SECTION III

Origine du jus italicum.

Les anciens interprètes du droit romain, qui voyaient dans le jus italicum une condition des personnes, intermédiaire entre celle des Latins et celle des pérégrins, en faisaient remonter l’origine à une époque très-ancienne, antérieure à la guerre sociale. Le jus italicum était, aux yeux de ces auteurs, la conséquence des différents traités accordés par Rome aux diverses nations de l’italie; ces traités avaient donné naissance à un droit général, qui finit par devenir le droit uniforme de tous les Italiens, et qui fut concédé dans la suite à certains provinciaux,

Nous avons démontré qu'il fallait rejeter cette manière de voir, et présenté du jus ttalicum une toute autre idée : c’est une concession purement foncière, qui rend le sol provincial susceptible de dominium ex jure quiritium comme le sol italique, et l’exempte d'impôts.

juridiques, et qu'il en ait toujours été ainsi depuis l’origine du jus italicum. D’après lui, le jus italicum peut appartenir en principe à toute espèce de villes, et il soutient qu’on le donnait au début à des cités pérégrines comme à des cités romaines ou latines. C’est peu à peu seulement, et par de pures raisons de fait, qu'on limita ce bénéfice aux colonies; c'était un bénéfice considérable, et on ne croyait pas devoir le donner à une ville qui ne fût pas au moins colonie. Voy. ses Commentationes epigraphicæ , 1, p. 482 et 490.

(1) Beaudouin, loc. cit., VI, p. 68% à 713, — Voy., sur le même sujet : Zumpt, Comment. epig., I, p. 478 à 481,