CHAPITRE PREMIER

LA CONQUÊTE ROMAINE. — SES EFFETS QUANT AUX PERSONNES ET QUANT AUX BIENS.

Il faut, quand on parle des conquêtes romaines, se garder avec soin de confondre ce qui se passait alors avec ce qui se passe aujourd'hui. La conquête, de nos jours, c’est une annexion de territoire; tout ou partie du territoire du vaincu devient portion intégrante du territoire du vainqueur; avec le territoire, sont incorporées certaines catégories d'individus, ayant avec lui quelque lien, que déterminera le traité de paix : lien d’origine, lien de domicile, ou de simple résidence. Tout se borne donc à un changement de souveraineté : une portion du sol, avec les personnes qui s’y rattachent, passe de la souveraineté du vaincu sous celle du vainqueur, mais rien de plus. Et toutes choses sont prévues et combinées de manière que ce passage n’entraîne dans la vie juridique aucun arrêt, aucune perturbation de droit : les lois anciennes sont conservées, le vainqueur les prenant en quelque sorte à son compte, ou elles sont remplacées par des lois nouvelles, mais sans interruption; les administrations locales reçoivent une nouvelle investiture, ou, si elles doivent disparaître, demeurent en charge jusqu’à ce que des rouages nouveaux soient organisés et en état de fonctionner. Tous détails délicats et complexes, que les plénipotentiaires règlent minutieusement, et dont nous ne voulons retenir que ceci : la conquête, dans nos idées modernes, est un désordre de fait, elle n’est pas un désordre de droit ; la souveraineté nouvelle succède à Pancienne avec une sorte

de saisine, sans lacune entre elles deux, sans interrègne; et l’on pourrait très-exactement appliquer ici la maxime bien connue des vieux légistes, quand ils disaient, à propos des transmissions de la couronne : le roi est mort, vive le roi.

Rien de pareil dans l’antiquité, à Rome en particulier; et, si on voulait donner de la conquête romaine l’idée la plus générale et la plus caractéristique, il faudrait la définir : la mort civile de la cité vaincue, C’est un point de grande importance , qu’il faut bien mettre en lumière, pour comprendre la raison d’être du jus 2talicum.

Jamais les anciens n’ont connu la notion de l'État, au sens que nous attachons à ce mot, L'État moderne, c’est un organisme immatériel, distinct, à la fois, des individus qu’il gouverne, et du territoire sur lequel il exerce son action; l’étendue du territoire peut augmenter ou diminuer par la fortune des guerres ou par la libre convention, le nombre des sujets peut varier, sans que l'Etat soit atteint dans son existence légale. C’est là une idée très-abstraite et très-raffinée, que les anciens n’ont point aperçue. Les Romains n’ont conçu que fort tard la notion du contrat (duorum pluriumve in idem placitum consensus), indépendant de certaines formes sensibles dans lesquelles il se moule et prend corps; de même, ils ont été longtemps sans distinguer l’État des éléments extérieurs qui le composent, un territoire et des citoyens. En cela, comme en tout le reste, la législation romaine était matérialiste (1),

Le vrai groupe politique, chez les anciens, ce n'était pas l'État, c'était la civitas, mot qu'il faudrait citer et ne jamais traduire, parce qu'il n’a pas d’équivalent dans notre langue. Cette civitas antique avait un caractère essentiel : elle était exclusive et fermée, comme la religion elle-même, dont elle se distinguait à peine. La religion était le fondement, comme elle était l’origine historique de la cévitas : il n’y avait de lien possible entre les hommes que la communauté du culte ; et ce culte lui-même n'était pas un hommage spirituel rendu par l’homme à une divinité créatrice et . parfaite , c'était un hommage matériel de victimes et de sacrifices, offert aux mânes divinisées des ancêtres, pour se concilier leurs faveurs, et s'assurer leur protection. La marque extérieure, le symbole de cetle union religieuse, source première du droit, c’élait le foyer sacré; et, comme le dieu c’était l'ancêtre, comme l'idée constitutive du culte c'était la protection de la famille ac-

(1) Voy. sur ce matérialisme du droit romain, les pénétrantes observations présentées par Ihering, Esprit du droit romain, IT, p. 112 et suiv. de la traduction française.

tueille par ses auteurs disparus, ceux-là seuls étaient admis au foyer domestique qui descendaient de l’ancêtre. Il en était ainsi dans la domus; il en élait ainsi dans la cvitas, celle-ci n'étant qu'une agrégation nouvelle de plusieurs domus, qui adoptent un culte commun, et allument un foyer sacré. « De même que le culte « du foyer domestique était secret, et que la famille seule avait le « droit d'y prendre part, de même le culte du foyer public était « caché aux étrangers. Nul, s’il n’était citoyen, ne pouvait assister « aux sacrifices. Le seul regard de l'étranger souillait l’acte reli- « gieux (), » Voilà pour les personnes : le citoyen est un membre de la confrérie.

Comme la personne, le sol lui aussi reçoit de la religion une profonde empreinte. Le domaine de la famille, c’est l’enclos où elle donne la sépulture aux ancêtres, leur offre des sacrifices, et entretient le feu sacré; le territoire de la civitas, ce sera l’enceinte religieusement limitée où brûle le foyer public, et qui sert à la confrérie de demeure et de temple. Voilà pour le sol.

Quant à l'administration de la cité, elle est aux mains du prêtre, qui préside au gouvernement comme aux cérémonies liturgiques ; et comme, enfin, il n'existe dans la cité d’autre lien social que la religion, de même que celui qui participe au culte peut seul être sujet d’un droit, de même que le sol ressortissant au culte peut seul être l’objet d’un droit, de même aussi 1l ne pourra y avoir de lien entre citoyens, de droits pour le citoyen sur le sol national, que par l’accomplissement de signes extérieurs, qui sont comme les rites de cette cérémonie religieuse qu’on appelle contrat, qu’on appelle procédure en justice.

Ainsi l’acte religieux est la base de la civifas; et nous pouvons maintenant comprendre ce que les anciens appelaient de ce nom : c'était une association religieuse de personnes pratiquant un culte sur un territoire consacré à ce culte. La civitas, c'est tout cela réuni : les dieux, le culte qu'on leur rend, le gouvernement, les personnes, le sol. Dans la cevrtas, il ÿ à un droit parce qu'il y a un culte commun; hors des limites sacrées de la cvifas, on ne peut plus offrir de sacrifices, et le droit n'existe plus. En dehors du cercle étroit de l'association, il n’y a que des ennemis à vaincre, des terres à conquérir; la violence est maîtresse. Il ne faut même pas dire que la force prépondérante fonde le droit : elle le remplace, là où, dans les idées anciennes, il ne pouvait exister.

(1) Fustel de Coulanges , La Cité antique, p. 168.

Connaissant celte idée que les anciens se faisaient de l’État, nous concevrons aisément pourquoi la conquête était, en leur temps, si différente de ce que nous la voyons être parmi nous.

L'annexion pure et simple n’était pas possible; les traditions religieuses y mettaient obstacle, par l'isolement qu'elles créaient entre les cités. « Si voisines qu’elles fûssent, deux cités formaient « toujours des sociétés complètement séparées. Entre elles, il y «avait plus que la distance qui sépare aujourd'hui deux villes, «bien plus que la frontière qui divise deux États; les dieux n’é- «aient pas les mêmes, ni les cérémonies, ni les prières. Le culte « d’une cité était interdit à l’homme de la cité voisine. On croyait «que les dieux d’une ville repoussaient les hommages et les « prières de quiconque n’était pas leur concitoyen (1). » Avec de pareilles croyances, les anciens n’ont pu établir ni même concevoir aucune autre organisation sociale que la cité. Pendant fort longtemps, ils n’ont pas eu la pensée qué plusieurs villes püssent s’unir, et vivre à litre égal sous un même gouvernement ; faire entrer des vaincus dans la cité des vainqueurs, confondre deux cités en un seul État, et les associer sous une même autorité, c’est ce qui ne se vit jamais chez les anciens (2).

Sans doute ce sont là de vieilles croyances que le temps altéra, qui n’eurent plus de raison d’être ni de sens lorsque cessa d'exister la conception première de la famille patriarcale. Mais, « quand « ces superstitions s’affaiblirent, et elles ne s’affaiblirent que très- «tard dans l'esprit du vulgaire, il n’était plus temps d'établir une «nouvelle forme d’État. La division était consacrée par l’habi- « tude, par l'intérêt, par la haine invétérée, par le souvenir des « vieilles luttes. I n’y avait plus à revenir sur le passé (3). »

LE

Ces notions générales vont nous permettre de comprendre aisément quels elfets produisait la conquête. Écartons de notre esprit toutes les habitudes de la politique moderne, et ne nous figurons pas les peuples entrant l’un après l’autre dans l’État romain, comme, de nos jours, des provinces conquises sont annexées à un royaume, qui, en accueillant ces nouveaux membres, recule ses limites. « L'État romain, cévitas romana, ne s'agrandissait pas par

(1) Fustel de Coulanges, La Cité antique, p. 237. (2) Ibid., passim p. 239 et 240.

(3) Ibad., p. 240.