T INSCRIPTIONS

Elles nous sont très utiles pour nous faire connaître l'organisation de la perception de la vicesima hereditatium dans l'empire romain.

Il semblerait que la rareté des sources ait excité la curiosité des savants et des auteurs au sujet de l'impôt des successions : il existe, en effet, un nombre considérable de travaux spécialement consacrés à cet impôt; les ouvrages généraux de droit public romain sont également très utiles à consulter; nous énumérons plus loin les principaux ouvrages qui s'occupent d'une façon spéciale de l'impôt des successions à Rome, et auxquels nous renvoyons dans les notes.

Il nous reste à indiquer, dans cette introduction, comment nous avons divisé notre sujet : cette étude comprendra quatre chapitres.

Nous ferons, dans le chapitre premier, l'historique de la vicenma hereditatium.

Le chapitre second sera consacré à l'assiette de l'impôt : nous étudierons les transmissions qui

étaient passibles de la Vicesimai et quelles étaient les exemptions.

Dans le chapitre troisième, nous verrons comment se liquidait l'impôt; nous essaierons d'établir que le principe moderne de la non-di^raction des charges n'existait pas à Rome; nous examinerons le mode d'évaluation des legs d'usufruits et des rentes viagères, et nous comparerons ces règles avec les dispositions de la loi du 22 frimaire an VU.

Le chapitre quatrième sera consacré au recouvrement : nous étudierons successivement, dans ce chapitre, les mesures destinées à accélérer le recouvrement, le contentieux, les garanties du Trésor, le mode de perception et l'organisation de la perception dans l'empire romain.