CHAPITRE IV PREMIERS TEMPS DE L'EMPIRE

SECTION 1. — UéFlANGB DES PREMIERS CÉSARS VIS-A-ViS DES CORPORATIONS; — LEUR POLITIQUE A CET ÉGARD. — INTER- DICTION DES coUegia sodalitia. — les coHegia tenutorum SONT licites.

Au début de TEmpire, la situation des corporations est bien changée. Les empereurs devaient voir avec méfiance ces associations qui avaient abusé de la liberté accordée parla législation primitive (1), et qui avaient profité de leur force matérielle et morale pour attentera la sécurité delà République ; en fait, elles étaient devenues des instruments de troubles entre les mains des chefs de partis. Déjà, en Tan 55, une loi, la loi Liciniay de sodaliciis^ avait été rendue pour déférer aux jurys criminels les membres des clubs politiques et des comités électoraux qui avaient provoqué des soulèvements populaires (2). Et quelques années plus tard, en Tan 47, César se voyait obligé de prendre de sévères mesures de ré-

(i)Loi4, Dig., liv. 47,tit.22.

(8) ac, ^wo Plancio, 15. — Cf. Dion Gassios^ XXXIX, 37*

pression contre les corporations, et de les supprimer pour la plupart; il n'épargna, comme on Ta vu, que les très anciennes corporations, en même temps que la colonie juive de Rome(l).

Les empereurs devaient donc suivre vis-à-vis des associations une^ligne de conduite absolument opposée à celle du régime précédent ; avares d'autorisation, ils pensaient en cela comme Trajan qui ne permit pas à Pline de constituer à Nicomédie un corps de pompiers, malgré les services que ceux-ci auraient pu rendre aux habitants de la cité : ce prince alléguait que des sociétés de ce genre dégénèrent forcément en associations prohibées , en « hétairies » (2).

L'autorisation du Sénat ou de l'empereur fut désormais nécessaire pour donner force de vie aux associations, telle fut la conséquence du principe nouveau.

En dépit des entraves législatives, il y a encore, même à cette époque, de nombreuses corporations à Home, et surtout dans les pays de domination romaine, colonieset municipes, en Gaule notamment : plusieurs inscriptions l'attestent (3).

La correspondance de Pline et de Trajan donne de curieux détails sur les premières associations de

(i) Joseph., Antiq, Jud., XIV, 10, 8. — Suétone, J. César, ^t.

(8) Ep. Pline, liv. K, 48 et 43.

(3) Orellius, 2773, 4077, 4085, 4120, 4241.

chrétiens. Pline, alors proconsul en Bithynie, informe Tempereur a que des associations se réunissent à jour marqué sous prétexte de chanter des vers à la louange du Christ », et qu'il les a dissoutes, conformément à la loi et aux ordres du prince (1).

Mais Trajan est hésitant ; il recommande à son ami une grande tolérance vis-à-vis de ces réunions jusqu'à nouvel ordre, sauf à les interdire si elles deviennent inquiétantes.

« Il n'est pas possible, dit-il, d'établir une forme certaine et générale dans cette sorte d'affaires. Il ne faut pas faire de recherches contre les chrétiens ; s'ils sont accusés et convaincus, il faut les punir. »

C'est là un exemple significatif d'associations existant en fait sans avoir reçu l'autorisation.

Suétone rapporte qu'un des premiers soins de César fut de prononcer la dissolution de toutes les corporations, sauf celles qui étaient établies de toute antiquité : « Cuncta coUegia, praeter antiquitus constituta, distraxit (2). »

Or, par collèges très anciens il faut entendre en premier lieu les corps religieux, — nous ne disons pas <f les collèges de prêtres », car ceux-ci, établis par le droit public, faisaient partie du gouvernement de l'État, et ne pouvaient être supprimés par la simple volonté du dictateur, quelque puissant qu*il fût

(1) Ep. Pline, liv. X, 97 et 98.

(2) Suétone , </. Césary XUl.

alors; — les corps religieux maintenus étaient sans doute les mercatores^ les dendrophores, les centonarii^ elles collèges analogues.

Marcien dit d'ailleurs formellement que les réunions dans un but religieux n'ont jamais été défendues, sous la condition de ne pas violer les actes législatifs et de ne pas dégénérer en collèges illicites : « Sed religionis causa coire non prohibentur ; deum tamen per hoc non fiat contra senatusconsultum, quo illicita collegia arcentur (1). »

En second lieu. César voulait conserver celles des corporations ouvrières que le Sénat n'avait pas abolies après les troubles et pour les mêmes raisons : antique fondation et services rendus à TÉtat.

Auguste suivit la même politique que César vis-àvis des associations. « Au commencement de son règne, dit Suétone, des bandes nombreuses s'associaient sous le titre de collèges nouveaux pour commettre toute espèce de crimes (2). » Aussi, poursuivant la répression de tous les abus, s'attaqua-t-il aux communautés : il supprima toutes celles qui n'étaient pas anciennes et consacrées par la loi, « collegia, praeler antiqua et légitima, dissolvil(3). »

Antiqua, c'est-à-dire corporations revêtues d'un

(1) Loil, §1, Dig.jliv. 47, t.22.

(2) « Plarirose facliones, tilulo collegii novi, ad nullius non facinoris societatem coibant. » Suétone, Auguste, 32.

(3) Suétone, ibid.

caractère religieux, — légitima^ corporations ouvrières autorisées par les sénatus-consuUes.

Après Auguste , les Césars ne prodiguèrent pas leur autorisation ; ils ne voulurent reconnaître que les associations qui pouvaient rendre des services à rÉtat. Ils exigeaient en outre qu'elles ne fussent pas secrètes, et que leurs réunions ne fussent pas trop fréquentes (1).

Le Digeste renferme sur la matière des corpora-

tions un texte important de Marcien qui nous donne d'utiles renseignements (2).

!'• disposition. — Lescolleffia sodalitia sont interdits, et c'est aux présidents de provinces à faire respecter la loi dans leur ressort ; même prohibition en ce qui regarde les militaires. « Mandatis principalibus praecipitur prsesidibus provinciarum, ne patiantur esse (collegia) sodalitia, neve milites collegiain castris habeant. »

2"* disposition. — Sont licites les collegia tenuiorum^ sous d'étroites conditions d'ailleurs.

Que veut entendre Marcien par les « tenuiores »?

Nous possédons heureusement un texte développé qui éclaire toute la matière ; c'est un long fragment de Callistrate sur les immunités accordées à certaines corporations (3). Le jurisconsulte, s'occupant

(i) Cf. lois 1 et 3, D., liv. 47, t. 2^, et loi 1, D., liv. m, tit. 4.

(2) Loi 1, D., liv. 47, t. 22.

(3) Loi 5, Dig., liv. 50, til. 6.

des exemptions et privilèges spéciaux « privilegiis qusB tenuioribus per collegia distributis concessa sunt (1) », dit formellement que les collegia tenuiorum sont composés d'artisans. <( Ces corporations sont autorisées, parce que TÉtat a besoin d'elles; tels sont les corps de fabri^ et autres analogues qui ont pour but d'assurer l'exécution des travaux nécessaires à la société • On n'y est admis qu'en raison de son métier, et l'immunité n'est accordée qu'aux artisans seulement, artïficibus duntaxat. » Ce passage mérite d'être cité en entier : « Quibusdam collegiis vel corporibus, quibus jus coeundi lege permissum est, immunitas tribuitur : scilicet eis collegiis vel corporibus, in quibus artificii sui causa unusguisgue adsumitur : ut fàbrorum corpus est, et si qua eamdem rationem originis habenl, id est, idcirco instituta sunt, ut necessariam operam publicis utilitatibus exhibèrent. Nec omnibus promiscue qui adsumpti sunt in his coUegiis immunitas datur; sed artïficibus duntaxat (2). »

Les tenuiores sont donc les ouvriers, gens de condition inférieure, qui ne faisaient pas partie de la curie (3), et leurs corporations, collegia tenuio-

(1) îbid.j g il

(2) Ibid,, loi 5, § 12.

(3) Les çoUegialif aux lermes d'ime Douvelle de Majorien, forment dans la Cité uu ordre inférieur à la curie et placé sous la direction des curiakê.

rum (1), sont seules autorisées à l'époque classique» — d'après le témoignage de Marcien, — parce qu'elles rendent d'importa,nts services à l'État . Chargées des approvisionnements de Rome et de travaux de toute sorte, elles dépendent de l'Administration ; nous constaterons au Bas-Empire la situation tout originale des corporations ouvrières, que maintes entraves enserraient, et qui étaient devenues les rouages indispensables de la grande machine romaine.

On peut donc résumer ainsi la législation existante dès le début de l'Empire : « Les associations, sodalitiaj sont interdites ; une exception est faite en faveur des coUegia tenuiorum, c'est-à-dire des corporations ouvrières (2). »>

Nous sommes donc amené a ne plus nous occuper que de celles-ci.

SECTION II. ~ DÊVRLOPPEMFNT DES CORPORATIONS OUVR!ÈRES| Qui SONT DEVENUES DES ROUAGES ADMINISTRATIFS. — SERVICE DE l'aNNONE. — CIVILISATION EN GAULE. — RÉGLEMENTATION DES CORPS DE MÉTIERS PAR ALEXANDRE SÉVÈRE.

L'industrie, peu développée àl' origine, appropriée aux besoins d'un peuple simple, rude et sans faste,

(i) Les premières communautés de chrétiens furent tolérées d*a. bord comme coUegia tenuiorum : elles se cachaient sous les dehors de corporations funéraires.

(2) Cf. les divers textes du Digeste sur la matière que nous avons cités jusqu'ici.

m PREMIÈRE PARTIE

devait progresser à mesure que Rome élargissait son empire ; deux conquêtes surtout vinrent modifier la situation primitive : la conquête de Carthage qui fut la source d'un vaste commerce maritime, et la conquête de la Grèce qui amena à Rome une foule d'artistes, et y introduisit le goût des arts et du luxe(l).

Si, comme nous Favons dit précédemment, les corporations ouvrières ne purent pas tirer tout le profit désirable du nouvel état de l'industrie, à cause de la concurrence redoutable du travail esclave, et à cause du mépris où étaient tenus les arts mécaniques, elles n'en prirent pas moins une grande extension au début de l'Empire. C'est qu'elles étaient devenues des rouages administratifs utiles au service et à la splendeur de Rome et des grandes villes; beaucoup d'entre elles allaient compter parmi les institutions officielles de l'Etat ; ellesétaient ^ chargées d'une multitude de services publics, notamment de l'approvisionnement, annona. Le service de V annona occupait à lui seul une importante administration publique; il concernait l'approvisionnement, la vente ou la distribution gratuite (suivant les époques) du blé nécessaire à la nourriture du peuple.

(i) Remarquons que les ^mœurs iront toujours se modifiant sous celte inflence grecque, véritable conquête du vainqueur parle vatn. eu qui mena son maître à la ruine par un chemin semé de fleurs. — Voir, suprà, ce qui a été dit sur la question, pages 55 et s.

HISTOIUQUE DKS CORPORATIONS «l

Ce service était assuré par des achats aux frais du Trésor, et par des contributions en nature imposées à certaines provinces. Ces contributions étaient le canon f7'omentaire[\)^ quantité de blé à fournir annuellement, ou encore Vindktion (2), tribut spécial imposé à la Sicile et à la Sardaigne ; il y avait aussi V ablation^ tribut en blé que la Sicile offrait spontanément pour les besoins extraordinaires de Tannone, en sus de l'impôt annuel. Les distributions de blé faites à la plèbe romaine furent d'abord intermittentes. — En l'an 123 avant Jésus-Christ, elles devinrent régulières; à cette époque, le blé n'était pas livré gratuitement, mais à moitié prix. En l'an 58 avant notre ère, les distributions devinrent gratuites. Dès le temps de Cicéron, le cinquième des vecdigalia était absorbé ainsi par les distributions gratuites dans la seule ville de Rome (3). Sous Aurélien, en 270 les distributions, mensuelles jusque-là, devinrent journalières et changèrent de nature : au lieu de cinq mesures de Jslé par mois, chaque accipiens reçut par jour une couronne de pain (4).

Pour suffire à ces largesses et ne pas faillir un seul jour, sous peine de compromettre la sûreté de l'Etat, à l'approvisionnement de Rome et des gran-

(i) Ckxle i., liv. 11, tu. 22 et 23.

(2) Code J., liv. 10, 1. 16 et 17.

(3) Cic,, pro Sexiio, 25, 48.

(4) FI. Vopiscus, Aurélien^ 35.

H2 PRËIIlÉRfi PARTIE

des villes, Ton comprend qu'une administration nombreuse était nécessaire et qu'il fallait une surveillance active sur les artisans chargés de la subsistance du peuple.

Les profusions des empereurs allèrent toujours en croissant. Aux distributions régulières, ils ajoutèrent les largitiones extraordinaires : augmentation de la ration de blé ou de pain, distributions supplémentaires devin, d'huile, de viande. Au pain frais distribué tous les jours, Aurélien joignit de la viande de porc(l); il allait même y ajouter une ration quotidienne de vin, quand le préfet du prétoire l'arrêta, en lui faisant entrevoir comme conséquence la nécessité de faire aussi un jour des distributions d'oies et de poulets. Les sujets regardaient ces faveurs comme un droit; dans la situation économique de TEmpire, elles devinrent une nécessité politique. Nous voyons Claude prendre des mesures pour faire venir des vivres à Rome, même pendant l'hiver (2).

L'annone occupait de nombreux corps de métier* Les bouchers se divisaient en plusieurs métiers dictincts : les pecuarii vendaient du mouton; les boa7*ii^ du bœuf; \essuarii eipofxinarii^ du porc. Les bouchers allaient, à certaines époques, faire, au nom de l'Étal, leurs réquisitions dans les campagnes de l'Italie, car la fourniture de la viande destinée au

(1) Fl. Vopiscus, Aurélien, 35.

(2) Suétone, Claude^ 18.

peuple était une charge qui pesait, comme bien d'autres, sur Tagriculture.

LespistoreSy qui étaient à la fois meuniers et boulangers, étaient répartis en officinœ^ c'est-à-dire en ateliers; chaque atelier était dirigé par un patron à qui étaient confiés les animaux, les esclaves, les meules, les instruments de travail, et aussi l'administration du patrimoine de la corporation pour la portion afférente à chaque officine {\).

La situation du pistoi^ était particulièrement dure, en ce qu'il était rivé, plus étroitement qu'aucun autre artisan, à sa condition (2).

Une organisation analogue existait pour les corporations de suarii et de caudicarii (bateliers).

L'annone avait des magasins dans les pays de production, des greniers à Rome et aux environs pour la réception et la garde du blé; une corporation spéciale, les navicula?ii^ était chargée des transports. Les corps de naviculaires furent créés pour amener le blé d'Egypte d'abord ; au ii* siècle, d'après le témoignage de Gains et de quelques inscriptions, ils sont répandus dans tout l'Empire (3). L'organisation complète de ces corps de métiers ne se fit que peu à peu ; dans le principe, c'étaient des entrepreneurs particuliers qui se chargeaient des transports mari- Ci) Loi 7, code Théod., liv. 14, tit. 3.

(2) Loi 8, ibid.

(3) Loil pr.,D.,Iiv. 3, t. 4.

8i PREMIÈRE PARTIE

times. Sous Claude, il leur fut accordé de grands avantages; les constructeurs de navires notamment furent favorisés (1), La navigation maritime ne préoccupa pas seule les empereurs qui organisèrent aussi des corps de bateliers sur les fleuves et rivières. Un corps de bateliers, les caudicaires , était chargé d'amener d'Ostie h Rome le blé que les naviculaires déchargeaient dans ce port. Sénèque parle même des caudicaires comme d'une corporation très ancienne (2). Ils n'étaient d'ailleurs pas les seuls ouvriers du port: il y avait encore les mesureurs, les déchargeurs, les chargeurs, les portefaix qui contribuaient pour leur part au service de l'annone ; des inscriptions révèlent l'existence des scapharii dans la Bétique (3), — des Unti^arii^ à Cadix, — des mariniers de la Saône et du Rhône, — et desnawte dans diverses contrées (4). Parmi ces derniers, nous trouvons les bateliers parisiens, naiitœ parisiaci, qui existaient déjà sous Tibère, ainsi que l'atteste l'inscription :

Tib. Csesare. Aug. Jovi. Optamo.

Maxumo. (Ara). Nautœ. Parisiac.

Publiée. Posuerunt (S).

Des corporations semblables s'étaient formées à la

(1) Suélone, Claude, 18-19.

(2) Sénèque, de Brev. vUx^ 13.

(3) Corp. Bero/., II. 1180.

(4) Corp. BeroL, V, 4990.

(5) Dulaure, Hist. de Paris, t. I, p. 47. — Ce monument, fragment d'un autel dédié à Jupiter, est au musée des Thermes de Ciuny.

même époque dans différentes parties de la Gaule, situées sur des cours d'eau navigables. En effet, « les routes de terre étant rares et impraticables, les Romains n'effectuaient le transport des vivres et munitions nécessaires à leurs armées que par la voie des rivières navigables.

Lulèce, située sur la Seine, rivière dont la navigation est commode, dans laquelle viennent déboucher quelques autres, telles que TYonne, la Marne et rOise, parut dans une position heureuse, et servit de point central à la navigation d'une partie de la Gaule. Aussi voit-on, vers la fin du iv* siècle, qu'il existait sur la Seine, à Andresy, une flotte de bateaux sous la direction d'un préfet résidant à Paris, et que, lorsque les Francs eurent succédé aux Romains, une corporation de bateliers s'est maintenue longtemps dans cette ville, sous les noms de Mercatores aquœ parisiaci, confrérie des marchands de reau{l)n.

La navigation en Gaule, au temps de la domination romaine, avait pris un grand développement ; d'importants travaux, au dire de Strabon, avaient été faits sur la Seine, la Saône, la Loire, le Rhône, l'Aude, la Garonne. Sur ces différents fleuves, les mariniers formèrent des associations semblables à celles des artisans et marchands de Rome ; ils furent les premiers commerçants d'une nation dont la prin-

(1) Dulaare, ouvr, cité y p. 51.

cipale richesse consista d'abord dansPexporlation des produits du sol. Les nautes, que Ton rencontre dans toutes les régions, étaient regardés comme une honorable et puissante corporation ; ceux du Rhône et de la Saône avaient quarante places réservées dans l'amphithéâtre de Nîmes (1).

La Gaule, d'ailleurs, enrichie par son commerce ef son industrie, était une des provinces où les classes ouvrières avaient le plus prospéré et oîi les corps de métiers étaient le plus nombreux : nous en avons le témoignage dans les inscriptions des tombeaux qui ont conservé pour l'histoire les noms et les professions d'artisans de tout genre (2). Ces artisans étaient presque tous membres d'une corporation ; souvent plusieurs métiers ne formaient qu'un même collège.

Quelques-unes de ces corporations paraissent avoir possédé de grandes richesses et joué un rôle assez important dans les cités gauloises. Il suffit de citer les corporations de nautes et de naviculaires qui s'étaient établies, comme nous l'avons vu, non seulement sur la Seine, mais sur la Loire, sur la Saône, sur le Rhône, sur la Durance (3), sur la Mo-

(i] A. de Boissieu, Inscript, de Lyon, 396.

(2) Voir : liste de quelques professions en Gaule, d'après des in. scriptions, dans Le vasseur, //ts^ des classes ouvrières j lome 1, ch. 6, page 70, note 1.

(3) Orellius, 4120.

selle, à Narbonne (1), à Arles; — les corporations des utricularii (2), qui semblent accompagner partout les nautes , sous la protection d'un même patron ; — celles des marchands de vins (3) , des tireurs de sable (4), des forgerons (5) et des charpentiers.

La conquête romaine fut particulièrement bienfaisante pour la Gaule ; une révolution très brusque se fit de suite dans les mœurs du peuple gaulois et dans Taspect même du pays. Barbare au temps de César, la Gaule était civilisée sous Auguste, et, à l'époque des Antonins, Tune des provinces les plus florissantes de l'Empire et des plus « romaines». Les villes avaient adopté tout de suite non seulement les institutions politiques de Rome, mais ses institutions civiles, ses mœurs, ses goûts.

L'esclavage ne paraît pas avoir exercé sur les arts manuels une influence aussi funeste qu'en Italie, parce qu'en Gaule la population servile ne fut jamais aussi nombreuse ; les corporations y étaient moins turbulentes et moins méprisées, et les artisans contribuèrent pour une large part k la prospérité du pays. La Gaule s'était approprié avec une merveilleuse facilité la civilisation du vainqueur. Du temps

(i)Orellius,424i.

(J) Ibid., 4120.

(3) IMd., 4077.

(4) Ibid.y 2773.

(5) Ibid., 4085.

de Strabon, on ne trouvait plus guère les vieilles coutumes gauloises qu'au delà du Rhin ; il y avait des écoles dans beaucoup de villes, les Gaulois se rendaient même à Marseille pour y étudier les lettres grecques, dit Strabon.

Au II' siècle, les corporations ouvrières se multiplient et deviennent indispensables à la vie sociale. Gaius et les jurisconsultes classiques en font foi. Les corps de métiers, tels que les pis toiles (boulangers) et les foAri de tout genre, existent partout, non seulement à Rome, mais dans les principales villes des provinces (1); l'autorisation leur est facilement accordée, parce que, comme on Ta vu précédemment, rÉtata besoin de leurs services. Aussi, en échange, les artisans jouissent de certaines immunités qui no compensent pas toujours, il est vrai, les lourdes charges qui pèsent sur eux, surtout au Bas-Empire (2).

En apparence, la politique impériale favorise les corporations d'ouvriers : Marc-Aurèle les autorise à recevoir des legs; Pertinax reconnaît certains privilèges aux naviculaires (3) ; Anlonin le Pieux règle pour tous les corps de métiers les conditions où l'immunité est accordée (4).

(1) Loi 1 pr., Dlg., liv. 3, t. 4.

(2) Voir au Dig., le Utre c de jure immunitatis >, liv. 50, t. 6.

(3) Loi 5, §13, D.jliv. 50, t. 6.

(4) Ibid,

HISTORIQUE DES CORPORATTIONS 89

Au dire de Lampride, c'est Alexandre Sévère qui s'occupa le plus des corporations ; ce prince en créa une multitude, « mechanica opéra Romse plurima instituit. » L'historien exagère même en disant : « Corpora omnium constituit, vinariorum, lupinar\orum^cdAigH.rioTum^elomnino omnium artium » (1), car personne n'a jamais soutenu qu'il n'existât pas de corps de métiers avant Alexandre Sévère. Celui-ci donna encore aux artisans des juges spéciaux et une juridiction spéciale : « Hisque ex sexe de/ensores (2) dédit et jussit quid ad quos judices perlineret (3). » Une constitution d'Anastase défendit aux marchands et aux artisans de décliner la juridiction des juges dont parle Lampride : « Periniquum et temerarium esse perspicimus, eos qui professiones aliquas seu negotiationes exercere noscuntur, judicum ad quos earum professionumseu negotiationumcurapertinet, jurisdictionemetpraBceptionemdeclinareconari(4).» Aucune charge publique, aucun privilège ne peut le soustraire à celle juridiction, restreinte d'ailleurs aux seules affaires du métier (5).

(i) Lampride, in Alex. Sev., ch. 33.

(2) Nous verrons plus tard le rôle des defensores créés par Alex. Sévère. — V. infrà, page 127.

(3)Lamp., loc. cit, — Sur Alex. Sévère, voir encore loi 1 pr., Dig., liv. 47, t. 22.

(4) Loi 7, C, liv. 3, t. 13.

(5) La juridiction de ces magistrats répondait sans doute à la juridiction que les jurés des corporations du moyen âge exerçaient sur leurs confrères, pour apaiser entre eux les dissensions et réprimer les contraventions aux statuts.