Droit romain: L'impot sur les successions et les libéralités testamentaires
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 5 h 00 (20 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Les ,impôts indirects existaient en très grand nombre dans l'empire romain : en dehors des impôts importants, des portoria^ qui correspondent aux droits de douanes, d'octrois et de péages; de la viceiima hèreditatium^ frappant les successions et les libéralités testamentaires; de la viceiima manumissianum^ sur les affranchissements; de la centeùma rerum venalium, taxe d*un centième sur les denrées vendues aux enchère…
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Chapitres
- LES LIBÉRALITÉS TESTAMENTAIRES DANS L'EMPIRE ROMAIN15 min
- T AUTEURS LITTÉRAIRES OU HISTORIQUES15 min
- T INSCRIPTIONS15 min
- LXXVII15 min
- COMMENT SB LIQUIDAIT L IMPOT15 min
- GOMMENT SE LIQUIDAIT L'IMPOT 4'J15 min
- COMMENT SE LIQUIDAIT L'IMPOT15 min
- COMMENT SE UQUIDAIT L'IMPOT15 min
- DU RBCOUYRBMENT DE L IMPOT SUR LES SUCCESSIONS30 min
- C. Furio Sabinio... Timentheo15 min
- V EN ITALIE15 min
- Eitpania^ Bœlka etLuiitania : Corp. insc. lat.^ ii15 min
- DES VALEURS MOBILIÈRES3 h 00
- RÈGLES SPÉCIALES AUX VALEURS ÉTRANGÈRES30 min
- L'article 9 de la loi du 29 décembre 1884 vise15 min
- IL — DROIT FRANÇAIS15 min
- V. — Les sociétés civQes constituent des personnes morales15 min
- V. — DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ15 min
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