‹ Droit Romain: Du Legs Per Praeceptionem: Du Précept Conventionnel, Droit Francais: Du Preciput ConventionnelChapitre 2 sur 83 · PROLÉGOMÈNES · texte numérisé non relu

PROLÉGOMÈNES

Parmi les dispositions testamentaires auxquelles les Pomains altachaient une si grande importance, nous voudrions étudier celles qui présentent le caractère propre de dispositions précipulaires. Elles avaient toutes ce caractère commun d'autoriser celui auquel s'adresse la disposition, à prélever une partie des choses comprises dans l hérédité.

En première ligne, figure le legs per præceplionem que l'on peut considérer comme le type des disposilions préciputaires. Pouvail-il s'adresser à des étrangers”? Celle libéralilé élait-elle réservée aux seuls héritiers? Questions dont la solution sera longuement étudiée, mais qui donne une des caractéristiques du legs per præceplionem.

A côte de cette première disposition précipulaire, el cans doute à une époque où le legs per præceplionem élait en pleine vigueur, s’introduisit le prælegatum dotis

Giraud

# FR à :

+ Ye) ré:

VEN à;

ERENE

RER adressé à la femme du testateur, ce qui distinguait déjà celle disposition du legs per præceplionem proprement dit.

Ajoutons que le prælegalum dotis n'avait pas toujours le caractère d’une libéralité mais qu'il était souvent un moyen fourni à la femme d'obtenir plus avantageusement la restitution de la dot qu’elle avait réellement apportée au mari.

En troisième lieu, se présente l’institulio ex re cerla, véritable disposition préciputaire. Un trait la distingue des deux dispositions précédentes, celles-ci portant toujours sur des objets déterminés; au contraire, l’institutio ex re cerla portesouventsur des wniversilales tantôt universitates rerum. lantôt universitales juris.

Quoi qu'il en soit des analogies et des différences entre ces trois espèces de dispositions, le caractère préciputaire qui leur est commun nous a porté à les confondre dans une même étude dont ils formeront les trois chapitres.

VS «7 ANÈE

Page 1