‹ Droit Romain: Le Jus Italicum, Droit Francais: La Transformation Juridique de la Propriété Foncière dans le Droit IntermédiaireChapitre 48 sur 179 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

généraux de la république, et plus tard par les empereurs; elles portaient les titres pompeux de sainte, d'asile et de métropole; elles avaient, dans des occasions diverses, rendu des services plus ou moins signalés à la cause de certains empereurs ({), Quand l’autonomie eut disparu, il était naturel de leur donner, comme compensalion, le titre de colonies romaines (2). On faisait plus encore, et, pour leur conserver l’immunité dont elles jouissaient jadis en vertu de la /0ertas, pour leur communiquer le droit romain du sol, on leur donnait le jus italicum; elles perdaient l'autonomie, mais, en entrant dans l'empire de Rome, elles y prenaient la première place, et marchaient les égales de leur vainqueur.

Cette histoire fut celle des cinq cévitates dont nous parlions tout à l'heure : Beryte, Laodicée, Tyr, Parium et Troie. On trouve dans les textes la trace incontestable des conditions diverses qu’elles ont eues successivement : villes libres d’abord, puis colonies romaines , et de droit italique (3). Toute difficulté s'évanouit alors (4); et nous en revenons au principe certain qui domine toute la matière : le Jus italicum était un privilège des colonies romaines, et jamais il ne fut accordé aux cités pérégrines ().

(1) Beaudouin, loc. cit., V, p. 627.

(2) Ce sont, bien entendu, des colonies fondées sans deductio. A l’époque dont nous parlons (IITe siècle de notre ère), la fondation d’une colonie ne suppose plus une expédition de citoyens ou de vétérans, comme au temps de la république ou d’Auguste; ce n’est plus qu’une faveur de l’empereur, un titre qu'il concède. L'usage de ces colonies sans deductio commence avec Hadrien, peutêtre même avec Trajan, c'est-à-dire à l’époque où les civitates liberæ devinrent des colonies. {1 n’est pas impossible que telle ait été justement l’origine des fondations de colonies sans deductio. — Cf. Marquardt, Handbüch, IV, p. 127.

(3) Nousrenvoyons, pour cette étude historique aux détails très-complets donnés par M. Beaudouin, loc. cit., V, p. 627 à 634. Disons seulement, pour nous en tenir aux textes juridiques les plus connus , que le fragment 1, princip., de censibus, marque nettement l’évolution en ce qui concerne la ville de Tyr. Ulpien l'appelle splendidissima Tyriorum colonia, et dit qu’elle avait le jus ttalicum. Dans le même texte, il fait allusion à sa condition ancienne de civitus fœderata , c’est-à-dire libera; ilindique que si elle devint colonia juris italici quand elle perdit la libertas, ce fut en récompense de son attachement à Rome.

(4) Ainsi l'affirmation de Servius sur le Silène ne peut servir de base à aucune objection contre nous. Au reste, cette affirmation repose sur une erreur, et l'image du Silène n’est pas du tout la marque de la libertas. Dans les douze cités que nous avons nommées, toutes les monnaies où se trouve le Silène sont des monnaies coloniales, jamais des monnaies autonomes; le Silène apparaît seulement quand disparaît la libertas. Voy. Beaudouin, loc. cit., V, p. 638 à 642.

(5) Zumpt reconnaît qu’au temps de Paul et d'Ulpien les colonies romaines recevaient seules le droit italique; mais il conteste qu’il y eût à cela des raisons

Il resterait à donner, pour finir, la liste des colonies auxquelles fut accordé le jus italicum. Cette liste a été dressée par M. Beaudouin, qui donne sur chaque ville les renseignements les plus précis et les plus minutieux (1); à propos de chacune, il indique avec soin quelles conditions diverses elle eut successivement, à quelle époque elle en changea, dans quelles circonstances et pour quels motifs. Nous ne saurions entrer dans le détail de ces recherches, qui sont purement historiques; elles servent, en quelque sorte, de base à notre étude, mais n’en font point partie; nous y trouvons des faits, des indications, des exemples, et comme la matière de tous nos raisonnements; c’est une histoire externe du Jus 2talicum, que nous laissons de côté, pour ne nous occuper que de l'histoire interne.

Page 1