CHAPITRE 1V

pale fussent une seule et même chose; il sera facile de réfuter l'argument qu'on propose. Eckhel indique douze villes comme ayant eu sur leurs monnaies l'image du Silène (1); cinq, parmi ces villes, ont certainement eu le jus italicum; Sidon et Patras l’avaient peut-être aussi; les cinq dernières ne l'avaient pas, et elles gravaient pourtant sur leurs monnaies le Silène debout. En outre,

et à l'inverse, on connaît trente-trois cités Juris italici @), cn sur ces trente-trois villes, il n’en est que sept ayant le Silène sur leurs monnaies. Le rapport qu'on croyait découvrir entre le droit italique et l’organisation municipale n’est done point établi; toutes les villes autonomes ne sont pas des cités Juris italici, et toutes les cités Juris italici ne portent pas la marque de l'autonomie.

On ne répond pas à l'objection, quand on fait remarquer que cette autonomie pouvait être donnée à titre de privilège particulier, sans qu'il y eût concession du jus italicum ; de sorte qu’il en serait de l’autonomie comme de l’immunité : elle pourrait exister sans le droit italique, mais elle existerait toujours avec lui(3)., On comprend mal, d'abord, comment l'autonomie, pouvant faire l’objet d’une concession spéciale, découlerait ainsi du jus italicum. L’impôt provincial ne pouvait plus exister quand le sol de la civifas était devenu romain par le droit italique, et on s’explique alors pourquoi l’immunité résultait toujours du jus falicum; en même Re qu’elle pouvait être donnée d’une façon principale. Mais il n’en va plus de même avec l'autonomie; entre la condition juridique du sol et l’organisation municipale il n’existe aucun lien; comment alors l’autonomie résulterait-elle du jus italicum, puisqu'on pouvait la conférer en même temps que le Jus italicum, et par une concession spéciale? — Quoi qu'il en soit, d’ailleurs, la seconde partie de notre objection conserve toute sa force, et on ne nous dit point pourquoi l’image du Silène n’existe pas sur les monnaies de toutes les cités quris ctalici.

La vérité, c’est que toutes les cités, romaines et latines, en province comme en Italie, avaient une organisation municipale. Si

(1) Voy. Eckhel, Doctrina nummorum veterum, IV, p. 493 à 496. J'ai donné la liste de ces villes à la-p. 87, note 4.

(2) Voy. la liste dressée par Beaudouin, oc. cit., VI, p. 68% à 713,

(3 ) Voy. suprà, p. 61. — La capacité quiritaire du sol est seule de l'essence du jus italicum ; l'autonomie et l’immunité sont seulement pe sa nature. Cela étant, on ne saurait admettre qu'Ulpien, au fragment 1, ait précisément oublié ce qui est la caractéristique du jus ialieum. ni “suprd, p. 98, note 2.

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maintenant quelques-unes avaient sur leur monnaie le Silène debout, cela tenait à quelque autre raison que nous ne connaissons pas, peut-être à des légendes attribuant à Silène la fondation de ces villes. Le jus italicum était sans influence sur l’organisation

municipale (1).

Zumpt a fort bien compris que le système de Savigny n’était pas acceptable; la présence de duumvirs hors de la péninsule est un fait avéré. Notre auteur, cependant, qui ne reconnaissait aucun effet civil au jus ttalicum, ne pouvait limiter les conséquences de ce droit à celles que produit l’immunitas elle-même; à l’exemption d'impôts, il ajoute la libertas (2).

L'Italie, disait-il, n’a pas de gouverneur; les magistrats et décurions des villes italiennes ont les pouvoirs d'administration les plus étendus; ils gouvernent librement, sans être soumis au contrôle d’un proconsul ou d’un propréteur; ils ont surtout une entière indépendance en ce qui concerne l’établissement et la perception des impôts. Dans les provinces, au contraire, le gouverneur exerce un contrôle permanent, et fait sentir sa volonté dans toutes les affaires importantes. Il est naturel de supposer que le droit italique assimile à ce point de vue la cité provinciale à la cité italienne, et la soustrait au contrôle du proconsul ou du propréteur ().

Cette manière de voir est tout à fait inexacte. Sans doute, l’Italie n'avait pas de gouverneur; mais ce n’est pas à dire que les villes italiennes fussent complètement autonomes, et soustraites à toute action de la part du pouvoir central : les magistrats de Rome

(4) La connaissance plus approfondie du régime municipal fait disparaître tous les doutes-sur ce point. M. Giraud l’a bien compris ; il soutenait le système de Savigny dans son Histoire du droit romain (voy. p. 99 à 102), et il le réfute lui-même dans ses Recherches sur le droit de propriété chez les Romains (VOY. p- 293 à 312). — Comme lui, tous les auteurs se séparent sur ce point de

Savigny : voy. Walter, $ 319, note 132; Rudorff, Rômische Rechtsgeschichte, I, p. 35; Mommsen, Die Stadtrechte der Latinischen Gemeinden Sulpensa und Malaca, p. 400; Garsonnet, Hist. des locations perpétuelles, p. 143; Houdoy, 0p. luna, D: 347 à 350; Heisterbergk, op. laud., p. 64 et 65. — MM. Beaudouin et Revillout se prononcent dans le même sens. Seules les Institutionen de Puchta-Krueger (1, p. 238 et 242) sont d’un avis contraire.

(2) Zumpt, Comment. epig., 1, p. 485 et 486.

(3) Ibid., p.486. — N. Glasson (Histoire du droit et des institutions de la

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