CHAPITRE

ORIGINE DE L’?n Dboms

14. La Loï des XI Tablés ne reéconnaissait qu’une seule éspèce de propriété, le domaine romain, dominium ex jure Quiritium ; au temps de Gaïus et d'Ulpien, nous rencontrons une sorte de propriété particulière introduite par le droit prétorien pour adoucir le droit rigoureux : « Je dois avertir,dit Gaius (11,40), que, chez les étrangers, le domaineest un ; on est propriétaire ou on ne l’est pas. Le même droit était établi jadis chez les Romains; on était propriétaire selon la loi romaine, où bien on ne l'était pas du tout; mais ensuite le domaine fut divisé, de sorte que l’on put avoir la propriété romaine d’une chose, en outre avoir cette chose dans ses biens : #x bonis habere. » |

arrivait parfois que, en vertu du droit civil primitif, un individu restât propriétaire d’une chose qui aurait dû cependant, par suite d’un acte de telle ou telle nature, œuvre directe ou indirecte du propriétaire lui-même, devenir la

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propriété d’un autre. Le préteur réagit contre celterigueur, contre cette injustice du droit pur; il tourna ces principes arbitraires et accorda les avantages de la propriété presque en entier à une personne qui n'avait pas juridiquement le titre de propriétaire, mais aurait dû lavoir, à ne consulter que l'équité et le jus gentium. On dit de cette personne qu’elle a la chose èn bons, le droit à peu près illüsoire du propriétaire s’appelle rwdum dominium ex jure Quirifium. « Cette sorte de propriété, dit Gaius, ne porte pas de nom spécial, on la désigne en exprimant le fait, là chose est dans les biens : in bonis. »

Due à Pintervention du préleur, on pourrait, ce semble, la qualifier de propriété prétorienne. En grec, Théophile nomme le titulaire de cette propriété deoxorns Powraptos ; de là les commentateurs ont fait bontarium, dominium bonitarium , propriété bonitaire.