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filles. Mais, dans l’un comme dans lautre de ces usements, le seigneur passait avant tout collatéral. |

Ainsi la condition des motoyers et quevaisiers avait avec celle des serfs, répandus et fort communs en France au douzième siècle, une grande analogie ; ce qui les différenciait de ces dermiers et les rattachait à la matière du domaine congéable, c’est que, semblables aux domaniers soumis aux usements de Tréguier, Cornouaille, etc., ils étaient propriétaires de leurs tenues. Le serf avait bien un pécule dont 1] pouvait disposer entre-vifs, mais là se bornait son droit de propriété : sa demeure, tout ce qui tenait à la terre était au seigneur comme le sol lui-même. Le quevaisier et le motoyer, au contraire, étaient propriétaires des édifices et superfices de la tenue ; ils pouvaient les partager entre eux, les vendre, les hypothéquer.

Nous en voyons la preuve dans l’art. 3 du droit de quevaise, qui reconnaît ce droit précisément en venant le limiter, lui apporter une entrave, celle du consentement du seigneur à chacune de ces opérations, sous peine de commise et de confiscation à son profit. Le tiers denier du prix était dû au seigneur pour son consentement (art. 4, us. de quev.).

24. Les droits de mote et de quevaise, appliqués dans toute leur rigueur jusqu’au quinzième

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siècle, s’'adoucirent peu à peu, et nous voyons en 1455 le duc de Bretagne, Pierre, ordonner à ses commissaires de calculer quel profit ou dommages lui causerait l’affranchissement des serfs de ses domaines en Léon et Cornouaille ; le duc François IT, en 1484, ordonna que les tenues cultivées à titre de mote dans son domaine seraient affranchies et converties en arrentement. Les seigneurs n’imitèrent pas tous l'exemple de leur duc; aussi le roi François I® s’occupe-t-il encore de mettre à exécution et de généraliser les décisions du duc de Bretagne. En 1575, l'abbé du Relecq, sur la demande de ses vassaux, sollicita lui-même du roi Henri IIT des lettres patentes pour commuer en cens et rachat le droit de quevaise. Malgré cela, ce droit existait encore pour le Pallacret en 1647, et Bégars en 1648. À partir de cette époque, toutes les terres soumises autrefois à ces droits furent données à féage, à cens, à rente, et surtout à domaine congéable d’après les usements de Cornouaille et de Tréguier.

25. Usement de Rohan. — Une des règles spéciales que nous avons signalée dans l’usement de quevaise nous conduit à parler de l’usement de Rohan, où nous la retrouvons; c’est celle qui a trait à la succession des droits superficiels du colon. C’est là une singularité qui donne à cet usement un caractère original; elle

crée entre lui et les autres principaux usements : Tréguier et Goëllo, Cornouaille, Broërec, qui avaient entre eux la plus grande analogie, une différence essentielle.

« Avenant le décès de l'homme détenteur, sans hoirs de sa chair et de loyal mariage, les édifices et superfices de la tenue tombent en déshérence et saisie du seigneur », dit Part. 3 de l’usement de Rohan. Le seigneur excluait les collatéraux ; il n’y avait d'exception que pour les frères et sœurs résidant sur la tenue. En ligne directe, la succession était dévolue au plus jeune des fils où puveigneur (juvenñis, junior, juveignior). À défaut de fils, à la plus jeune des filles (art. 17 et 18).

D'où pouvait provenir cette coutume qui fai-

sait attribuer au plus jeune des fils la süccession tout entière? Etait-elle lé résultat d’un usage en vigueur chez les peuples armoricains ou avait-elle été introduite par les seigneurs ? Nous croyons voir én elle un usage introduit insensiblement par la force même des choses et admis ensuite comme règle invariable, parce qu'il était avantageux aux colons comme au seigneur.

26. Dans le Vannetais ét le pays de Rohan, lés landes étaient imméënses, les térres en friches et les bras manquaient pour lés mettre en culture ; les Bretons insuiaires que nous avons vus débarquer en grand nombre sur la côté nord de

l’Armoriqüe et défricher tout le pays de Tréguier et Goëllo, étaient moins nombreux dans le sud, Les anciens habitants, les seigneurs de cette région cherchaient donc à multiplier les domaines conigéables dont ils voyaient les bons résultats chez léurs voisins ; pour cela ils faisaient appel à tous les hommes disponibles chez lèurs prèmiers teñañciers pour leur donner de nouvelles investitures ; les pères de famille eñnvoyaient naturellement leuts aînés, qui fondaient dilleürs de nouvelles familles, tandis que le ca dét restait pour cultiver la tenue paternelle, la recueillir à la mort du père et continuér l’œuvre de défrichement. Plüsieurs avañtages résultaient dé cet ordre de choses ; le père avait ün moyen ässuré d'établir ses enfants sans nuire à sä propre exploitation ; il était sûr qu'à sa mort la tenue qu'il avait améliorée au prix des fatigues et du travail de toute une vie né serait pas détrüité par un fractionnément et un partäge désastreux pour l’agricullure, et il poursuivait son œuvre avec persévérance, trouvant parmi ses enfants un collaborateur qui l’assistait jusqu'au térmé de sà vié, et devait continuer celté œuvré pour la transmettre à leur postérité commune. Ce Système de transmission intégrale au plus jeune fils, qui correspondait, avec un but analogue, au droit d’aînesse, mais eh ayant sur lui l'avantage d'être plus favorable

à l'agriculture, car il permettait dans un délai plus bref l'établissement des enfants et la création denouveaux centres de défrichements, n’est pas spécial au domaine congéable et à lusement de Rohan. Cette coutume a prévalu, surtout chez les paysans, dans plusieurs provinces de l'empire autrichien (V.,sur ce droit de succession du plus jeune fils, le Coutumier général de Richebourg, in-folio, 1724, 1. IV, p. 108, 410, 413). Montesquieu nous affirme que les Tartares, peuple essentiellement pastoral et de mœurs patriarcales, avaient aussi l'habitude d'appeler à la succession le plus jeune de leurs enfants (Montesq., Esprit des lois, liv. XVIII, ch. 21). Dans l’île de Bornholm, le dernier né des fils prenait tous les immeubles ; à défaut d'enfant mâle, la fille aînée avait toute la succession el payait une pension à ses sœurs (Girard, op. cit., p. 125.)

Ce droit du juveigneur est donc propre à certains peuples agriculteurs dont il favorisait les travaux et la multiplication; 1l était en même tempsavantageuxaux seigneurs, quiacquéraient ainsi la certitude de voir peu à peu défricher leurs landes : aussi adoptaient-ils avec joie une combinaison qui assurait à la fois le bien-être des gens et le paiement de la redevance seigneuriale.

27. Quant à l'exclusion des collatéraux, elle s’expliquerait, suivant Baudouin, par cette con-