CHAPITRE n
LES ARTISANS ESSAYENT DE FUIR LEURS CORPORATIONS ; ME- SURES VIOLENTES CONTRE EUX. — RECRUTEMENT DES MEM- BRES. — CONSTITUTION DELA CORPORATION A L'IMAGE DE LA CURIE MUNICIPALE.
Pour être logique, TEtat, une fois entré dans cette voie, devait non seulement veiller au recrutement des artisans dans les collèges, mais aussi à leur maintien après l'incorporation. Il fallait les empêcher de se soustraire aux charges qui leur incombaient; les empereurs furent souvent obligés d'employer la contrainte. On a vu plus haut (l)les me- . sures édictées contre les collegiati fugitifs et leurs receleurs: Texistence même de ces mesures violentes révèle la condition malheureuse des ouvriers qui cherchaient à se cacher, et surtout à fuir les villes où l'Administration faisait plus lourdement sentir le poids de son autorité. Le Code Théodosien renferme une constitution d'Arcadius et Honorius qui en dit plus sur la situation des corporations à cette époque que tous les commentaires possibles. « Les cités, privées de leurs corps de métiers,
(1) Voir 5uprâ, page 93.
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ont perdu leur antique splendeur, car beaucoup de membres des corporations, abandonnant les villes pour la vie des champs, se sont réfugiés dans des lieux solitaires et inaccessibles. Mais nous voulons, par notre autorité, anéantir de tels projets ; en quel" que endroit que soient découverts les fugitifs, nous ordonnons qu'ils soient ramenés aussitôt à leur service, sans aucune exception (1). » En lisant ce passage, où Ton voit les habitants des villes rechercher le sort, — peu enviable pourtant au Bas-Empire, — des populations rurales, un rapprochement se fait spontanément dans l'esprit avec la situation inverse d'aujourd'hui : le paysan désertant sa campagne pour la ville.
Une particularité curieuse sur les étudiants romains est à noter à cette place.
Après l'âge de vingt ans, les jeunes gens qui étaient venus à Rome pour y faire leurs études étaient renvoyés à leur province d'origine par les soins des magistrats (2) : celte mesure avait pour but d'empêcher ces jeunes gens de se soustraire, sous prétexte d'études, aux charges locales dont ils allaient être tenus chez eux. Cependant, il y avait un moyen pour eux d'échapper à l'obligation du retour, c'était de s'engager dans les corporations de la ville de Rome ; ils étaient alors astreints à demeurer à
(1) Loi 1, C. Th., I. XU, t. 19.
(2) Loi 1, C. Th., 1. 14, l. 9.
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Rome pour y remplir le service public qu'ils avaient choisi.
L'on voit, par les développements qui précèdent, combien les corporations étaient devenues indispensables à la société, et Ton comprend pourquoi les empereurs veillaient avec un soin si jaloux à ce que leurs cadres fussent toujours remplis. Les pistot^es (boulangers), par exemple, étaient étroitement liés par leur charge ; ils ne pouvaient jamais sortir de leur corporation (1); Valentinien défendit même au pistor d'implorer directement l'empereur par une supplique pour obtenir sa libération : « Nulli liceat pistorum, supplicatione delata, subterfugiendi muneris impetrasse licentiam. w II lui défendit également d'entrer dans les ordres, pour échapper au service des pistrina (2).
Cependant pour les suatii (marchands de viande de porc), les règlements étaient différents : ils pouvaient entrer dans le clergé, par conséquent quitter la corporation, mais à une condition bien rigoureuse, celle d'abandonner leurs biens à leur collège (3).
Le refuge dans l'Église était en effet un bon moyen pour se soustraire aux charges imposées par l'État dont les clercs avaient l'immunité. Aussi les empe-
(1) 8, C. Th., XIV, 3.
(2) 11,C. Th., XIV, tit.3.
(3) 8, C. Th., XIV, 4,
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reurs s'efforcèrent-ils d'entraver celte faculté tant pour les ciiriales (1), que pour les membres des corporations ; une constitution de Théodose II et Valenlinien IH ordonne de ramener à leurs collèges les corporati entrés déjà dans les ordres mineurs, et une constitution postérieure se montre encore plus sévère : « Que nul corporatus de Rome ou des autres villes, que nul collegiatus^ quenulcwria/ n'entre dans le clergé ni dans les monastères, que nul membre des corporations des villes ne soit élevé à la dignité de défenseur de la Cilé,sous peine delà confiscation de ses biens, qui seront attribués à la curie, s'il s'agit d'un curial^ à la corporation, s'il s'agit d'un corporatus... Ceux qui, dans les dix ans qui précèdent la date de la présente loi, ont été ordonnés diacres devront fournir des remplaçants à leur corporation, sinon ils seront réduits à leur ancienne condition. Quant aux ministres sacrés d'un rang inférieur, ils devront être ramenés à leur première condition. Il n'en sera pas ainsi des évêques et des prêtres ; on ne leur appliquera que les lois anciennes concernant le patrimoine, c'est-à-dire que les prêtres et les évêques pourront se libérer complètement en abandonnant leurs biens (2). »
A l'indissolubilité du lien corporatif il y avait
(l)Voîrl63, C. Th., 1. XII, l. 1.
(2) Nov. Valent., Ul, titre 12.
pourtant des tempéraments, extrêmement peu nombreux, il est vrai, et tout à fait exceptionnels. Ainsi le pinor patronus des boulangers était libéré de sa charge après cinq ans de fonctions et sortait de la corporation (1). Mais c'est une exception qu'il ne faudrait pas étendre aux patrons des autres corps de métiers. Un autre mode de se libérer, que nous avons vu pratiqué plus haut pour ceux qui entraient dans les ordres, était de présenter un remplaçant et d'abandonner ses biens ; — quelquefois l'une des deux conditions suffisait. Enfin, on faisait parfois sortir des artisans de leur collège pour les placer dans la curie (2) ; cela n'avait lieu qu'en cas de besoin absolu, quand la curie était vide. Bien entendu, le nouveau curial n'était plus tenu d'aucune des charges de son ancienne corporation. Nous ne trouvons pas dans les textes que le moyen inverse fût jamais employé : enlever un membre à la curie pour combler un vide dans un corps de métier. Remarquons en outre qu'il n'était pas permis de se réfugier volontairement dans les corporations pour fuir la curie, pas plus qu'il n'était permis de se réfugier des corporations dans la curie.
Le même caractère de perpétuité et de quasi servitude se retrouve au Bas-Empire pour toutes les
(1) 7, C. Th., 1. XIV, 3.
(2)19, G. Th., XII, t. 1.
charges comme pour tous les honneurs et pour toutes les dignités de TÉlat (1).
L'ensemble des membres de Vuniversitas « corporation » prend différents noms dans les inscriptions: populus^ ou plebs^ ou respuhlka colle gii (2). On retrouve les mêmes termes dans l'organisation intérieure de la Cité ; ceci montre une fois de plus que les corporations étaient modelées sur la curie municipale, ad exemplum reipublicœ, comme le dit Gains (3).
A Rome et dans les grandes villes, les corporations avaient pour membres les artisans exerçant le même métier; mais dans les petites villes, le plus souvent la même corporation comprenait diverses professions. C'était même l'ordinaire pour l'industrie du bâtiment (4). Le service des incendies était assuré par le concours de toutes les corporations, à raison de doux membres par corporation.
Il y avait des corporations qui ne pouvaient pas recevoir plus d'un certain nombre de membres: ainsi celle des pistores (boulangers). Le texte d'Ulpien est formel à cet égard : « Sed non alios pulo excusandos quam qui intranumerum constituti cen-
(1) Cf.Ioi 2, C. Th., XIV, 8; — 162. G. Th., XII, t. 1 ; — 3 et 11, G. Th., Xm, 6|; — 8, G. Th., XIV, 4.
(2) Orelli, 2417, 4104, 4054, 4075.
(3)Loil,D..l. 3, t. 4.
(4) V.,au Gode Th., liv. XIV, t. 8, la loi 1 qui nous fournît de précieux renseignements à ce sujet.
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tenarium pistrinum exerceant (1) ». Cette opinion d'Ulpien semblerait confirmer l'idée qu'il y avait probablement des membres honoraires dans certains collèges d'artisans : ces membres honoraires, enrôlés dans un but de bienfaisance, venaient grossir la caisse commune de leurs cotisations.
Callistrate, dans un texte déjà commenté (2), dit que l'immunité, accordée aux membres des corporations ouvrières , ne doit pas s'étendre à d'autres qu'aux artisans : « Nec omnibus promiscue qui adsumpti sunt in his coUegiis immunitas datur, sed artificibus duntaxat, » « Et l'immunité n'est pas accordée indistinctement à tous ceux qui sont admis dans ces corporations, mais à ceux seulement qui ont la condition à'ar^tisans. » C'est donc qu'en dehors des artisans proprement dits, d'autres membres étaient reçus au sein du collège, et l'on peut sans témérité comparer ces derniers aux membres honoraires de nos sociétés de secours mutuels (3)
Recrutement des membres des corporations, — Il nous reste à examiner comment étaient recrutés les membres des corporations.
(1) ¥rag. vatic. 233; —loi 46, D., liv. 27, t. 1.
(2) Loi 5, Dig., liv. 50, t. 6.
(3) Nous verrons plus loin (page 123) le subterfuge de certains citoyens riches qui se faisaient admettre dans les corporations ouvrières dans le but inavoué d'échapper aux charges municipales : des particuliers notamment qui possédaient un ou plusieurs navires cherchèrent à entrer dans le coUège des naviculaires, mais les empereurs se hâtèrent de remédiera cet abus. (Y. p. 123.)
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Les documents manquent pour les époques de la .
République et des premiers empereurs ; toutefois, \/v
comme il est bien prouvé, — Gaius lui-même l'attestant, — que les corporations étaient organisées intérieurement aadexemplumReipublicae» (1), c'està-dire à l'image de la curie municipale, il est hors de doute que c'est par l'élection qu'on devenait membre d'une corporation. Les textes du Digeste qui peuvent nous renseigner sur la matière emploient les termes alligi, alledm (2). C'était par une allectio qu'on entrait dans la curie municipale et dans l'ordre des décurions; c'est par une allectio aussi qu'on était admis dans la corporation ouvrière.
Il y avait des esclaves dans les collegia tenuiorum qui sont, ainsi qu'il a été expliqué plus haut, composés d'artisans (3). L'admission des esclaves offraitelle quelque chose de particulier? Oui. Us ne pouvaient être reçus que du consentement de leurs maîtres, — et les curateurs des collèges devaient veiller, sous peine d'amende, à ce que le maître fût averti (4). On voit dans les textes que les esclaves étaient fullones (foulons) sarcinatores (tailleurs), textores (tisserands), venaliciarii (maquignons) (5), ce
(i)Loil.§l,D.,liv,3,t.4.
(2) Loi 5, §§ 12 et 13, D., Uv. 50, t. 166.
(3) Voir supràf page 78.
' (4) Loi 3, §2, D., liv. 47, t. 22. c Serves quoque licet in coUegio tenuiorum recipi, volentibus dominis... »
(5) Loi 1, § 1, 0., liv. 14, t. 4. — Sur le sensdumot venaliciariU
qui prouve bien qu'ils pouvaient, grâce à leur pécule, être membres des corporations ouvrières.
Tel élaitrétat de fait jusqu'aux ii* et m' siècles après J.-C. — Au Bas-Empire, le principe de la liberté de recrutement, àl'élection, subsiste en apparence (1), mais il reçoit de nombreuses modifications. La situation des artisans devient de plus en plus triste (2), Il font de vains efforts pour échapper à leur dure condition; les fugitifs sont traqués et ramenés de force à leurs occupations.
Et comme il y a quand même des vides dans les corps de métiers, il faut de toute nécessité recruter des membres : on voit, par exemple, que tous les affranchis possédant 30 talents sont obligés de se faire déchargeurs (3). Nous avons déjà vu que des hommes condamnés à certaine peine sont incorporés parmi les boulangers. Toutes^ ces mesures ne devaient pas contribuer à relever le travail libre dans la considération des Romains.
De même que les empereurs rendaient diverses constitutions pour maintenir les curiales dans leur qualité et les empêcher de se soustraire à leurs
y. loi 207, D., Hv. 50, t. 16 : c Mangones non mercatores, sed venaliciarios appeUari. i
(1) Loi 4, C. J., liv. Xr, t. 9.
(2) y. une importante constitution d'Honorius qui montre bien rétat de la société d*alors, — au Code Théod., loi 1, liv. 12, tiL 19, de his qui conditionem propriam reliquerunt,
(3) Ui 9, liv. 14, Ut. 2, G. Théod.
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lourdes charges, de même, en ce lemps de réglementation à outrance et de tutelle administrative, les membres des corporations étaient en butte aux mesures qui les enrôlaient de force et qui les rivaient à leur condition; la législation employait tous les moyens pour atteindre ce but, d'où dépendait la constitution économique du monde romain d'alors. La destruction générale se préparait, la société était amollie, gangrenée; toute la charpente du grand édifice était pourrie, et c'est seulement par de telles mesures et des procédés de gouvernement semblables que TEtat pouvait se maintenir encore sans s'écrouler. Il faut reconnaître d'ailleurs que ces procédés étaient eflicaces, puisque cette société résista encore pendant plusieurs siècles, avec des périodes très brillantes, — notamment au point de vue des arts, ainsi qu'il arrive pour les nations à l'apogée de leur civilisation, — et qu'il ne fallut rien moins que les invasions formidables du yi'' siècle pour disperser les débris du grand peuple qui avait rempli le monde du fracas de ses armes et des bienfaits de ses conquêtes.