DOMMAGE CAUSE PAR L EAU PENETRANT DANS LA CALE

Pour que la question se pose, il faut encore se placer dans rhypothêse du jet. Ce n'est qu'une subdivision, en quelque sorte, de Thypothêse précédente.

Il est certain que, si le grand panneau est resté ouvert par négligence, et qu'une lame soit venue à embarquer, il n'y aura là qu'une avarie particulière. Elle sera supportée par celui qu'elle atteint, sauf le recours de ce dernier contre le capitaine convaincu de négligence.

Mais, si, pour faciliter le jet, on a été obligé d'ouvrir les écoutilles; si, pour recourir même à ce moyen, on a dû ouvrir les panneaux du pont, et que l'eau ait pénétré dans la cale, y aura-t-il avarie grosse ?

Certains auteurs n'ont voulu voir là qu'un accident indépendant de l'avarie grosse.

D'autres ont reculé devant la difficulté qu'il y avait à déterminer la perte et devant les facilités données à la fraude.

Pour nous, nous ne saurions hésiter. Nous basant sur le principe même posé par la Cour de Cassation^

à savoir que le fait constituant l'avarie commune réagit sur tous les actes qui ont été la conséquence du fait primitif, nous estimons qu'il y a là une avarie grosse, donnant ouverture à la contribution.