CHAPITRE lY
CHEFS DES 00RP0BATI01I8. ~ PATROHS. - TERMES EMPLOYA DAH8 LA MATIÈRE DES CORPORATIORS.
8SGn0ff I. — DÉNOMINATIONS ET ATTRIBUTIONS DBS DIVERS CHEFS DES CORPORATIONS. — DEFENSORES.
Nous ne voulons qu*indiquer rapidement les noms des divers chefs des corporations. Le collège étant, comme nous Tavons dit plusieurs fois, constitué sur le modèle de la curie municipale, il ne faut pas s'étonner d'y trouver tout d'abord des décurions : le collège était, en effet, divisé en décuries, dont chacune avait un chef de ce nom (1). Quels étaient leurs pouvoirs au sein de la corporation? Probablement des pouvoirs analogues à ceux de Vordo decurionum dans la Cité : ils devaient s'occuper de la gestion du patrimoine de la communauté et de l'emploi des capitaux ; ils avaient dans leurs attributions tout ce qui concerne les comptes et les intérêts pécuniaires.
Leurs décisions s'appelaient décrets (2).
Chaque corporation élisait des magistrats qui
(1) Corp. Berol, Ul. 1082, 5659, 2i07 ; t. V,731. (S) Ihid., t. UI, insc. 5659.
avaient sans doute les mêmes pouvoirs que les magistrats des cités. Ils portaient des noms multiples : édiles {{) yduumvirs ^ quinquennales (2) ou censeurs (3), curateurs, — toutes fonctions qui existaient aussj dans l'administration municipale. Nous savons que le curator reipublicœ était, dans la Cité, le premier magistrat (4) ; au m* siècle, il réunissait tous les pouvoirs entre ses mains, sauf la juridiction. Le curateur de la corporation devait avoir des attributions semblables ; il exerçait, en outre, un certain contrôle sur les admissions, notamment sur l'entrée des esclaves dans lescollegia tenuiorum (5).
Certaines inscriptions mentionnent les principales colle ffii : la même expression se retrouve pour la Cité. C'est un terme vague et général qui désigne les principaux membres soit de la curie, soit de la corporation (6).
Il y avait aussi les magistri collegiorum (7), qui étaient chargés de l'administration intérieure de la corporation et de l'application des statuts.
On trouve dans les inscriptions l'expression de questeur : c'était un magistrat préposé à la caisse de
(i) Ibid., t. m, insc. 5678.
(5) Orelli, 7494.
(3) Orelli, 3882.
(4) Lois 3 et 9, D., liv. 50, t. 8.
(5)Loi3,§S,D.,liv. 47,t. 22.
(6) Loi 27, §§ i et 2, D.,1. 48, t. 49.
(7) OreUi, 2649.
ii^ DEUXIÈME PARTIE
la corporation, oixa œmmunis (1) . Les textes mentionnent aussi Yactor ou syndicus chargé de soutenir en justice les droits et intérêts de la communauté (2). Quant aux judices, donnés aux corporations par Alexandre Sévère, nous les avons étudiés précédem* ment (3).
Citons encore les redores de certains corps de métiers, les procuratores y les primates^ les primicerii et les secundicerii (4). Ces dernières dénominations étaient spéciales aux corporations officielles dépendant directement de Temperour : manufactures impériales, annona, etc. (5).
Plusieurs groupes dé corporations ouvrières étaient placés sous l'autorité d'un préfet; nous connaissons, en eSelj le pr as fect us fabrum^ le prad/edus annonœ (6). C'étaient des fonctionnaires relevant immédiatement du pouvoir central ; dans les provinces, ils étaient choisis parmi les personnalités les plus en vue des municipes (7).
Nous avons dit plus haut, sans nous y arrêter,
(i) Loi i, D., liv. 3, t. 4.
(2) Ihid.
(3) V.5iipr4, page 89; — Lampride, AL Sév.y ch. 33. — Cf. loi 7, Code, liv. 3, 1. 13.
(4) Lois 2 et 4, C, 1. 42, t. 17 ; - loi 11, C, 1 12, t. 41.
(5) 3, C. Th., 1. X, t. 22, — de fabncens.
((5)Ftag. Vat., 233. — Corp. Ber., UI, 611, 3438, 4W7. Voir page 84, flotte de bateliers sous la direction d^un 'préfet résidant à Paris. (Dulaure, H<$^ de PariSy t. l,p. 51.)
(7) Corp. BeroLy lU, 4W7.
qu'Alexandre Sévère avait donné, outre les judices, des defensores aux corporations. Toute université avait un defensor^ plusieurs textes en font foi (1) ; les défenseurs des cités (2) sont les plus connus ; ils étaient comme les intermédiaires entre la curie et le fisc cupide, soutenaient les intérêts de la Cité en justice, en un mot prêtaient à celle-ci leur appui et leur aide contre les abus des multiples agents de FEtat. Les défenseurs des corps de métiers avaientils les mêmes attributions que ceux des cités? On ne saurait le dire. Certains jurisconsultes les représentent comme les protecteurs des collèges en face d'une administration tyrannique ; nous acceptons volontiers celle version en ce qui concerne les défenseurs des églises qui avaient une grande influence vis-àvis du pouvoir central (3).
Mais nous croyons plutôt que, au sein de la corporation, ces magistrats n'avaient que des pouvoirs d'administrateurs, et qu'ils se confondent avec les actores ou syndid chargés de représenter la communauté en justice. Un texte confirme cette opinion : « Defensores quoque, quos Graeci syndicos appellant, et qui ad certam causam agendam. vel defendendam eligunlur, laborem personalis muneris adgrediuntur (4). »
(1) Loi 34, §3,Dig., liv. 12,1. 2.
(2) Loi 1, §2, Dig.,liv. SO.t.4.
(3) Loi 41, G.. 1. l,t. 3.
(4) Loi 18, § 13, Dig., liv. (W, t, 4. - Cf., loi 1, D., liv. 3, t- 4.
128 DEUXIEME HAHTIE
Les véritables protecteurs et défenseurs des corporations étaient ces personnages, — qui ne sont pas des fonctionnaires, — qui ne dépendent pas du pouvoir central, — et que les écrivains latins désignent sous le nom de patrons.