SECTION II

Adoption

« Sacra prioata perpétua manento », dit Cicéron à Atticus (1), et, en effet, voilà bien la règle fondamentale de tout le Droit pontifical.

Dans le chapitre précédent, nous avons recherché comment les cultes pouvaient être naturellement continués. Maintenant, il nous faut supposer que le père de famille se voit sans enfants. Il a perdu Tespoir d'en jamais avoir, et cependant ce foyer, image sacrée de la famille, ne doit pas s'éteindre ; ces Mânes ne doivent pas être abandonnés ; le culte qu'on leur rend et qu'on se transmet de génération en génération ne doit pas tomber faute d'adorateurs (2). « Sacra perpétua manento. »

(1) Gic, DeLeg,, II, 9.*

(2) La mort n*est pas un mal, mais l'extinction de la maison ou du clan est un malheur même pour la communauté. Mommsen, Hisloire romaine, I, 71.

Et voilà qu'au moyen d'une nouvelle fiction le père de famille va pouvoir conjurer ce malheur, assurer la perpétuité de sa race et de son culte.

La transmission des sacra , tel est Tobjet principal de l'adoption. Très délaissée de nos jours, l'adoption était très fréquente chez les peuples anciens parce qu'elle s'y rattachait à une idée religieuse.

Par les lois de Manou, nous savons que l'adoption était très usitée chez les Hindous, et qu'on y recourait dans le désir de perpétuer le culte des morts.

(t Lorsqu'un homme prend pour fils un jeune garçon de la même classe que lui, qui connaît l'avantage de l'observation des cérémonies funèbres et le mal résultant de leur omission, et doué de toutes les qualités estimées dans un fils, cet enfant est appelé fils adoptif (1). •

L'adoption était également en honneur chez les Grecs, qui voient dans l'adopté un continuateur du culte.

Les Germains, qui, comme les Romains, voulaient que l'adoption imitât la nature, recouraient au symbolisme le plus grossier. Ils connaissaient Tadop-

(1) Lois de Manou, IX, 169.

Cf. Ibid ,168 et 174. « L'enfant, qu'un homme désireux d'avoir un fils qui accomplisse le service funèbre en son honneur achète de son père ou de sa mère, est appelé fils acheté . »

tion per pallium et ùidasium. Cette adoption sous la chemise et le manteau était une image de Taccouchement.

A Rome, l'adoption occupe une place fort importante dans le droit de la cité, et nous en avons déjà signalé les raisons très brièvement : nécessité d'assurer aux Mânes le culte qui leur est dû ; honte qu'il y aurait à mourii* sans enfants; avantages que trouve le Romain à laisser des sut heredes pour perpétuer un nom peut-ôtre glorieux, ou, tout au moins, un culte vénéré.

Mais, suivant qu'elle s'appliquera à une personne sous puissance dautrui ou maîtresse de tous ses droits, les formes de l'adoption varieront.

L'enfant est-il alieni juris? nous aurons l'adoption proprement dite. L'adopté est-il sui juris ^ a-t-il déjà un culte, un nom propre? les formalités, plus compliquées, seront celles de l'adrogation.

Adoption proprement dite»

Dans l'adoption proprement dite, datio in adoptionerriy un double but est poursuivi.

L'enfant est alieni juris : il est nécessaire d'éteindre d'abord le pouvoir paternel. Ce premier résultat obtenu, il faut reconstituer fictivement la puissance paternelle au profit de l'adoptant.

Grâce à l'émancipation, on atteint le premier but (1) ; par Vin jure cessioy on arrive au second (2).

Nous n'avons pas à étudier ici les formes de l'émancipation ou de l'm jure cessio. Rappelons seulement que les mancipations avaient lieu en présence de cinq témoins et d'un libripens , qui n'était autre qu'un prêtre. L'intérêt des sacra^ de la familia^ au sens le plus large du mot, expliquaient sa présence dans tous les actes publics.

Dans la cérémonie de Vin jure cessio^ il est également un fait assez curieux à noter. Au moment où les parties se présentent devant le préteur, le fils est sous le manciptu/n de son père, mais non plus sous la patria potestas^ et l'adoptant n'a, bien entendu, aucun droit. Même, en admettant la fiction , il est étrange de voir revendiquer un droit que trois niancipations successives ont fait disparaître et ont éteint, ce semble, pour toujours, et qui maintenant, par l'effet de l'attribution du juge {addicitur)^ vont renaître au profit de l'adoptant.

M. Accarias pense que, « dans quelques lignes

(I) Loi des XII Tables, cliap. IV: « Si pater /ilium ter venum duit, fllius a pâtre liber esta. » — Ulp., Reg , X, 1. ('2) Gaïus, 1, i'M.

restées illisibles, Gaïus indiquait.... un autre procédé, pour créer la puissance paternelle au profit de l'adoptant (1). »

Les anciennes lectures, fort incomplètes sur ce point, laissaient place à quelque doute. Mais après les travaux de Studemund, peut-être est-il permis de hasarder une explication.

Le texte de Gaïus (I, 134) restitué est ainsi conçu : « A praetore oindr'canti Jilius addidtur^ aut non remancipatur patri, sed ab eo vindicat is qui adoptât apud quem in tertia mancipatione est; sed sane commodius est patri remancipari. »

Gaïus veut-il indiquer par là un autre procédé? Nous ne le pensons pas. Pour que l'adoption soit parfaite, il n'est pas nécessaire que Vin jure cessio mette en présence le père naturel et l'adoptant.

La revendication pourra fort bien s'exercer à rencontre d'un tiers ; mais alors, il faudra que, mancipé déjà trois fois, le fils soit sous le mancipium de ce tiers.

Au reste, la cérémonie sera toujours simplifiée, si elle ne met en présence que le père naturel et l'adoptant. Telle e«rit pour nous la pensée de Gaïus et l'explication qu'il convient de lui donner.

(1) Accarias, Précis de droit romain^ I, 234.

Adrogation,

Mais supposons que l'adopté se trouve, non plus sous la puissance de son père, mais qu'il soit sut juris. Il est, par exemple, marié, chef de famille. L'adoption là encore est possible ; mais les formes ne sont plus les mêmes. Il no s'agit plus d'une datio in adopùonerriy mais d'une adrogation ou arrogatio.

L'adrogation, elle aussi, est un transfert de puissance paternelle, non seulement admis, mais imaginé par la coutume religieuse. Par cette cérémonie on poursuit le même but que par la datio in adoplionem : assurer la perpétuité des cultes domestiques.

Ici encore, il faut supposer une famille « trahie par la nature » ; faute de descendance masculine, cette famille va s'éteindre, et ses dieux domestiques vont voir leur foyer délaissé et privé d'adorateurs.

La jurisprudence des pontifes, pour conjurer ce malheur, permet au chef de famille, resté seul, d'emprunter à un autre foyer le prêtre nécessaire pour l'accomplissement des rites sacrés. Telle est la fiction de l'adrogation.

Elle était précédée d'une enquête des pontifes :

a Arrogationes non temere, nec inexplorate committuntur (1) ».

11 était possible, en effet, que l'adrogation proposée eût pour effet de ruiner un culte domestique au profit d'un autre culte. L'adrogé cherchait peut-être à éviter frauduleusement de plus lourdes charges. L'adrogeant pouvait n'agir ainsi que par amour du gain, et sans qu'aucune idée religieuse présidât à sa conduite. Enfin, il n'avait peut-être pas perdu pour toujours l'espoir d'avoir un enfant. C'est pourquoi les pontifes vérifiaient également si les conditions d'âge étaient remplies : « Aetas quoque ejus qui arrogare cultj an libenspotius gignundis idonea sit, bonaque ejus qui arrogatur^ ne insidtose appetita sintj consideratur (2) ».

L'enquête terminée, le Pontifex Maximus convoquait, calabat, les comices curiates. C'était sur le Capitole qu'avaient lieu ces assemblées, au jour des kalendes et des nones. Ces jours étaient choisis, non seulement pour l'approbation des adrogations, mais encore pour celle des testaments. C'est là aussi que les [)ontifes donnaient connaissance au peuple du calendrier, dont la confection leur était réservée.

Comme le fait remarquer Bouché- Leclercq (3), il

(1) Aulu-(ielle, Nuiis alliques, V, lî).

(2) Aulu-Gelle, IbkL

(3) Bouché-Leclercq, Les Pontifes de l ancienne Rome, p. 307.

ne faut point confondre ces comices avec les comices centuriates, lesquels étaient convoqués en dehors de la ville par un magistrat revêtu de Virripenum.

Les comices curiates étaient, à l'origine, fermés aux plébéiens ; ils étaient convoqués par les pontifes, c'est-à-dire par des patriciens. Peut-être est-il permis d'en conclure qu'à l'origine l'adrogation, comme le testament, n'était permise qu'aux seuls patriciens.

Devant l'assemblée, l'opération devait se dédoubler. D'abord il fallait que l'adrogé sortit de sa famille naturelle. Pour obtenir ce résultat il devait y avoir une abjuration solennelle, detestatio sacrorum. En présence du peuple assemblé, Tadrogé déclarait renoncer à son ancien culte domestique. « Consuettido apud antiquosfuit, ut qui in familiam vel gentem transiret^ prius se abdicaret ab ea in qua fuerat et sic ab alia acciperetur (1) ».

Cette première cérémonie accomplie, on procède à l'adrogation proprement dite ; il faut obtenir une lex curiata, car une loi seule peut produire de tels effets.

Pour cela trois questions, ad -rogatio, sont posées devant l'assemblée du peuple. A l'adrogeant, on demande s'il consent à prendre pour fils l'adrogé ; à l'adrogé, s'il veut se soumettre à la patria potestas de l'adrogeant. Entin de l'assemblée on réclame l'attestation légale qui consacrera cet échange de volontés et lui fera produire les elTets de la filiation naturelle.

(1) Servius. Ad Aen., Il, 156.— V. Mommsen, LeZ)ro/^/>e/hlic romain. VI. I""" part., p. 4:2.

Aulu-Gelle nous rapporte la formule qui était adressée au peuple romain.

« Vetitis, jubeatis, quirites, uti Lucius Valerius Lucio Titio tant jure legequejilius {sibi) siety quam si ex eo paire matreque familtas ejus natus esset^ utique ei vitae nectèque in eum potestas siet^ uti patri endo filio est. Haec ita uti dixi, ita voSy Quirites rogo (1) ».

Comme on le voit, il y a là une véritable loi. Chez les anciens Romains, en effet, la loi n'était pas le commandement imposé par le souverain à la cité ; c'était, avant tout, « un contrat conclu entre les pouvoirs constitutionnels de TEtat par question et réponse (2) ». Chaque fois qu'il s'agissait d'une exception aux lois établies, les curies étaient convoquées. Elles devaient donner leur avis, partant pouvaient refuser leur consentement.

Or, dans l'ordre légal, celui qui est sui juriSy qui ne relève plus de la patria potestaSy ne peut entrer dans une autre famille en qualité de fils. Il ne peut faire revivre sur sa tête un pouvoir désormais éteint. Si Ton veut déroger à ce principe, et c'est le cas de Tadrogation, la communauté devra être consultée et donner son assentiment.

Ajoutons que des considérations religieuses expliquent la présence et du pontife et du peuple assemblé.

(1) AuluGclle, y Hits atliqucs, V, 19.

(:2) Th. Mominsen, Histoire romaine, I. p. Do.

Si, dans la ville d'Athènes, c'est l'archonte qui veille à la perpétuité des cultes domestiques ; à Rome, nous Tavons déjà dit, c'est le collège des pontifes qui remplit la même fonction. Ainsi s'explique l'enquête à laquelle il se livre : « Quae causa... cuique sit adoptioniSy quae ratio generum oc dignitatiSy quae sacrorum, quaeri a pontijicum collegio solet (1) ».

L'adoption touche à la religion, car elle renverse l'ordre habituel de transmission des sacra. Les pontifes dès lors seront compétents.

Le peuple est intéressé directement. Et, en effet, n'allons-nous pas voir une famille s'éteindre ou plutôt s'absorber dans un autre groupe? Les comices examineront s'il ne va pas de l'intérêt de la cité de s'opposer à cette disparition.

Mais il est facile d'apercevoir que, si l'adrogation présente de grands avantages, les formes primitives qui l'entourent sont compliquées. La cité s'est étendue avec sa population ; le nombre des adrogeants a dû aller en augmentant. Les cérémonies de l'adrogation sont devenues de plus en plus difficiles, les comices ne se réunissent que rarement, et toujours à Rome; ils exigent enfin un grand concours de peuple, surtout depuis que les plébéiens y sont admis. Bientôt le peuple n'est plus représenté que par des oisifs ou des curieux (2).

La première réforme fut de remplacer les comices

(1) Cicéron, De Domo, 43.

(2) Duruy, Histoire des Romains^ V, 252.

par trente licteurs : dès lors, sans aucun doute, l'autorité du collège pontifical fut toute puissante, et la validité de Tadrogation finit par ne dépendre que de son autorisation. A la fin de la République, les résultats de l'enquête furent confirmés par un serment : ce fut Tadrogeant qui le prêta, et ainsi fut couverte la responsabilité des pontifes.

Le principe qui voulait que Tadrogé ou même Tadopté fût pubère, utique plenae pubertatis {1;, fléchit à son tour. L'empereur Antonin, dans une ordonnance adressée au collège des pontifes, ex epistola quam scripdt pontificibus^ permit à certaines conditions Tadrogation des impubères (2).

L'adrogation des femmes qui, au point de vue de Tancien Droit pontifical, était une véritable monstruosité, fut permise avec dispense du prince (3).

Enfin, on leur permit également d'adopter, in soinùium amissormm (4).

Dès lors, il restait peu de chose de la primitive adrogation aussi bien que du vieux culte des ancêtres.

Au temps de Dioclétien, tout Tancien formalisme devait disparaître ; un rescript du prince opérait Fadrogation. « Arrogatio ex indulgentia principalifacta, perinde valent apud praetorem vel prae-

(4) Dig.. l,VlIl,loi40, §1.

(:2) Gaïus, I, 102. « Apud praetorem vero... cuJHscumque aelatis personas adoptare possum us, »

(3) I)ig.,l, Vil, loi 21.

(4) Code, VIII, XLVIII, 5.

sidem intimata^ ac si per populum jure antiqao facta esset (1) ». Il est vrai qu'alors les institutions et les croyances religieuses s'étaient profondément modifiées. L'empereur ne s'était-il pas déclaré Pontifex Maximus ?

Nous en avons fini avec l'adoption. Ce n*est que pour mémoire, que nous rappelons Tadoption testamentaire. Le changement de gens résultera d'une institution d'héritier faite par le testateur, sous cette condition que l'institué portera le nom du testateur. Comme cette forme n'apparut qu'à la fin de la République ou au commencement de l'Empire, on peut dire qu'elle fut sans influence sur la transmission des sacra : depuis longtemps, il est vrai, ils avaient considérablement perdu de leur importance (2).

(1) Gode, VIII, XLVIII, 2.

(2) Mommsen, Le Droit public romain, VI, V^ part., p. 42.