CHAPITRE II

il prit, dans son application, les formes les plus diverses; il se coula, si je puis dire, dans le moule des ‘anciennes taxes locales, qui devinrent ainsi, par une sorte de novation, des taxes provinciales. C’est dire que cet impôt fut loin d’avoir une réglementaion uniforme dans toute l'étendue de la domination romaine.

Dès l'époque républicaine, la plus grande diversité se manifeste sur ce point; et l'impôt des provinces est un composé, variant avec chaque ville, de taxes personnelles et de taxes réelles. Dans deux provinces, la Sicile et l’Asie, c’est un impôt purement foncier, consistant dans une quote-part des fruits, le dixième en général, et. qu'on appelle la dôme (1). Le reste des provinces paie le stipendrum, c'est-à-dire une somme fixe, en argent ou en nature, indépendante de la récolte, et qui frappe à la fois la terre et les autres revenus; telle est, au moins, la notion générale du stipendium.

Il est certain, d’abord, que cet impôt frappait la terre; c’était même, souvent, son caractère principal : en Sardaigne et en Espagne, en Perse, en Egypte, en Judée, le stipendium ne fut pas autre chose que la dîme des fruits. Seulement c'était une dîme spéciale, combinaison singulière du stipendium et de la dîme. Les provinces dont nous parlons, au lieu d’en être quittes quand elles ont remis leur quote-part de fruits, ont une somme fixe à fournir; et, si la dîme n’atteint pas cette somme, elle se complète à l’aide d’une autre taxe : on doit toujours au moins la dîme, et souvent plus (2).

En même temps que la terre, le séipendium frappait les autres revenus. À côté du #ributum sol, il y avait un fributum capinhs;

(1) Encore cette opinion traditionnelle peut-elle paraître douteuse; et il est probable que ces deux provinces payaient des taxes personnelles, en même temps que la dime des fruits. Cicéron nous apprend que la Sicile payait l'impôt d’après un census dressé dans chaque civitas (Verrines, 2, 53, 131; 2, 55, 138). Or le census, on l’a fait très-justement remarquer, est précisément un des signes caractéristiques auxquels on reconnaît qu'une province est stipendiaire; car à quoi peut servir un census, quand les habitants se bornent à payer une quotepart de leur récolte en nature? — Quant à la province d'Asie, commerçante avant tout et fort peu agricole, comment n’aurait-elle payé qu’une taxe foncière proportionnelle à la récolte, sans être aucunement frappée dans sa richesse mobilière? — Voy. Beaudouin, Loc. cit., V, p. 599 et 600 (note). Mais l'opinion que nous combattons est celle de la plupart des auteurs. Voy. notamment : Marquardt, Handbuch, V, p. 190 et 191.

12) On s’explique ainsi que Tite-Live parle à plusieurs reprises de la decuma payée par la Sardaigne (XXII, 21, 32, #1; — KXXVI, 2; — XXXVIL 2; — XLII, 31), et de la vicesima payée par l'Espagne (XL, 2). Ce sont là pourtant des provinces stipendiaires.

Pa

ce tributum existait en Judée, en Perse, en Égypte, en Syrie, en Afrique, en Sicile, dans l’île de Tenos, en Bretagne (1); et, dans tous ces pays, il portait le même nom : #r2butum capitis, pdpoc coudruv, érxepdhuov. Ces expressions sont synonymes; elles désignent l'impôt en tant qu’il frappe les revenus autres que ceux de. la terre; elles ont le même sens négatif, mais il ne faut pas croire qu’on désigne partout le même impôt sous cette même expression. En Afrique , c'est une capitation proprement dite, levée sur chaque habitant, et égale pour tous; en Perse, en Syrie, en Égypte, c'est plutôt un impôt sur les professions; en Grèce, dans certaines villes de Syrie et de Cilicie, c'est un impôt sur la fortune, c’est-à-dire sur les revenus en général. Autant de provinces, autant d’aspects divers, autant de formes différentes de ce tributum capitis @). A cette diversité de la période républicaine, l'Empire substitua l'unité. À toutes les taxes anciennes, aux dîmes, aux s#ipendia sous leurs formes multiples, réelles ou personnelles, succède un impôt provincial régulièrement organisé, le même pour tout l’Empire, et fondé sur le cens. Il est difficile de dire exactement à quelle date et par quels procédés cette uniformité a été réalisée. On en a fait honneur à Auguste, et diverses mesures, dont il a pris l'initiative, semblent bien, en effet, se rattacher à l’organisation de l'impôt : le recensement général dont il est fait mention tout au début de l'Évangile de saint Luc (| ne pouvait avoir d’autre objet; et nous savons qu'Agrippa, sur l’ordre de l’empereur, entreprit de dresser le plan géographique et le cadastre général de l’orbis romanus. La réforme commença donc sous Auguste; elle ne fut pas achevée par lui; on peut admettre, sans doute, que, dans un règne de quarante années, Auguste ait eu le temps de faire un recensement général de tout l’Empire, mais il est impossible de croire qu’il ait pu terminer le cadastre de toutes les terres (4), Commencée sous son règne, la transformation fut lente,

(1) Voy. les textes cités par M. Beaudouin, loc. cit., V, p. 601. Nous avons vu qu'en Judée, en Égypte, en Perse, le stipendium était une decuma d'espèce particulière. Le fributum capitis n'intervient dans ces provinces que comme complément éventuel de la dîime, quand celle-ci n’atteint pas la somme indiquée.

(2) Voy. sur ces variétés si nombreuses de l'impôt provincial : Hüschke, Ueber den Census und die Steuerverfussung des früheren Rômischen Kaïserzeit, 1847, p. 35 à 40.—M. Beaudouin ne fait que résumer cette savante étude. Voy. loc. cit, V,p. 601, 602, 603.

(3) Evangile selon saint Luc, chap. IT, verset 1.

(4) Serrigny (Rev. crit. de législation, 1852, p. 250) fait remarquer fort jus-