L'ART SA
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provinces (vicesima libertatis, centesima rerum venalium, vicesima hæreditatium) ; il n’exempte même pas des portorta, dont l'Italie était exempte et que les provinces payaient seules, taxe indirecte et sans aucun rapport avec la condition du sol (); le droit italique n’a d'effet que sur l'impôt provincial.
En quoi, maintenant, consistait, d’une façon précise, cet impôt provincial? À cette question, il faudrait faire autant de réponses qu'il y eut de provinces dans l'Empire. Rome, nous l'avons vu, ne conçut qu’assez tard l’idée d’une constitution unique pour tous les peuples qu’elle avait soumis. Partout le sol devenait ager publicus, partout les lois de la cité disparaissaient, voilà tout ce qu'on peut dire d’une façon générale; quant aux destinations que recevait ensuite le sol confisqué, quant aux règles admises pour remplacer le droit évanoui, tout cela variait à l’infini. Diversité, c'était la loi de l'administration provinciale.
Cette diversité se retrouve dans la matière des impôts comme partout ailleurs. Le principe est le même dans toutes les provinces : l'État perçoit l'impôt provincial comme conséquence de son domaine éminent; mais les applications du principe changent suivant les lieux. Dans toutes les cités que Rome conquérait, il avait existé, antérieurement à la conquête, une organisation financière, des impôts, et un système de perception. Cette organisation tombait par l'effet de la conquête, avec le régime municipal lui-même, dont elle était une partie; elle tombait en droit, mais on pouvait la relever en fait : on pouvait s’en servir comme d’un cadre commode et tout préparé, pour percevoir, au profit du vainqueur, la redevance provinciale. Rome le fit presque partout. Établir dans les provinces une taxe foncière, sur des bases nouvelles et uniformes, eût été une entreprise chimérique dans des pays souvent fort éloignés, barbares, et dont Rome, d’ailleurs, ne prenait pas en mains l'administration ; mieux valait continuer de percevoir les impôts établis, selon les modes anciens de perception, suivant la coutume locale. Rome prenait ainsi, mais en fait seulement, la piace de la cité détruite; elle employait à son usage des rouages administratifs désormais sans objet, au lieu d’en créer de nouveaux; l'organisme municipal était abattu, mais les débris en pouvaient être utiles, et le vainqueur s’en servait.
Telle fut l'assiette première de l’impôt provincial; foncier par son principe, découlant du domaine éminent de l’État sur les térres,
(1) Voy. le $ 3 du présent chapitre, infrà, p. 74 et suiv.
