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à titre singulier; dans les autres cas, un mode d'acquisition per universitalem. L'effet de la &onorum sectio élait de transporter à l'acquéreur la propriété quiritaire des biens vendus (Varr. De re rust., I, 10 ; L, 3, C. De fid. et jur. hast.), et de lui procurer l’interdit seclorium, destiné à le mettre à même d'obtenir la délivrance des biens.

42, Ce fut cette institution qu'imita le préteur en créant la bonorum venditio. La bonorum vendiha peut se définir ; « La vente en bloc du patrimoine d’un débiteur, faite par l’un de ses créanciers tant en son nom propre qu’au nom des autres » (M. Accarias, n° 482). Elle s'applique tantôt aux biens d’une personne vivante, tantôt aux biens d'un défunt (G. IT, 78). Les vivants dont les biens peuvent être vendus sont : 1° le judicatus, c'est-à-dire celui qui n’exécute pas dans le délai légal la condamnation encourue de payer une certaine somme; 2° le con/essus tn jure (pro Judicato habetur) ; 39 celui qui refuse de défendre à une action ou s’est mis par sa faute dans l'impossibilité d’y défendre ; 4° celui qui a fait la bonorum cessio (en vertu de la loi Julia) ; 5° celui qui s’est soumis à la payria potestas ou à la manus dur tiers, lorsque ce tiers refuse de le défendre (M. Accar., loc. cit,). La bonorum venditio ne applique aux Hide des personnes mortes que s’il est certain qu’elles n'auront ni héritier, ni

bonorum possessor, ni autre successeur, tenu de payer l'intégralité des dettes.

43, La bonorum venditio était précédée, au profit de l’un ou de plusieurs des créanciers, d'une missio in possessionem, qui emportait dessaisissement du débiteur et nomination d’un curateur, Après affiches et l'expiration de certains délais, la vente a lieu; le bonorum emptor devient le successeur universel du débiteur. Cette qualité lui attribue une situation comparable à celle d’un £onorum possessor (G. Inst. IV, 77), avec la différence qu’on ne lui accorde aucune action générale semblable à la possessorig hereditatis petitio. Quant aux choses corporelles, cette assimilation est très exacte, elles tombent toutes immédiatement dans le patrimoine du bonorum emptor, mais il les a seulement 2x bons. En effet, il n’est pas dominus, il ne le deviendra que par l’usucapion, et l’on peut constater 1c] encore l’origine prétorienne de cette propriété appelée än bonis (G. LI, 80 ; Théoph., 1, IT, tif. XI). Nous faisons cette remarque sur les choses corporelles, parce qu'il est des objets qui échappent à l’acquisition du onorum emplor : Statues élevées en l'honneur de celui dont on vend les biens, sa concubine, ses enfants naturels (D, XLII, 5, De rebus auct. jud., L, 29 et 38)...

44. Le nudum dominium, en ce qui touche les choses dont le 6onorum emptor devient acqué-