INTRODUCTION

SOMMAIRE

Définition de l'avarie — Origine du mot avaries — Classification des avaries. — Base de la contribution.

Grâce à la facilité des communications, le transport des marchandises prend chaquejour de nouveaux développements, surtout par les voies de terre. Cependant, en raison des principes qu'il met en jeu, à raison de son caractère essentiellement international, à raison aussi de son importance, c'est spécialement le transport des marchandises par les navires (|n il nous a paru intéressant d'étudier. Entre toutes los questions qu'embrasse le droit maritime, nous avons fait choix de celle des avaries grosses.

DKFINIÏION DE L AVAHIli.

La définition de l'avarie nous est donnée par Tarticle 397 du Code de commerce. « Toutes dépenses extraordinaires faites pour le navire et les marchandises, conjointement ou séparément, tout dommage qui arrive au navire et aux marchandises, depuis leur chargement et départ, jusqu'à leur retour et déchargement, sont réputés avaries. »

Sur cette définition d'un caractère général, nous ferons deux observations. L'article 397 dit : tout dommage. Cela comprend les dommages provenant de cas fortuits, de fortunes de mer, ou se produisant dans certaines conditions, que nous aurons à rechercher bientôt ; mais ce terme ne saurait s'étendre à l'usure du navire, au déchet des marchandises pendant le voyage : ces moins-value forcées ne sauraient être considérées comme des avaries.

L'article 397 dit encore : « Tout dommage qui arrive au navire et aux marchandises. » Il eiit été préférable de mettre : au navire ou aux marchandises,