‹ Droit romain du colonatChapitre 20 sur 62 · CHAPITRE VI · texte numérisé non relu

CHAPITRE VI

Exposé et Critique de quelques systèmes sur l’origine du colonat.

Nous venons de parcourir successivement toutes les dispositions législatives qui concernent l’organisation du colonat : bien souvent, nous y avons trouvé l'influence de la misère dans laquelle nous croyons que réside son origine. Pour nous, cette question si discutée de l’origine du colonat est donc résolue; néanmoins, il existe à son égard plusieurs autres systèmes : en les examinant et en les réfutant, nous consoliderons par là même notre théorie.

Suivant Cujas (Ad leg., 112, D. XXX, 1), le colonat aurait toujours existé chez les Romains, et les colons seraient les descendants des anciens ouvriers agricoles de l'Italie. Ce système suppose une succession de fermiers héréditaires, sous des noms différents, suivant les époques : operarii, à l’origine; coloni, dans le Code de THÉODOSE, et adscriplilit, dans le Code de JUSTINIEN. Mais aucun texte ne nous révèle le sens attribué par Cujas au mot operarii, de cultivateurs attachés à perpétuité à leur exploitation, et, dans notre opinion particulière, il nous est facile de répondre à Cujas que le simple examen des circonstances, au milieu desquelles le colonat s'est produit et qui en furent les causes, suffit pour démontrer qu’il n’aurait pas eu de raison d’être à l’époque où l'agriculture était florissante et en honneur. En vain, pour soutenir que le colonat a toujours’ existé, s’appuierait-on sur la présence dans quelques lois rédigées par les jurisconsultes classiques des mots coloni, inquilini ou autres analogues à ceux par lesquels on désigna plus tard les colons. Sans doute, la plupart de ces textes peuvent s’expliquer en les rapportant au colonat; mais ils se comprennent aussi, en les appliquant

à des fermiers libres ou à des esclaves attachés à la culture. Dans certains, on constate bien une tendance des propriétaires à rattacher à leurs fonds des esclaves, comme partie de linstrumentum fundi, faculté qui ne leur a jamais été contestée; mais, nulle part, on n’y rencontre l’idée de protection de ces esclaves contre les dispositions arbitraires et le caprice de leurs maîtres, ce qui est un des caractères du colonat. Nous pensons notamment que le servus qui colonus in agro est (D., XXXIIT , 7, 1. 12, 8 3), le servus æstimalus qui colonæe adscriptus est (D., XIX , 2, 1. 54, $ 2), les assignatt et servi culturæ necessarii (D., XX, 1, 1. 32), et les inquilini qui ne peuvent être légués valablement sine prædiis quibus adhærent (D., XXX, 1. 112-1°), sont des esclaves attachés à la culture, et qu’en sens inverse, l’inquilinus et le colonus que le propriétaire doit déclarer au fisc, s’il ne veut être rendu reponsable de leurs impôts, sont des fermiers libres (D., L, 10, 1.4, $ 8). Si d’ailleurs le colonat avait existé dès le principe, ne serait-il pas extraordinaire de ne compter que ces quelques textes y relatifs parmi les milliers de fragments de jurisconsultes qui composent le Digeste. Ce qui est certain, c’est que les Constitutions contenant trace positive du colonat et qui nous sont parvenues ne remontent pas au delà de Constantin : La plus ancienne est de 332 (CG. TH., V, 9,1. 1); donc, alors même qu’on considérerait plusieurs des textes du Digeste, cités tout à l’heure, comme se référant à un véritable colonat, il faudrait au moins reconnaître que ce mode de culture offrait encore peu d'extension, puisqu'il se trouve mentionné si rarement.

En passant du domaine du droit dans celui de la littérature, nous constatons que des agronomes comme Caton, Varron et Columelle ne parlent pas des colons; Giraud, qui place dès les commencements de la période impériale les premiers développements du colonat, prétend que le silence de ces auteurs vient de ce qu’ils auraient principalement écrit pour l'ager Romanus et les pays environnants, où le colonat fut toujours moins répandu, et que, d’autre part, cette institution

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