CHAPITRE PREMIER

Le Parlement céda devant la volonté très-ferme du roi, etilenre-

gistra les édits dans un lit de justice tenu à Versailles le 12 mars

1776; mais cette journée fut la ruine en même temps que le triomphe de Turgot. Le roi s'était lassé sans doute de tant d'efforts considérables exigés de lui par son ministre; à dater de ce jour l’influence de tous les adversaires de Turgot se fit sentir avec une force croissante, qui devint bientôt irrésistible : il sortit du pouvoir le 12 mai.

L'ouvrage de Boncerf, dont on connaît maintenant l’origine, était d’ailleurs aussi modéré dans la forme qu'au fond; c'était

siflage, où il le félicite ironiquement de son réquisitoire dans le procès de Boncerf : « Nous vous devons, monsieur, une reconnaissance éternelle, pour avoir déféré à la vengeance des lois un écrit aussi pernicieux que celui contre lequel vous vous êtes élevé. Il était bien juste assurément de faire brûler par le bourreau, au pied du grand escalier, cette brochure capable d’échauffer le peuple et de le porter à la révolte, cet écrit qui renverse les principes fondamentaux de la monarchie, puisqu'il détourne les vassaux de plaider avec leurs seigneurs , qu’il conseille aux uns et aux autres de se concilier, et de convenir, de gré à gré, du prix de l’affranchissement des droits féodaux, qui sont une source intarissable de procès. Tout le monde sait que ces procès sont les plus difficiles, les plus compliqués, les plus obscurs de tous; mais ce sont ceux aussi qui procurent aux juges les plus fortes épices. La bonne moitié des procès roule sur les droits féodaux. Supprimez ces droits, vous supprimez net la moitié des procès; vous paraîtriez soulager les juges, mais vous les dépouilleriez d’une partie de leur considération, et de leurs meilleurs revenus. Vous ruineriez les procureurs, les greffiers, les commissaires à terrier, tous gens fort nécessaires à l’État. [ls servent les tribunaux, les tribunaux doivent donc les protéger ». Cette lettre à Séguier est rapportée dans les Mélanges littéraires de Voltaire. — Malgré toutes ces railleries, le Parlement et la cour ne perdaient aucune occasion de censurer l'ouvrage de Boncerf. L'année même du procès , un marquis de Vibray avait fait saisir et emprisonner un de ses vassaux qui refusait de payer le cens; une quarantaine de paysans réclamèrent la liberté du détenu, prirent les armes et pillèrent le château; le Parlement, saisi de l'affaire, attribua cette émeute à l’ouvrage de Boncerf qui avait été lu dans le village (Correspondance Métra, tome IT, p. 429). Six semaines environ après le procès de Boncerf, «un parent du duc de Mortemart, chassant sur ses terres , fut attaqué par des paysans qui voulurent l'empêcher, le traitèrent avec brutalité, et tirèrent même sur lui et sur ses gens, prétendant être libres, maîtres de leurs terres. Le duc accourut à Versailles, et porta ses plaintes au ministre, attribuant cet événement au système de M. Turgot et aux ouvrages qu’il a fait éclore. Leur lecture et les opinions qu’elle répand dans le peuple peuvent, en effet, échauffer quelques esprits turbulents. L'affaire a été portée devant le Parlement, et l'arrêt qui est intervenu porte indirectement sur le ministre et ses principes, ainsi que sur la brochure des Inconvénients des droits féodaux (Corresp. Métra, tome IT, p. 23 et 24) ».

moins en effet une œuvre privée de polémique qu’un avant-projet de réforme mis en avant par Turgot sous le nom d’un ami. L’inspiration quasi-officielle du livre en doubla l'intérêt pour les contemporains, et la condamnation retentissante prononcée par le Parlement fit de ces quelques pages un gros événement. Voici quelles étaient les idées essentielles présentées par l’auteur. Boncerf a très-bien aperçu que le cisaillement de la propriété était, au point de vue juridique, l'inconvénient capital des droits féodaux. « Tâchons, dit-il, de compter combien sur un seul fonds il y a de maîtres. On pourrait douter s’il faut mettre en ligne celui qui le cultive, car nous allons voir qu’il a des copropriétaires si redoutables, qu’il faut qu’il disparaisse en quelque sorte devant eux ; cependant comprenons-le pour un, sans tirer à conséquence, et sauf à le retrancher si quelqu'un l'exige, ci. . . . . . . … 1 Le seigneur de la directe; on ne peut contester celui-là, tant pour le cens et le surcens que champart, passons pour un, ci. . À J'aurais peut-être dû commencer par le décimateur; mais il n’aura rien à nous reprocher, le mettant comme il convient en'ordré UHI8S.: AS SN D EN TE!

Si la dîme d'agneau ou autre dîime de sang, ou menue dîme a lieu, comme cela est commun, le curé qui la perçoit Sera CL POUSSE ee EL NS NES Un seigneur voisin, ou de fief, a souvent droit de chasse par titre ou par réciprocité; ce droit, qui ravage les héritages dans des terres de valeur, mérite bien d’être placé ici avec les

autres. 7 44 teen NEC OR ENTER ER Une rente suzeraine est chose fréquente; on doit à son seigneur proche, et au médiat, qui prend place ici pour. . . . . 4

Le droit de parcours est un droit si général, qu’on ne peut s'empêcher d’en faire mention, soit qu'il appartienne à la commufauté] OÙ a /d'ANtres Cie ON SC PARENT

Dans la crainte d’être taxé d’exagération, nous arrêtons ici le calcul; mais on ne nous disputera pas que celui qui cultive n’est souvent que le fermier, dès lors il est indispensable de

placéracilepallèur pour RES ES R E Total des prétendants et exerçants droits et propriétéssurun héritage » CUP ERA NET IE ANNE RER RENE

Cette division du domaine présente des dangers qu'il est facile d’entrevoir; Boncerf rappelle le vieux brocard de Loisel « de bien

(1) Op. laud., en note aux pages 10 et 11.