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Prenons, tout d’abord, l'obligation alternative : si l’alternative comprend une chose et un fait, une chose mobilière et une autre immobilière, la nature de l’obligation restera indécise jusqu'à ce que le choix se soit produit d’une manière irrévocable. Il en est de même si l’alternative comprend une prestation divisible et une indivisible, c’est seulement une fois le choix fait que l’on pourra dire si l'obligation est divisible ou indivisible. Si nous supposons que les prestations comprises dans l’alternative soient divisibles, nous pourrons affirmer de suite le caractère divisible de l’obligation. Or, c’est précisément notre Cas, puisque nous nous occupons du transfert de la propriété: dare Stichum est divisible, dare Pamphilum aussi, l'obligation alternative est donc certainement divisible.

En cas d’obligatio generis, on est fixé de suite sur la nature mobilière ou immobilière, divisible ou indivisible de l'obligation, car tous les objets d’une même classe présentent les mêmes caractères juridiques : dare hominem est divisible, dare lancem aussi, dare quodiibet vas également; par conséquent, l’obligatio generis dandi:est divisible (1).

4) Paul le confirme dans L. 28 1,V. O., en ces termes : « Quædam partis dationem natura recipiunt ,..... , veluti quum hominem generaliter stipulor aut lancem aut quodlibet vas. Ejusdem conditionis est hæc stipulatio Stichum aut Pamphilum dari. » Nous disons que Paul confirme la solution donnée au texte. En effet, une obligation est divisible, avons-nous dit, lorsque son objet est tel, et notamment s’il s’agit d’une obligatio dandi, lorsque la dation du droit réel peut avoir lieu par parties ; or, que nous dit Paul dans les hypothèses qui nous occupent, c'est que partis dationem natura recipiunt. Que si Paul cite spécialement ces obligations, c’est qu’elles présentent un caractère particulier indiqué par le passage omis dans la citation ci-dessus « sed nisi tota dantur stipulationi satis non fit. » Paul rappelle à nouveau ce caractère dans la L. 85 8 4, V. O. Dumoulin les qualifia d’indivisibles, mais solutione tantum (Pars I, n° 129 fine), ayant bien soin de faire remarquer qu’à tous autres points de vue elles étaient divisibles et se divisaient tant activement que passivement (Pars Il, n°s 241 et sts). Cette expression d'individuitas solutionis, appliquée aux obligations qui nous occupent, n’était pas complètement exacte. Que serait en effet une telle indivisibilité ? Elle impliquerait que le paiement ne saurait être fait par parties, que ce qui

de FÉTITS

3° Soit une quantitas.

L’obligatio quantitatis est une obligation portant sur une quantité déterminée de choses fongibles, 10 esclaves, 10 sous d’or, 10 boisseaux de blé.

Ce qui constitue le caractère de fongibilité de ces choses c'est qu’elles peuvent prendre la place les unes des autres (res quarum altera vice alterius fungitur). Et si elles

serait donné c’est tout d’une seule fois ou rien, c’est-à-dire que, au point de vue de l'exécution, elle aurait les mêmes conséquences que l’indivisibilité véritable. Ce n'est pas ce qu'a entendu exprimer Paul par ces mots « sed nisi tota dantur..... », Ce qu'il vise, ce n’est pas l’indivisibilité de paiement (solutione), mais l'indivisibilité de choix (electione). Voici ce que nous voulons dire. Supposons un stipulant et un promettant d'un esclave in genere, le promettant meurt laissant deux héritiers Primus et Secundus; l'obligation se divise (c'est là un des effets de la divisibilité d'une obligation), chacun des deux héritiers ue doit plus qu'une moitié d’esclave. Si on s’en tenait là, Primus se libèrerait en donnant au créancier la moitié de Pamphilus par ex. et Secundus la moitié de Stichus. Le créancier qui avait stipulé un esclave se trouverait avoir deux moitiés d'esclaves différents. On aperçoit de suite l'injustice d’un pareil résultat. Le créancier ayant stipulé un esclave, c’est un esclave entier qui doit lui être donné ; il ne peut y avoir libération que par un paiement régulier et le paiement, pour être régulier, doit consister dans la prestation de l’objet même de l'obligation; or, cet objet, c’est un esclave entier. Si le promettant vivait encore, c’est un esclave entier qu'il aurait dû prester, « non potuit defunctus facere ne quod stipulatus sum consequar » (Paul, L. 85 $ 4, V. O.), il ne faut pas que sa mort change la position du créancier en le livrant à l'arbitraire des héritiers « non enim ex persona heredum conditio obligationis immutatur » (Paul, L.2 $ 2, V. 0.). Les héritiers devront donc s’entendre pour faire porter leur choix sur un esclave unique, c'est la faculté de choisir qui est une et indivisible. Mais, abstraction faite du choix, l'obligation est parfaitement divisible quant au paiement, chacun des héritiers exécutera pour sa part. Paul nous l'a déjà dit dans le 8 1 de la L. 2, V. O. (cité au commencement de la note); le $ 2 le répète : chacun des héritiers peut exécuter pro parte, mais il ne sera pas libéré avant que ses cohéritiers aient donné les autres parties (le $ 3 parle de la pars cœterorum) du même esclave, car, ainsi que le ditle $ 1, « nisitotus datur stipulationi satis non fit », si le créancier ne raçoit pas un esclave entier, il ne lui est pas donné la satisfaction qui lui était due aux termes de la stipulation. On voit que l'idée est tout autre que celle d'indivisibilité de l'obligation. Il y a ici une obligation parfaitement divisible (Accarias, Il, n° 543, n. 3), même quant au paiement, mais affectée d’une modalité, le choix, qui est indivisible. Cette indivisibilité du choix produit des conséquences particulières se dégageant nettement des effets de l'iudivisibilité de l'obligation.

peuvent ainsi se remplacer l’une l’autre, c’est qu'aucune n’est envisagée dans son individualité propre, elles ne sont envisagées que comme faisant partie de telle ou telle classe et ne sont pas autrement déterminées que par leur caractére générique (1); or, tous les objets compris dans le genre visé présentent le même caractère générique et répondent tous à ce qui est exigé, tous s’équivalent. Ce qui est à considérer dans ces sortes d'obligations c’est : 1° le genre, 2° la quantité.

Le genre, visé par les parties, peut être plus ou moins étendu : du blé, du blé d'Afrique, du blé d'Afrique de la première qualité ; des esclaves, des esclaves enseignant le grec, des esclaves médecins, des esclaves répondant au nom de Stichus (duo Süchi, deux esclaves à prendre dans la classe de ceux qui s’appellent Stichus).

La quantité des objets faisant partie du genre visé qui entrent dans la stipulation peut être fixée par le nombre, par le poids, par la mesure. Un certain nombre, un certain poids, une certaine mesure de ces choses équivaut exactement au même nombre, au même poids, à la même mesure de choses pareilles.

Si donc une obligation a pour objet 10 esclaves, la moitié de cette obligation aura pour objet 5 esclaves (2), car 5 esclaves in genere équivalent exactement à 5 autres esclaves in genere, puisque tous les objets du genre, tous les esclaves, se valent l’un l’autre. Voilà la division s’opérant numero.

(4) L. 2 $ 1, De reb. cred., XII, 1 : « In genere suo fonctionem recipiunt magis quam in specie. »

(2) Quel serait le tiers d’une telle obligation ? Ici le nombre des unités représentant la quantité n'est plus exactement divisible par le nombre des nouveaux débiteurs (ou des créanciers). La pratique devait alors appliquer la division nwmero de la façon suivante : prendre le plus grand multiple de 3 compris dans 40, c'est 9, et dire : chaque débiteur (ils sont 3) sera tenu divisément de transférer la propriété de 3 esclaves; il sera en outre tenu de trausférer 1/3 de la propriété d'un esclave choisi, après accord avec ses codébiteurs.

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Une autre division serait possible, celle que les interprètes appellent division corpore et que la L.54pr., V. O., qualifie de division per partes corporum, c’est-à-dire per partes dominii. C’est cette division que jusque-là nous avons vue appliquée à l'obligation d’une ou de plusieurs species, d'un genus. Voyons maintenant comment elle pourrait s'appliquer à l'obligation de plusieurs genera, à l'obligatio quantitatis.

Soit l’obligation de donner 10 esclaves à? genere, c'est l'obligation de transférer la propriété de 10 esclaves ou 10 propriétés d’esclaves, la moitié sera l'obligation de transférer 10 demi-propriétés d'esclaves (nous avons vu, en effet, que le donuinium était divisible), c’est-à-dire que chacun des deux nouveaux débiteurs devra rendre le créancier copropriétaire pour moitié de 10 esclaves. Mais 11 faudra que les deux débiteurs commencent par se mettre d'accord sur les 10 esclaves à donner en vertu de l’unité de choix (v. supra pour un genus ou une alternative). Finalement, quand les deux demi-obligations auront été exécutées, le créancier se trouvera propriétaire de 10 esclaves.

Il est beaucoup plus simple, beaucoup plus pratique d'admettre la division #umero, qui conduit au même résultat.

De même, au point de vue actif, si la division s'opère numero, Chaque créancier se trouvera être créancier de 5 esclaves et non de 10 demi-esclaves (1).

La division numero évite donc aux créanciers les désagréments d’une indivision portant sur beaucoup d'objets, aux débiteurs la nécessité de s’entendre sur la détermination des choses à donner (2).

(1) De sorte que si l’un des créanciers fait remise au débiteur de sa dette’

envers lui, l’autre restera créancier de 5 esclaves entiers.

(2) L. 29 in fine, De sol., XLVI, 3, (v. p. 17, n. 1, les explications données eur cette loi).

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Aussi les Romains déclarent-ils que la division de l’oblrgatio quantitatis s'opérera numero (1).

(1) C’est ce que nous apprennent les textes suivants :