CHAPITRE V

Influence du culte domestique sur la propriété.

La vie pastorale fut particulièrement en faveur dans la race aryenne. Aussi, primitivement, l'idée de propriété n'y est-elle associée qu'à la possession d'esclaves et de bétail.

D'après Mayer, « l'hébreu n'a pas de mot pour exprimer la propriété foncière » (1).

Lorsque ces tribus nomades, qui donnèrent naissance au groupe patriarcal , passèrent de la vie errante à la vie sédentaire, la' propriété du fonds fut tenue par le clan ou la famille. La propriété privée ne s'appliquait alors qu'à quelques objets mobiliers.

C'est cette organisation que nous rencontrons dans le mark germanique: le mark, c'est le territoire possédé par une famille ou par un groupe de parents.

Cette forme de propriété se retrouve également à

(1) Mayer, Die Rechte der Israeliterij Athener vnd iloemcr, cité par Herbert Spencer, Principes de sociologie, III, 727.

l'origine de Rome, et les croyances religieuses servent encore à maintenir cet état de choses.

La propriété s'y présente indivise aussi bien que le culte. L'une ne saurait aller sans l'autre : sacra cum pecunia. Nous avons vu qu'à Torigine la propriété suivait toujours le foyer, et que ce fut beaucoup plus tard que les sacra devinrent l'accessoire de la propriété.

Pour voir sous quelle forme les Romains conçurent primitivement l'idée de propriété, il est nécessaire de comprendre l'influence que le culte familial exerça sur cette idée.

Voici une famille propriétaire d'une partie du sol. Elle le possède en commun.

Les ancêtres sont, à l'origine, ensevelis au milieu de la demeure. Le tombeau jouit d'une grande importance, car c'est sur ce tertre, où reposent les parents morts, que doivent s'accomplir les cérémonies funèbres. C'est ainsi qu'Un tombeau est, en réalité, le premier autel du culte domestique.

Le tombeau est propre à la famille; et, de même qu'aucun étranger ne saurait être admis aux cérémonies du culte domestique, aucun étranger ne saurait non plus être enseveli au tombeau de famille. Agir autrement, ce serait vouloir troubler le repos des parents morts ; ce serait s'attirer la malédiction des Mânes.

La propriété s'étend du tertre et de l'autel au champ qui l'entoure. On comprend dès lors que, pénétré de cette idée, le Romain divinise sa demeure ;

Tenceinte sera chose sainte : on ne saurait la violer sans s'exposer au ressentiment des dieux. Culte de famille, propriété de famille, ces deux idées sont étroitement unies; à vrai dire, c'est une seule et même chose. De cette conception primitive découlent deux conséquences importantes. Comme l'autel, la propriété est primitivement inaliénable ; elle est également indivisible.

La plus ancienne forme de vente qui nous soit connue, c'est la mancipatio. Or, Tétymologie fournit un argument à l'appui de notre thèse.

Il semble que, primitivement, la seule vente qui fût possible, ce fût la vente des meubles, et encore était-elle entourée des formalités les plus compliquées.

On peut objecter, il est vrai, que la mancipation était le mode employé pour transférer la propriété des res mancipiy et que les res maneipi comprenaient les fonds italiques : « Maneipi sunt serviy booes^equiy muli, asini et fundiy item aedes in Italico solo » (1).

Ulpien commence même par citer les fonds italiques : ce Maneipi res sunt praedia in Italico solo > (2).

A cela on peut répondre qu'à l'origine les res maneipi devaient comprendre uniquement des meubles et les ustensiles ou les animaux nécessaires

(1) Gaïus, II, 14\

(2) Ulpien., /î^ff., XIX, g i.

à un peuple sédentaire et laboureur. Les fonds italiques ne furent traités comme les meubles que plus tard. Les esclaves et les animaux durent être les premiers objets auxquels s'appliqua la propriété privée. Peut-être aussi la propriété comprit-elle dès lors un droit d'usage sur la terre, mais on ne peut supposer rien de plus. Selon Mommsen, l'idée de propriété ne fut primitivement associée qu'aux possessions en esclaves et en bétail.

L'étymologie du terme res mancipi milite aussi en notre faveur et montre qu'il s'agit de meubles. En effet, on ne saurait admettre l'opinion de Gaïus déclarant que le mot mancipium vient de mancipatio : (( Mancipi vero res sunt quae per mancipationem ad alium transferuntur ; unde etiam mancipi res suntdictae. » Ce serait tourner dans un cercle vicieux.

Autre raison de croire que la propriété particulière ne s'étendait pas à l'origine aux immeubles : c'est la désignation de la propriété par le terme de possession de bétail, ou d'esclaves et de bétail, pecuniay familia pecuniaque. Les possessions particulières des enfants de la maison et des esclaves étaient désignées par le mot peculium^ qui signifie petit bétail (1).

Une dernière preuve nous est fournie par la mesure même de la propriété {heredium de herus^ Herr)y qui est de deux jugera. Cette mesure ne

(1) Voir Sumner Maine, Études sur Chistoire des Instftulions primitives, v, 135, 185 et suiv.

saurait s'appliquer qu'à des jardins, et non à des champs (1).

11 est donc certain que la propriété, comme le culte, fut primitivement inaliénable.

Pour juger de l'importance que purent avoir les sacra sur la propriété, nous n'avons qu'à considérer ce qui reste de la conception primitive à l'époque où les textes abondent.

Et d'abord, les jurisconsultes romains divisent les choses en res humani juris et res divini juris. Les res dicini juris se subdivisent elles-mêmes en res sacrae et en res reWgiosae. Les premières sont consacrées aux dieux supérieurs, les secondes sont abandonnées aux dieux Mânes: c'est leur propriété (2).

Les sacra ont donc une influence sur la division des choses, partant, sur le caractère de la propriété.

La propriété, disons - nous , était primitivement indivise, aussi bien que le culte. A une époque déjà avancée de la législation, ne voyons-nous pas, pour nous confirmer dans cette opinion, le père représentant de toute la famille? Sa femme et ses enfants n'ont rien en propre; tout ce que le fils acquiert est, en réalité, acquis au père: « rpse enrm^ qui in potes taie nostra est^ nihil suum habere potest (3). »

(1) Mommsen, Histoire romaine, I, p. 231.

(2) < Religiosae qiiae diis Maniùtts relictae sunt. » Gaïus, II, 4.

(3> Gaïus, II, 87.-Gf., Dig., XVIII, I, loi 2.

Ils ne peuvent rien revendiquer en justice, nous dit un autre texte^ parce qu'ils n'ont rien qui leur soit propre ; mais le père de famille, chef du culte, peut seul ester en justice (1) pour toute sa maison.

Le premier autel, avons-nous dit, est un tombeau ; la demeure du romain devient alors un lieu saint, une sorte de temple. N'en avons -nous pas encore la preuve dans la définition même des res religiosae: « quae dus Manibus relictae sunt f »

Ces Mânes des ancêtres qui demeurent dans la maison, ce sont bien des dieux.

La demeure du Romain ainsi divinisée, on comprend que son enceinte soit chose sainte; y toucher ce serait la violer. La ville pourra se développer, les demeures pourront se multiplier, jamais elles ne se toucheront, ce seront toujours des insulae. Les murs ne seront jamais mitoyens, car ce serait faire disparaître Tenceinte sacrée.

Il est vrai que la Loi des XII Tables défend d'ensevelir dans l'intérieur de la ville. « Hominem mortuum in urbe nesepelito. » Des décrets pontificaux viendront renouveler cette défense (2).

Mais ce caractère religieux que le tombeau donnait jadis à la maison sera conféré au champ oh reposera l'ancêtre.

(1) Gaïus, II, 96;IV, 77. 78.

(2) Cicéron : De Leg. , II , 23. « Sed in urbe sepeliri lex vetat. Sic decretum a pontifècum collegio, non esse jus in loco publico fieri sepulcrum. »

C'est pourquoi les commentateurs disent que d'une res humani Juris tout le monde pouvait faire une res divini juris. « Religiosam locum unusquisque sua voluntate facit (1). » 11 est vrai que, pour cela, plusieurs conditions sont exigées. II faut que Tinhumalion soit à votre charge légalement : « si modo mortui funus ad nos pertineat »; il faut aussi qu'elle soit faite sur votre fonds « mortuum inferentes in locum nostrum (2); » enfin , il est nécessaire que rinhumation ait eu lieu : « Non totus qui sepuUurae destinatus est , locus religiosus Jit , sed quatenus corpus humatum est (3). »

Le fils qui aura inhumé son père dans le fonds familial lui aura conféré le caractère religieux. Ne retrouvons-nous pas là les traditions du passé? Jadis c'était la maison ; maintenant c'est le champ ; mais le principe reste le même.

A la différence du fonds romain, le fonds provincialtie devient pas religiosus par l'inhumation d'un mort; il est seulement tenu « pro religioso ». Gains nous en donne la raison : c'est que le dominium du fonds provincial appartient à César ou au peuple romain, « in eo solo dominium populi romani est vel Caesarisy nos autem possessiowjm tantum vel

(1) Jusl., Inst,^ % 9, De divisione rerum , II , 1. Les inscriptions en font foi : « Loctis sacer Jussu. »

(2) Gaïus, II. 6. — Dig., I, VIll, loi 6, ^ 4.

(3) Dig., XI, VII, loi 2, § 5.

usumfructum habere videmur (1). » Or, Tusufruitier ne pouvait rendre religieux le fonds dont il jouissait. « Si usumfructum quis habeat reltgiosum loeum non facit (2). »

La propriété, disions-nous encore, fut primitivement inaliénable comme le culte lui-même.

Lorsqu'il ne fut plus permis d'inhumer dans les maisons, les champs qui servaient de lieu de sépulture devinrent inaliénables, partant imprescriptibles. La terre où reposaient les morts leur appartenait; aussi, de tout temps, fut-elle retranchée du monde profane. Elle était hors du commerce, partant ne pouvait être ni vendue (3) , ni léguée (4) ; elle ne pouvait non plus faire l'objet d'une stipulation (5).

(1) Gaïus, II, 7.

(2) Dig., XI, VII, De relig,, loi 2, § 7.— Ce caractère religieux attribué aux sépultures compliquait les questions de propriété. L'usufruitier d'un terrain pouvait-il y enterrer sans la permission du nu-propriétaire ou le nu-propriétaire sans la permission de l'usufruitier? Dig., /ôirf., loi 2, g§ 7 et 8.

(3) Dig., XI, VII, loi 2, g 9. —Gode III, XLIV, De relig. et sumpt. funtrum^ 9. — « Loca sacra velreligiosa. . . frustra quis sciens émit.» Just., Inst,, III, XXIII, De emptione et vend., % 5.- Gf. Dig., XVIII, I, lois 4 et 62 , $? 1.

(4) € Monumenta quidem -legari non posse manifestum est. » Gode, VI. XXXVII, De legatis, 14.

(o) Gaïus, III, 97. — « Idem juris est {id est inutilis erit

Du reste, dans quantité d'inscriptions funéraires, nous voyons le défunt défendre lui-même la vente ou la donation de son tombeau (1), écarter Théritier (2) , interdire la présence de personnes étrangères à sa famille (3).

stipulatio), si rem sacram oui religiosam quam ,humam

jurîs esse credebat guis stipule tur. » Just., JnsL , IIL

(1) « Qui ex familia mei erunt, reliquiarum suarum con dendarum causa et posterisque eorum, qui in nomine meo permanserintt ea conditione, ne fiducient, ne vendant, nevealio quo génère id sepulcrum^ sivemonumentum estj alienare ullipo testas sit. H. M. H. N. S, » Spangenberg, Juris Romani tabulae negotium sollemnium, p. 387. — <i Hoc autem monumentum cum aedificio , neque mutabitury neque vaeniet, neque donabitur^ neque pignori obligabitur, nec ullo modo abalienabitur , ne de nomine exeat familiae suae. » Ibidem, p. 397, n*' 7. — Cf. Jbid. , p. 388, no 2 ; p. 393, n« 13 ; p. 395, n« 17.

Pour la défense de donner le tombeau, V. le Corpus Inscriptionum latinarum, XIV, 1417, 1644, 3031 ; pour la défense de vendre ou d'échanger : Ibid., XIV, 3421 , 3031 ; IX, 3437.

(2) a Hoc monumentum heredem ou heredes non sequetur ou sequitur,* Spangenberg, Ibid., p. 777, n^ 6; p. 866, n° 7. — Corpus Inscrip. lat., I, 1090 , 1269 ; XIV, 1153 , 1311, 1318, 1855, 3046, etc.

(3) « Nisi quorum nomina inscripta sunt , inferetur nemo, » Corpus Inscript lat. , IX , 3639, 405, 5868 ; XIV, 166, 307, 586, 850, etc. — € Ne de nomine excédât suo et

Fréquemment , il indique la peine à subir , ce qui permet de poursuivre le délinquant devant les tribunaux ordinaires pour le recouvrement de l'amende (1).

Lors môme qu'une famille est obligée de vendre le champ où se trouve le tombeau de ses ancêtres, la loi lui réserve un droit de passage , pour l'accomplissement des rites sacrés. C'est ainsi qu'au Digeste , il est question d'une servitus itineris ad sepulcrum (2).

Là encore, en l'absence de textes juridiques , les

nepotum.i^ Jbid., XVI, 3006.— t Tta ne autde nomine eorum exeat aut quisquam alius exter ex causa successionis vet donationis venditionisque sive fiduciae id sibi conquirere,

item corpus exterum in ferre. » Ibid, , XIV, 3031. —

« Hic neminem liceai poni nesi de meis, » Ibid. , XIV , 863. — « Exterum nomen inferri non licet. » Ibid,, XIV, 766, etc., etc.

(1) Parfois la peine est morale : « Mânes iratos habeat, » — « Sentiat iratos semper sibi ( deos ). » Corpus Inscript. laL, XIV, 1872. Le plus souvent, c'est une peine pécuniaire qui est prononcée: « Davitaerario populi sestertia L. » Ibid., XIV, 667.— t Poenae nomine inferet arcae Pontificum ... — dabit Reip. Ostienstum ...^det fisco P. .. — dabit virginibus vestalibus. . .—dabit coloniae nostrae. . ., etc. M Ibid., passim.

(2) Dig., Vliy, Ioil4,gl.— Dig.,XLVII,XII,loi8. i^Legi^ bus namque praediorum vendundorum cavetur: Ut ad sepulcra quae in fundis sunt, iter ejus aditus, ambitus fu-neris faciendi sit. »

inscriptions suffiraient pour nous apprendre que le tombeau, comme la maison, possède une sorte d'enceinte isolante. Ils nous révéleraient également ce droit imprescriptible d'aller sacrifier sur les tombeaux (1).

De tout cela il résulte, à l'évidence, que la portion du sol où reposent les ancêtres est un objet de propriété perpétuelle pour la famille.

Ce coin de terre est inaliénable et imprescriptible.

Nous pouvons donc affirmer que ce sont les dieux domestiques qui confèrent à chaque famille son droit sur la propriété.

Comme c'était au milieu du petit enclos, où la famille avait primitivement sa maison et ses troupeaux, que les morts étaient primitivement inhu-

(1) « Bortulus sive pomarium quod est maceria cinctum long, p, , . lat, p.. . ad hoc seDulchrum pertinet, » Corpus Inscript . lat,, XIV, 2139.- Ibid,, XÏV, 1318, 1473 ; IX, 3398, 3437, 3922, 597, 799. 767 ; X , 6607, etc. « Huic monumento iter, aditus, ambitus, debetur, , . a via Campana publica dextrorsus inter maceriem Calamianam et insulam Eucarpianam per latitudinem pedes duo semis usque ad hoc monumentum, et hinc per circuitum totius monumenti usque in via, quae ducit in agro. Item idem monumenti iter, aditus debetur hinc secundum monumentum Atiniae , , , et inde secundum maceriem Eucarpianiam in quaoleae sunt, et inde recto quaque usq. adviam publicam Campanam.,. » Spangenberg, /wm Romani Tabulae..,, p. 389, n'^i.

mes, on peut également affirmer que l'héritage (A^redium) était primitivement inaliénable.

En voyant ce qui reste de l'institution primitive, nous pouvons mieux apprécier son importance.