‹ Droit Romain: Étude sur l'in bonis ou propriété prétorienne en droit romain: Droit français: Du domaine congéable ou bail à convenantChapitre 10 sur 91 · IC · texte numérisé non relu

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succession réciproque entre époux non divorcés, également ne quis sine successore moreretur, qu'enfin la bonorum poss. unde cognati manuwnissoris, spéciale aux affranchis, appela les cognats du manumissor qui auraient pu, en vertu de la loi Furia testamentaria, recevoir par legs plus de 1,000 as du défunt (Ulp. R., XXVIIT, 7), c’està-dire les cognats Jusqu'au septième degré (Fragm. Vatic., 301).

39. Toutes ces onorum possessiones produisalent li bonis en faveur de celui qui les obtenait. En effet, données supplendi vel dilatandi veteris juris gratia, alors qu'aucun héritier du droit civil ne se présentait, elles ne lésaient en rien ce droit, et le préteur pouvait assurer sans crainte aux personnes qu'il en avait fait bénéficier une jouissance effective et perpétuelle. Cette jouissance devenait ainsi une véritable propriété prétorienne, garantie par les moyens propres à l'ên bonis. Ajoutons que le préteur ne s'arrêta pas là dans: cette voie qui transforma peu à peu l’ancienne possession de biens donnée provisoirement, et comme moyen de procédure pour désigner le défendeur, en véritable succession. Nous venons de voir la üonorum possessio venant confirmer le droit civil, puis suppléer à ses lacunes.

40. Battant en brèche de plus en plus les principes rigoureux de cette antique législation,

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le préteur, qui en considérait certaines dispositions comme contraires à la justice, à l’équité naturelle, s’enhardit jusqu’à donner la bonorum possessio emendandi vel corrigendi veteris juris gratia. L'application du procédé de ce magistrat est ici plus délicate que lorsqu'il s'agissait de venir en aide ou de suppléer au droit civil; au début, cette bonorum possessio était sine re.

Primitivement, il n’y eut de bonorum possessiones cum re, c'est-à-dire assurant le maintien du bonorum possessor contre l’action de l'héritier du droit civil et pouvant ainsi engendrer l’à bonis à son profit, que celles qui étaient accordées confirmandi vel supplendi juris civilis gratia. Lorsque la bonorum possessio emendandi était accordée à une personne que le préteur préférait, alors que le droit civil déférait l’hérédité à une autre, la bonorum possessio donnait à celui qui l’avait obtenue l’avantage d’avoir un interdit adipiscendæ possessionis causa, c'était l’interdit quorum bonorum, à l'aide duquel le bonorum possessor était mis en possession des biens héréditaires. Mais l'héritier du droit civil triomphait contre lui par la pétition d’hérédité.

L'avantage accordé par le préteur au 4onorum possessor consistait donc simplement à le constituer défendeur à la peñtio hereditatis et à lui permettre d'arriver à l’usucapion.

Plus tard, les diverses 4onorum possessiones

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impugnandi veteris juris gratia devinrent successivement, et par un progrès lent, toutes cum re. Alors la protection du préteur prit un caractère d'efficacité marqué, la possession se transforma en véritable propriété, le bonorum possessor eut l'en bonis. Il conjura l’éviction dont il était menacé en opposant à la pétition d’hérédité l’ezcepho doi mali.

A1. SIT. PBonorum venditio. — À l'époque où les actions de la loi étaient en vigueur, le procédé employé pour l'exécution des jugements était la manus injectio, procédé cruel, aboutissant à la vente ou à la mort du débiteur, et que le préteur devait se faire un devoir d’humaniser.

A côté de cette voie d'exécution contre la personne, le droit civil avait organisé un mode d'exécution sur les biens, que l’on appelait 4onorum sectio. Lorsqu'il s'agissait de vendre certains biens appartenant au peuple ou au fisc, tels que le butin pris sur l’ennemi (Cic. De énvent., I, 4ë; Florus, Il, 6, n° 48) ou l’ensemble d’un patrimoine, par exemple, des biens confisqués (Cic. Pro Rosc., 43), les biens d’un débiteur du trésor (L.6.C. De fid. et jur. hast. X, 3), une succession vacante, on avait recours à cette procédure spéciale, la bonorum sectio.

C'était une vente aux enchères qui, dans le premier cas, constituait un mode d'acquisition

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