‹ Droit Romain: Quelles Obligations Sont Divisibles et Quelles Sont Indivisibles?, Droit Francais: Recours de l'Héritier Qui a Payé la Totalité de la Dette Hypothécaire du DéfuntChapitre 11 sur 56 · L. 54 pr., V. O · texte numérisé non relu

L. 54 pr., V. O

L. 117, V. O. Ce texte nous indique que c’est seulement avant le choix effectué que la division numero est possible ; lorsque le choix est intervenu on est en présence d’une obligation ayant pour objet plusieurs species et nous avons vu ci-dessus que la division s’y opère corpore.

L. 29, De sol., XLVI, 3. Ce texte soulève de très grandes difficultés qu’il est indispensable de faire connaître. « Cun Stichus et Pamphilus communi servo promaissi Sunt, non alteri Stichus, alteri Pamphilus solvi (non) potest, sed dimidiæ singulorum partes debentur.Idemque est si quis aut duos Stichos aut duos Pamphilos dari promisit, aut communi duorum servo homines decem dare promiserit ; nam ambiqua vox est « decem homines » quemadmodum « decem denarii » atque utriusque rei dimidium duobus modis intellegi potest. Sed in nummis, et oleo, et frumento, et similibus quæ communi specie continentur, apparet hoc actum ut numero dividatur obligatio, quatenus et commodius promissori stipulatoribusque est.» Pris à la lettre, voici ce que signifierait ce fragment d'Ulpien : « Lorsque Stichus et Pamphilus ont été promis à un esclave commun, le débiteur ne peut payer à l’un des maîtres Stichus et à l’autre Pamphilus, mais il doit donner à chacun d’eux une moitié de Stichus et une moitié de Pamphilus. Il en est de même si quelqu'un a promis à un esclave commun 2 Stichus ou 2 Pamphilus ou 10 esclaves. » De sorte que chacun des débiteurs devra au créancier (ou le débiteur à chacun des créanciers) une dimidia pars dans 2 esclaves appelés Stichus ou plus généralement dans 10 esclaves. C’est la division corpore dont nous avons parlé au texte de la p. 16. Cette solution serait faite pour nous surprendre en présence des deux lois, citées supra, qui, pour l'obligation de dare duos wel centum homines, ne parlent que de la division ñ#umero. Mais, il y a plus, la suite de la L. 29 nous montre que telle n’a pas pu être la solution donnée par Ulpien. Comment, en effet, comprendre qu'après avoir ainsi affirmé la division corpore, Ulpien ait écrit : « nam ambigua vox est decem homines hujusque rei dimidium duobus modis intelligi potest. » Quelle serait la raison d'être de cette phrase explicative que rien n'appelait, qui ne répond à rien, qui ne peut que porter atteinte à la solution catégorique qui précède. On aurait beaucoup mieux compris le rejet d'un doute possible « quamvis ». Enfin la dernière phrase est en contradiction avec la solution attribuée à Ulpien. Cette phrase dit en substance et d’une manière générale « fit numero divisio in iis rebus quæ communi specie continentur, » Or, que sont ces res quæ.. .? Ce sont précisément les choses fongibles (Accarias, n° 510, t. II, p. 242, n° 1), celles qui ne sont envisagées que comme faisant partie d'un genre et non pas dans leur individualité : « ut in summa, dit Doneau, t XI, col. 1031, confineri communi specie dicantur Ulpiano quæ appellantur nomine generis et intra eam appellationem consistunt. » Autre preuve de la contradiction, Ulpien assimile l'obligation de dare decem denarios à l'obligation de dare decem homines, de sorte que la je devrait

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