicge dont il dit : (( Quae publica suntnullius in bonis esse credunlur, ipsius enim universitatis esse creduntur ^. »

1 Gaius, H, § 9.

^ Ibid., %ii.

Si ces choses participent d'un caractère commun , en ce qu'elles ne sont la propriété d'aucun individu déterminé, c'est par des raisons tellement différentes, qu'on, ne peut les réunir pour en former une catégorie à part. Il est donc impossible qu'une division qui ne distingue pas les choses en catégories nettement tranchées ait eu dans le droit romain une importance capitale , et qu'on en ait fait la principale division des choses.

Enfin nous verrons que ce caractère n'est pas le seul ni le plus important caractère des res divini juris.

Le fait qu'une chose n'appartient à personne n'a pas par lui-même des conséquences juridiques si graves qu'il puisse être pour elle un caractère essentiel et la distinguer profondément des autres. Nous avons vu qu'il est commun à des choses d'espèces bien différentes ; ce n'est donc pas lui qui donne leur condition à ces biens et qu'on peut considérer comme le prin- Gipe-d'où-dérivent-les-autFeSï

C'est pourquoi M. Accarias a pu dire justem.ent, semble-t-il, que Gaius, en divisant ainsi les choses , a suivi la tradition plutôt que la logique*. -

Cependant cette division ne fut pas abandonnée dans la législation postérieure, elle fut adoptée par Justinien, qui confirme d'une façon plus précise l'assimilation des res divini juris aux res nullius, car, tandis que Gaius comprenait, à côté des res divini juris parmi les res extra patrimonium- des choses d'espèces différentes, Justinien [Instit., liv. II, t. i, § 7 et suiv.) les place à côté d'elles dans une catégorie distincte. Il ne mentionne comme res nullius que les res sacras, religiosas,

^ Accarias, Précis de droit romain, t. I, n" 190.

sanctss et les auteurs du Digeste, en copiant exactement Gains, ont adopté sa divisiori.

En effet, les res divînijuris et les autres res nullius ne sont pas res nullius Ae la même façon. Tandis que les choses affectées aux dieux ne sont absolument dans le patrimoine de personne, puisqu'elles servent à des êtres qui ne sont pas sujets de droits et qui ne peuvent en exercer, les res universitatis servent à des personnes réelles , qui en jouissent effectivement et qu'on peut considérer comme en ayant collectivement la propriété ou la jouissance.

« Les choses communes et les choses divini juris, dit » M. Maynz, sont appelées res nullius comme n'appar- » tenant et ne pouvant appartenir à personne. Telle est, » en effet, la nature des communia omnium et des res » divini juris, tandis que les res publicas et les res » universitatis, quoique soustraites au commerce, sont )) censées àppartënîFirrÉtâf et â^ cônsi-~~

» dérés comme corps politiques ^ «

D'un autre côté, cependant, Justinien donne à la division de Gains une moins grande importance, car obligé de mettre à part les choses qui autrefois devaient être rangées dans la catégorie des res nullius, il introduit un nouvel élément dans la division des choses qui||dès lors ne forment plus deux, mais trois catégories. En effet, si cette division du temps de Gaius et surtout auparavant, quoique par des raisons différentes de celles qu'il propose , avait eu une importance principale, elle l'avait perdue sous Justinien par les modifications de la législation.

' Maynz, t. I, p. 438.

La division en res humani et res divinijuris ne se rapporte pas non plus exactement à celle en choses in commercio et extra commercium, car si les res divifii juris sont, en effet, hors du commerce, ce n'est pas là leur seul caractère ni leur caractère essentiel, mais seulement une conséquence de leur nature, et il ne leur est pas spécial. Il leur est commun avec les res communes, les res publicse, les res universitatis. Or, si ces choses ont quelque rapport avec les res divini juris ce n'est pas par le caractère sacré; de sorte que, à prendre la division en res in commercio ei res extra commer cium comme la principale division des choses, lesres divinijuris y entreraient non pas comme division principale, mais comme subdivision des res extra commercium. Le seul caractère commun à ces choses et aux choses divini juris, c'est qu'elles ne sont pas des propriétés privées.

sont des caractères importants à.esçh.osQS divini juris, ce ne sont pas leurs caractères distinctifs. Ce n'est pas d'après ce caractère qu'on aurait pu appeler la division de Gaius summa divisio rerum. Le vrai caractère, le caractère esseutiel et distinctif de ces choses, c'est leur qualité de res sacrée. C'est par ce caractère que la distinction de Gaius divise, non seulement les biens, mais la législation tout entière, car elle donne naissance à deux droits différents.

Quoique l'ordre religieux et l'ordre politique ne fussent pas à Rome absolument distincts, que l'autorité suprême fût remise aux mêmes magistrats , et que l'autorité pontificale fît partie de la puissance publique, cependant les pouvoirs étaient divisés. L'autorité sur

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toutes les choses. du culte appartenait aux pontifes, et la connaissance des procès qui concernaient la religion leur était réservée. Les r es humanijuris étaient soumises au droit civil, les res divini juris au droit pontifical; les premières étaient du ressort des tribunaux civils, les secondes du ressort de l'autorité pontificale. Nous diviserons cette partie en trois sections :

Section I. Comment une chose devient res sacra. Section II. Comment une chose cesse d'être res sacra. Section III. Condition des res sacrée.

Nous traiterons ensuite des meubles et des églises sous les empereurs chrétiens.

SECTION I

JJ.ommentJune^choAeud.evisnt r es s.acrA.

Tandis que les choses consacrées aux dieux mânes prenaient le caractère de res religiosse de la simple volonté de celui qui les afi'ectait à une sépulture , la volonté d'un homme ne pouvait donner ni aux temples ni à aucune chose le caractère de res sacra. Il fallait des formes plus solennelles.

Il fallait une double consécration légale et religieuse émanées toutes deux de la puissance publique, l'une du pouvoir civil, l'autre de l'autorité religieuse, l'intervention du peuple pour faire entrer la chose dans le domaine public, l'intervention du pouvoir pontifical pour la faire entrer dans le domaine des dieux et lui imprimer le caractère sacré. Il fallait en outre que le

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propriétaire de la chose y consentît, que le bien, si c'était un immeuble, possédât le Jus italicum. Ainsi quatre conditions : 1" autorisation législative ; 2" consécration ; 3° consentement du propriétaire de la chose ; 4° que le sol eût \ejus italicum.

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I, — Autorisation législative.

11 fallait que le peuple romain intervînt par un acte public. Il fallait que la consécration eût été autorisée par une loi, par un sênatusconsulte ou par un acte du prince.

« Sed sacrum quidem existimatur auctoritate populi » romani fîeri ; consecratur enim lege de ea re lata , aut » senatusconsulto facto*. » « Sacra loca ea sunt quae » publiée sunt dedicata :... Sciendum est locum publi- » cum tune sacrum fieri posse cum princeps eum de- » dicavit vel dedi candi dédit potestatem^ »

L'intervention du pouvoir législatif ne se rattache pas, comme on pourrait le croire, à la nécessité de l'intervention du peuple qui était exigée dans le plus ancien droit romain pour les principaux actes juridiques et dont les vestiges eJEfacés se retrouvaient dans les cérémonies de l'adoption, des diverses espèces d'affranchissements, de la mancipatio, de Vin jure cessio, du testament et du contrat joer œs et libram, en un mot, dans tous les actes juridiques qui étaient compris sous le terme générique de nexum.

S'il en eût été ainsi, cette nécessité aurait eu sa source

* Gaios, II, § s.

2 Ulpien, 1. 9, § 1, D., De divis. rer., I, 8; Sic, Marcien, lib. III; Instit., 1. 15, D. XXXVI, 4.

sanctse et les auteurs du Digeste , en copiant exactement Gaius, ont adopté sa division.

En effet , les res divini jiiris et les autres res nuUius ne sont pas res nullius de la même façon. Tandis que les choses affectées aux dieux ne sont absolument dans le patrimoine de personne, puisqu'elles servent à des êtres qui ne sont pas sujets de droits et qui ne peuvent en exercer, les res universitatis servent à des personnes réelles, qui en jouissent effectivement et qu'on peut considérer comme en ayant collectivement la propriété ou la jouissance.

« Les choses communes et les choses divini juris, dit » M. Maynz , sont appelées res nullius comme n'appar- » tenant et ne pouvant appartenir à personne. Telle est, » en effet, la nature des communia omnium et des res » divini juris , tandis que les res publicae et les res )) universitatis, quoique soustraites au commerce, sont -M-censées-appartenir à l'État et aux communes- consi- » dérés comme corps politiques ^ »

D'un autre côté, cependant, Justiniea donne à la division de Gains une moins grande importance, car obligé de mettre à part les choses qui autrefois devaient être rangées dans la catégorie des res nullius, il introduit un nouvel élément dans la division des choses qui||dès lors ne forment plus deux, mais trois catégories. En effet, si cette division du temps de Gaius et surtout auparavant, quoique par des raisons différentes de celles qu'il propose , avait eu une importance principale, elle l'avait perdue sous Justinien parles modifications de la législation.

' Maynz, t. I, p. 438.

La division en res humaniei res divinijuris ne se rapporte pas non plus exactement à celle en choses in commercio et extra commercium, car si les res divini juris sont, en effet, hors du commerce, ce n'est pas là leur seul caractère ni leur caractère essentiel, mais seulement une conséquence de leur nature, et il ne leur est pas spécial. Il leur est commun avec les res communes j les res publicse, les res iiniversitatis. Or, si ces choses ont quelque rapport avec les res divini juris ce n'est pas par le caractère sacré; de sorte que, à prendre la division en res in commercio et res extra commer cium comme la principale division des choses, les res divinijuris y entreraient non pas comme division principale , mais comme subdivision des res extra commercium. Le seul caractère commun à ces choses et aux choses divini juris , c'est qu'elles ne sont pas des propriétés privées.

-Kii^û-^eiTe extra patrimoniiim, -extra commercium,,-

sont des caractères importants des choses divini juris, ce ne sont pas leurs caractères distinctifs. Ce n'est pas d'après ce caractère qu'on aurait pu appeler la division de Gaius summa divisio rerum. Le vrai caractère, le caractère essentiel et distinctif de ces choses, c'est leur qualité de res sacrœ. C'est par ce caractère que la distinction de Gaius divise, non seulement les biens , mais la législation tout entière, car elle donne naissance à deux droits différents.

toutes les choses du culte appartenait aux pontifes, et la connaissance des procès qui concernaient la religion leur était réservée. Les r es humanijuris éiaXeni soumises au droit civil, les res divini juris au droit pontifical; les premières étaient du ressort des tribunaux civils, les secondes du ressort de l'autorité pontificale. Nous diviserons cette partie en trois sections :

Section I. Comment une chose devient res sacra. Section II. Comment une chose cesse d'être res sacra. Section III. Condition des res sacrse.

Nous traiterons ensuite des meubles et des églises sous les empereurs chrétiens.

SECTION 1

Gomment une chose devient res sacra.

Tandis que les choses consacrées aux dieux mânes prenaient le caractère de res religiosss de la simple volonté de celui qui les affectail à une sépulture , la volonté d'un homme ne pouvait donner ni aux temples ni à aucune chose le caractère de res sacra. Il fallait des formes plus solennelles.

propriétaire de la chose y consentît, que le bien, si c'était un immeuble, possédât le jus italicum. Ainsi quatre conditions : 1° autorisation législative; 2° consécration ; 3° consentement du propriétaire de la chose ; 4° que le sol eût le jus italicum.