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| — 56 — sorte de récompence ou même de remploi, comme semble l'indiquer l’auteur des Petri Excerptiones legum Romanorum qui traduit ainsi la pensée de Juslinien (dum de aliis rebus marilr recompensalionem habeat) : l'empereur ne fait-il pas seulement allusion au droit de gage général qu'ont tous les créanciers sur les biens de leur débiteur et alors toute la sécurité accordée à la femme se bornerait à ce que ce droit de gage, particulièrement efficace pour elle à raison de son hypothèque légale, devrait exister en fait sur des biens suffisants et non pas seulement théoriquement. Quoiqu'il en soit, il semble bien que la femme arrivera ainsi à faire en deux étapes ce qu’elle ne pouvait faire en une; car rien ne s'oppose, à notre estime, à ce qu’elle renonce ensuite à celte garantie en tant du moins qu’elle porte sur des biens mobiliers.

D’après les Znstitutes (ib. If, Ut. VII, pr.) comme aussi d’après le Code (|. unique, 15, de rei uxoriæ act), la loi Julia contenait relativement au fonds dotal, une seconde disposition fort importante : elle interdisail au mari d’hypothéquer ce fonds, même avec le consentement de la femme.

Ce serait là une mesure de protection d’un caracère nouveau se rapprochant de celle établie par le S. C. Velleïen en ce qu’elle est indépendante de la volonté de la femme, mais s’en éloignant en ce qu’elle n'alteint qu'une cerlaine catégorie de biens, les immeubles dolaux.

Onest à peu près unanime aujourd'hui à reconnailre que Justinien a faussement atlribué à la loi

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