CHAPITRE PREMIER

DES DIFFÉRENTES ESPÈCES D’ERREURS ET DE LEUR INFLUENCE SUR LA FORMATION DES CONTRATS

Le contrat est une convention produisant une obligation civile, c’est— à— dire une obligation sanctionnée par une action. Il faut à tout contrat une causa civilis obligation^, et c’est en ce sens que le contrat se forme re, verbis , litteris, solo consensu ; mais quelle que soit la manière dont il se forme, le consentement des deux pai’— ties est un élément nécessaire à son existence. C’est ce qui résulte de tous les textes. (D., L. 1, § 3, De pactis, II, 14. — L. 137, § / , Deverb. oblig .,'KluV , 1.) Le contrat ne pouvant subsister sans consentement, nous devons, pour savoir quelle influence l’erreur peut exercer sur la formation du contrat, nous demander dans quelle mesure elle a pu porter atteinte à cet accord de volonté qui en est

la base. « Dans certains cas, dit M. de Savigny (l)j voyons une erreur accompagner l’acte juridique, ei qui nous révèle l’absence de la volonté véritable, et lors l’invalidité de l’acte. Mais l’erreur n’implique pas toujours l’absence de volonté ; c’est pourquoi il importe de déterminer rigoureusement dans quelles limites s’exerce cette influence. Les auteurs modernes rendent très bien cette distinction par les expressions : erreur essentielle, erreur non essentielle. »

La division en erreur essentielle, erreur non essentielle, que les interprètes ajr^elle?nt Jj&yzor essenlialis , error conconiitans ; tellj/^Ét, én^ffe't'i < ^^i«^assification que nous nous proposon^^àè^fiterT3t®a®f^ijfcôJfÀiiner com-

aous nous proposons

ment, dans les difFérei|^ ca^,, s-’iexerce i’gfifluenco de l’erreur. Tantôt l’erreut^ est' exclusive du^-^àsentement et, par suite, empêche fa^'^’^ation- d^^ntrat : nous devons rechercher dans qu^'cas d’erreur produit cet effet. Tantôt elle ne porte pas atteinte à la validité du consentement et n’empêche pas la formation du contr at,: nous aurons alors à examiner si elle n’exerce, datnsfc hypothèse, aucune influence.