CHAPITRE Ill

au début de l'Empire (1), les provinces supportent, avec l'impôt provincial dont nous reparlerons, trois impôts indirects : les portoria (douanes, octrois, péages), la vicesima libertatis, et la centesima auctionum ou rerum venalium @). L'Italie paie encore ces deux derniers impôts, mais elle ne paie plus les douanes et octrois, abolis en 69460 par une loi de Metellus Nepos. D'autre part, l'impôt direct italique, le éributum civium romanorum, vieil impôt sur le revenu, fixé à chaque lustre par le cens, et qui était la base de la constitution de Servius, n’existe plus qu’en théorie; on a cessé de le percevoir depuis la victoire de Paul-Émile sur la Macédoine (bataille de Pydna, 587—167), la République étant désormais assez riche par les dépouilles des vaincus (3). L'Italie, en d’autres termes, vivait aux dépens des provinces. Pour atténuer cette inégalité, Auguste créa un nouvel impôt, la vicesima hæreditatium, que l'Italie payait tout comme les provinces. Si bien que, en résumé, et sans parler encore de l'impôt provincial, il y a un impôt que les provinces paient seules, celui des portoria; les trois autres impôts (vicesima libertatis, centesima auctionum, vicesima hæreditatium), sont, communs à l’[talie et aux provinces. Cela dit, écartons tout d’abord une erreur. La civitas juris italict, bien qu'elle soit immunis, n’est cependant pas exempte de tout impôt. On conçoit que l’immunité, conférée à titre de faveur principale, puisse porter, au gré de celui qui la donne, sur tels ou tels impôts, sur tous ou sur quelques-uns seulement. Mais il n’en peut être de même dans le cas où l’immunité résulte accessoirement de la concession du 7us ctalicum; le fondement de l’exemption d'impôts, c’est alors la disparition du domaine éminent de l'Etat, et l’exemplion ne peut porter que sur l’impôt dont ce domaine était la cause, sur l'impôt provincial. Extension légale de l'Italie, le us italicum ne peut pas exempter d'impôts que l'Italie paie comme les

(1) C’est ce que nous démontrerons à la section IIT du présent chapitre, infra; p.90:

(2) Nous ne parlons pas de la quadragesima litium, établie par Caligula, et - qui, probablement, ne survécut pas à cet empereur. — Voy. sur ces divers im-

pôts, Mispoulet, Instit. polit. des Romains, Il, p. 260 à 280.

(3) En 711—43, il est vrai, les consuls Hirtius et Pansa rétablirent le tributum, mais sur de nouvelles bases, très-différentes des anciennes. Cet impôt ne fut d’ailleurs perçu qu’une seule année. Quant au fributum que nous trouverons établi en Italie, au Bas-Empire, il n’avait rien de commun avec le tributum civium romanorum. C'était, nous le verrons, l'impôt provincial lui-même, étendu des provinces à l'Italie, et devenu un véritable impôt foncier, au sens moderne de l'expression. Voy. le chapitre V, infrä, p. 105 et 106.