CHAPITRE PREMIER

Origine du Golonat.

En présence du silence presque complet des contemporains, un grand nombre de systèmes ont été avancés sur l’origine du eolonat.

De Savigny déclarait la question insoluble. Sans aller jusque-là, nous dirons seulement que sa solution présente de nombreuses chances d’erreur. Plusieurs auteurs confondent à tort les faits qui ont pu augmenter le nombre des colons après l’établissement de l’institution avec ceux qui ont créé cette institution elle-même, deux questions distinctes cependant. D’autres présentent comme des causes générales ce qui ne dut être qu’une exception et une hypothèse particulière. Néanmoins, des observations justes existent certainement dans les divers auteurs; nous croyons que toutes peuvent venir à l’appui de l’opinion que nous allons dès maintenant développer, rejetant au dernier chapitre de ce travail l’exposé et la critique des autres principales opinions : leur réfutation sera plus facile lorsque nous aurons extrait des textes la théorie générale du colonat.

L'origine du colonat doit être recherchée dans un ensemble de causes assez générales pour avoir agi partout uniformément : par là seulement on expliquera luniversalité de la condition colonaire dans toutes les parties du monde romain.

En nous attachant à ces prémisses, nous enseignerons que le Colonat à ses racines dans l’histoire même de l’agriculture et des classes rurales de l’Empire, et qu’en suivant rapidement le cours de cette histoire, on voit nettement se manifester à Pépoque où notre institution apparaît les causes qui l’ont produite et qui l’expliquent. Ces causes résident, d’une part, dans la misère générale de l’époque frappant spécialement les fermiers libres et les petits propriétaires; d’autre part, dans la décadence de l’agriculture, laquelle n’est en réalité qu’une

conséquence du premier fait.

La vieille noblesse romaine était essentiellement rustique et agricole. Elle tenait à honneur d’habiter les champs plutôt que la ville (PLINE, hist. nat., XVIIL, 3) el de cultiver de ses mains l’héritage paternel (PLINE, tbid. : Cic., De Senect., XNT), tirant sa gloire des qualités qui distinguent un bon agriculteur (G1c., De re rusticä, princ.) C’était l’époque où l’on arrachait à la charrue les consuls et les dictateurs (PLINE, loc. cit., 4) et où les appariteurs des magistrats allaient les chercher aux champs pour les amener aux affaires (FESTUS, v° Viator).

Mais ces habitudes se modifièrent lorsque le goût des discussions politiques, l’influence des conquêtes lointaines, celle de la civilisation grecque qui méprisait profondément le tra- -vail manuel, et le progrès du luxe eurent commencé à agir sur la Société romaine. Les riches se déshabituèrent peu à peu de la vie des champs, ils finirent par la dédaigner et la mépriser, attirés par les plaisirs et les jouissances de la ville, et abandonnèrent à leurs esclaves le soin de cultiver la terre.

Dès ce temps, une grave révolution s’était accomplie dans les conditions de la propriété rurale. La tendance constante des patriciens avait loujours été de concentrer entre leurs mains la plus grande étendue possible du sol. Tite-Live nous les montre, devenus maîtres du pouvoir et possesseurs de grands troupeaux, cherchant à se réserver la jouissance des pâturages laissés indivis par les Rois (Liv. I, ch. 37); bientôt ils réussirent à se soustraire aux redevances imposées sur les terres de lager publicus qui leur avaient été con-

cédées. Afin de réagir contre l’abus de ces possessions el leur accroissement entre les mains patriciennes, les plébéiens firent porter une loi Licinia qui défendait que nul pût posséder plus de cinq cents jugera de l’ager publicus. Cette loi fut rapiment violée. Les Gracques voulurent la faire revivre : ils périrent à la tâche. Diverses circonstances, d’ailleurs, favorisaient entièrement les désirs des patriciens.

De nombreux plébéiens étaient obérés et débiteurs des premiers qui, en recourant aux voies d'exécution du droit, devenaient propriétaires de leurs biens.

De plus, par suite du partage des territoires conquis pratiqué à Rome, les vétérans recevaient une certaine étendue de terres ; mais, mal préparés à la vie des champs, ils revendaient souvent à vil prix aux patriciens les lots qui leur avaient été adjugés.

Les petites propriétés diminuaient chaque jour : au commencement de l’Empire, beaucoup de terres de l'Italie et une partie de celles des provinces appartenaient à quelques riches (PLINE, hist. nat., L. XVIII, 7, 2 3). A partir de cette date, la littérature latine toute entière témoigne de l’accroissement progressif des grandes propriétés et de l’ambition insatiable des riches, double erreur dont les conséquences sont résumées dans l’exclamation célèbre de Pline : « Latifandia perdidere € Italiam, jam vero provincias. » (L: XVII, 7.)

Parallèlement à cette révolution dans la condition de la propriété territoriale, une autre révolution s'était opérée dans le mode de culture des terres et jusque dans l’existence de la classe agricole libre.

Pour cultiver leurs immenses domaines, les grands propriétaires ne voulurent plus du travail coûteux des hommeslibres; ils recoururent alors au travail servile, dont le principe, tout en résultant dés institutions mêmes de Rome, ne devait pas moins produire de si déplorables conséquences. Malgré les efforts du pouvoir central pour amener les propriétaires à faire participer les hommes libres aux travaux agricoles, dans une certaineproportion etconcurremment avec lesesclaves(APPIEN,

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de bello civ., ch. 1; SUÉTONE, J. César, à 42), l'emploi de ces derniers devint bientôt général, comme le rapportent Appien, Pline et Sénèque. Il offrait cet avantage aux possesseurs du sol, qu’à la différence des hommes libres les esclaves n'étaient pas arrachés aux domaines pour le service des armées.

En sens inverse, les fermiers libres etles petits propriétaires cultivant eux-mêmes leurs terres, étaient frappés de misère par la concurrence du travail servile, contre laquelle ils ne pouvaient lutter, à raison de l’exagération des impôts. Les premières invasions des barbares et les répressions qu’elles entrainèrent constituèrent pour eux une nouvelle cause de malheurs : les barbares dévastaient les campagnes, emmenaient en captivité ceux qui restaient isolés ; il arrivait aussi que les soldats romains envoyés pour châtier ces barbares se livraient à des ravages analogues. Sous ces diverses influences, la population libre avait perdu sa puissance de reproduction , suivant une loi fréquente chez les sociétés en décadence; ce qui en restait était enlevé par le recrutement ou abandonnait une culture dont les conditions étaient devenues ruineuses.

Les effets déplorables de la substitution du travail servile au travail libre ne tardèrent pas à se manifester. Varron avait déjà remarqué que le premier ne produit pas de bons résultats. La pratique lui donna raison. Les esclaves employés étaient ignorants et paresseux ; le villicus, sous la direction duquel ils cultivaient, était parfois infidèle ou négligent (Co- LUM, [, 1. — HORACE, Épit. I, 14, V. 26). Les historiens et les agronomes contemporains nous signalent la transformation presque générale des terres labourables en prairies dont l’administration offrait plus de facilité aux propriétaires que celle des terres de labour. La décadence de l'agriculture était rapide : les solitudes envahissaient les provinces et les forêts reprenaient peu à peu possession des collines el des vallées. (LACTANCE, de mortib. persec., 7). En vain, jetait-on jusqu’au cœur de l'empire de vastes troupeaux d’esciaves ramenés des

expéditions en Asie et dans le Nord : le mal était ailleurs et résidait dans la disparition progressive de la classe libre des campagnes. ;

Il était temps d’y remédier. La culture, l'habitation, la possession étaient devenus d’intolérables fardeaux au milieu des désordres, du brigandage et de l’exagération des impôts, encore aggravée par les injustices et les exactions des collecteurs. On ne trouvait plus que des cultivateurs et des propriétaires fugitifs. Cette détermination était imposée aux premiers, parce qu'ils ne pouvaient payer les impôts ou leurs fermages arriérés, ces « reliqua colonorum » dont le Digeste noùs parle si souvent ; aux seconds, parce qu’ils répondaient du paiement de cet impôt et qu’ils préféraient abandonner leurs domaines que conserver des biens dont ils ne retiraient plus même une faible redevance. Les intérêts de l’agriculture, les besoins financiers de l’État et ceux des grands propriétaires fonciers habitant les villes et amenés à suivre les progrès d’un luxe toujours croissant, étaient également contraires à une pareille condition des choses : il fallait, à tout prix, imposer à la terre des cultivateurs et forcer les petits propriétaires à demeurer sur leurs champs.

Les riches espèrent y réussir en intéressant, plus directement qu’autrefois, les agriculteurs à la culture du sol, en les encourageant dans leur travail par l'attribution assurée des fruits, moyennant une légère redevance qui ne pourrait être augmentée : par contre, ceux-ci acceptèrent de devenir les fermiers perpétuels des domaines auxquels ils se trouvèrent ainsi attachés, eux par la convention, et leurs descendants par la naissance.

La même situation se présentait à ceux des petits propriétaires qui avaient résisté jusque-là aux envahissements de la grande propriété, mais qui souffraient des mêmes misères que les agriculteurs proprement dits; ils étaient tellement écrasés par les impôts au payement desquels on les obligeait rigoureusement, que les uns recherchaient le patronage d’un riche propriétaire de la province (SALVIEN, De gubern. Dei, V, T, 8),

et forts de cet appui, défiaient les ordres des percepteurs des impôts (de là différentes constitutions impériales, adversus patrocinia vicorum, G. TH., XI, 24. — C. Jusr., XI, 53), que d’autres abandonnaient entièrement leurs terres (de là les mesures prises concernant les agri deserti. C. Jusr., XI, 58) et devenaient coloni sur les biens des riches : « Nonnulli eorum, « dit Salvien, loc. cit., ch. 8, 9, après avoir exposé leurs « malheurs, qui, aut consultiores sunt, aut quos consultos « necessitas fecit, cum domicilia atque agellos suos, aut per- « vasionibus perdunt, aut fugati ab exactoribus deserunt, € fundos majorum expelunt et coloni divitum fiunt... et { jugo se inquilinæ abjeclionis addicunt... Suscipiuntur, et « advenæ sunt præjudicio habitationis indigenæ. — Quelques-uns de ces pauvres gens, plus avisés que tes autres, ou qui le deviennent par nécessité, après s’être vu enlever leur demeure et leur coin de terre, ou les quittant pour échapper aux collecteurs d’impôts, se rendent sur les propriétés des grands, deviennent leurs colons. et se soumeltent au joug misérable du colonat… On les accueille, et d'étrangers, ils deviennent indigènes par le fait de leur habitation. »

La définition des colons donnée par Isidore de Séville (Origin., IX, 4) renferme également l’idée de ces cultivateurs,

. qui, errants, après avoir quitté leur première exploitation, se

fixent sur un nouveau fonds en se soumettant librement aux conditions du colonat qui va les river au sol : « Coloni sunt « cultores advenæ, dicti a cultura agri. Sunt enim aliunde ve- « nientes atque alienum agrum locatum (colentes) tenentes ac « debentes conditionem genitali solo, propter agriculturam, « sub dominio possessoris pro eo quod locatus est fundus. — Les colons sont des cultivateurs étrangers, venus du dehors et qui tiennent à ferme la terre d’autrui. Ils doivent, dans l’intérêt de l’agriculture, leur condition au sol natal, sous Pautorité du possesseur, pour ce que le fonds leur a été affermé. »

On voit que le deuxième mode de recrutement originaire assigné par nous au colonat et qui dérive d’une condition recherchée et librement acceptée par de petits propriétaires

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malheureux, est prouvé par les passages de Salvien et d’Isidore de Séville.

Quant au premier, celui qui résulterait d’une convention passée entre les propriétaires et des fermiers libres, s’il n’a pas de base certaine dans des textes, c’est là un défaut commun à presque toutes les hypothèses sur le colonat; mais il offre l’avantage d’être conforme à l’esprit général de la législation de cette époque, dont un des traits caractéristiques est la disparition progressive des baux temporaires, et au contraire, l’usage de plus en plus fréquent des baux indéfinis et perpétuels, comme l’emphytéose. Déjà, une loi de Gordien, de 239, signale l’usage de la conductio perpetua quæ ad heredes transmittitur, et les anciens agronomes professaient que les meilleurs fermiers étaient ceux nés sur les domaines par eux cultivés : felicissimus fundus, écrivait Columelle, qui colonos indigenas habet ({, 7). M. Mommsen (Hermès, XV) n’hésite pas à enseigner que l’évolution intime du colonat a commencé par le changement du fermage temporaire en fermage héréditaire au profit des propriétaires fonciers : la contrainte exercée contre l'héritier est, remarque-t-il, une tendance dominante au Bas-Empire.

L’état de colon perpétuel s’offrait donc au législateur comme conforme à la fois, ainsi que l’exprime un texte, à l’intérêt du propriétaire et à celui du cultivateur. La loi ne tarda pas à | accepter le passé, à reconnaître comme un droit ce qui ne fut d’abord qu’un fait; et si les empereurs vinrent sanctionner de leur approbation cette diminution de liberté qui, au fond des choses, résulte du colonat, ce fut peut-être par impuissance, mais aussi par calcul : en effet, l’État intéressé à la conservation de la classe moyenne, sur laquelle pesaient, indépendamment de la charge des travaux agricoles, la plus grande partie des impôts et le recrutement des armées, partageait les profits et les avantages de l'institution.

Il nous semble même que l’on peut reconnaître dans la législation qui est parvenue jusqu’à nous, cette double influence de la coutume et de la loi. La loi 5 au G. J., XI, 47,

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parle de la consueludo prædiï et la loi un., au C. J., XI, 50, donne comme titre constitutif du colonat une lex a majoribus constituta. L'organisation du colonat fut, sans doute, d’abord incertaine el sans autre règle que des conventions privées, des usages et des règlements particuliers : ceci explique pourquoi, quand le législateur intervint, on laissa subsister tant de variétés dans la condition des colons.

Voilà comment nous pensons que naquit le colonat; il ne sortit pas organisé, pour ainsi dire, de toutes pièces, d’une mesure violente prise par l’État, à l’égard des hommes libres des campagnes, ainsi que l’enseigne une opinion qui jouit en France d’une certaine faveur; d'autre part, la soumission au colonat de la majeure partie des populations rustiques vivant sous le joug romain, n’empêcha nullement la coexistence d’un nombre important d'esclaves affectés à la culture et qui furent toujours distincts des colons: enfin le colonat n’a pas existé dès les origines de Rome, car, le simple examen des circonstances au milieu desquelles il s’est tout au moins produit, qui en sont les causes, suivant nous, suffit pour démontrer qu’il r’avait pas de raison d’être à une époque où l’agriculture était en honneur. Telles sont, néanmoins, exposées par avance, quelques-unes des opinions soutenues en notre matière et dont nous combattrons plus tard les principes.

— Quoiqu'il en soit, le colonat étant devenu au [Ve siècle une condition des plus générales, il convient de connaître et d’apprécier les résultats qu’il engendra.

Une fois engagés dans les liens du colonat, les hommes libres qui s’y étaient soumis ne devenaient guère plus heureux. Tous les anciens auteurs s'accordent à reconnaîlre teur pauvreté : il suffisait d’une invasion ennemie, d’une disette ou de tout autre fléau pour changer cette pauvreté en une effroyable misère. C’est pourquoi il ne faut pas être incrédule aux tableaux que nous ont laissés Lactance(De mort. pers., XXXIIT,25) et Salvien (De Gubern. Dei,N, 8), au milieu dequelques déclamalions un peu chargées. Sans doute, en droit, la condition du colon paraît supportable. Le colon est assuré d’avoir tou-

jours un champ à cultiver, sous la protection d’un propriétaire influent ; la redevance qu’il paie ne peut jamais être augmentée, mais, en fait, le colon était misérable. La fixité de la redevance destinée à le protéger, tournait à son détriment, puisque les conditions de l’agriculture devenaient de plus en plus onéreuses. En outre, la loi était impuissante à faire respecter les mesures de protection établies en faveur des colons; cette impuissance est démontrée par la multiplicité même des constitutions qui viennent sans cesse rappeler les propriétaires à son respect; mais les efforts des Empereurs étaient inutiles : ils parlaient-de trop loin et à des hommes trop puissants pour que ceux-ci les écoutässent; de telle sorte que, comme on la dit énergiquement, la distinction toujours maintenue en droit entre le colon et l’esclave, en vint à être une hypocrisie de langage, qui tombait chaque jour devant la brutalité des faits. Une autre cause rendait sans force les dispositions bienveillantes à l'égard des colons : c’étaient les invasions et les guerres des barbares dont les effets retombaient principalement sur les malheureux habitants des campagnes. Le colon était, plus que tout autre, exposé aux violences des conquérants, et ce fut lui surtout qu’ils pillaient et emmenaient captif à la suite de leurs armées. Aussi les colons s’enfuyaient, et en vain les lois succédaient aux lois pour les retenir sur le sol : on les voyait se mêler à ces bandes de pillards nomades, comme les Bagaudes en Gaule, dont l’existence nous est attestée par les écrivains de l’époque, et devenir ainsi une nouvelle calamité pour ceux: qui restaient fidèles à la glèbe.

Lorsque les Goths prirent la haute Italie, les terres étaient déjà dépeuplées de colons, et saint Épiphane écrivait au roi Théodoric : « Vides universa Italiæ loca originariis viduata cultoribus. » (Vita S. Epiphant episc. Ticin., N. 41.)

Si donc l’organisation colonaire rendit quelques services, le mal contre lequel elle était destinée à réagir était trop profond pour que ce remède ou plutôt ce palliatif le Supprimât : les sterilia, les erema augmentaient toujours d’étendue; aussi le colonat ne put-il prévaloir contre cette force de décadence qui