NOIRE

neæus est ut qui eum partiatur naluram ejus Corrumpit » (1). Les servitudes sont indivisibles, parce que leur usage forme un tout inséparable.

Ce motif est répété par Pomponius, L. 17, De serv., VIII, 1 : « quia usus earum indivisus est, » la servitude est indivisible parce que son usage l’est.

On ne peut, en effet, exercer une servitude pour partie, dum utor servitute, dit Cujas (2), pro solido ea utor. Conçoit-on que celui qui a un droit de passage puisse passer pour 1/3 ou pour 1/4, il passera ou 1lne passera pas, neque possum pro parte tre pro parte non tre, dit encore Cujas. De même, pour le droit de vue, pour la servitude de ne pas bâtir et pour toutes les autres servitudes (3).

Quelle que soit, en théorie pure, la valeur de cette idée de l’indivisibilité de toutes les servitudes (4), il n’est pas douteux (les textes que nous avons cités le prouvent surabondamment), que pour les Romains la servitude ne fût le type de l’indivisibilité (5).

Et maintenant, la servitude étant indivisible, ne pouvant être constituée par parties, nous concluons que l'obligation qui a cette constitution pour objet, l’obligatio servitutis constituendæ, est également indivisible (6).

(1) Cette phrase se trouve reproduite en note de la I. 17, De serv., VII, 1, dans l'édition du Digeste donnée par les frères Kriegel. Sur la découverte de ce fragment, consulter un article curieux de Cramer dans le Civilitisches Magazin de Hugo, t. VI, p. 1-33. Il est à remarquer que cette phrase est déjà citée par Cujas, Comment. in lib. VIT Quæstionum Papiniani, ad. 1. 5, De usufr., éd. de Naples, T. IV, col. 138.

(2) Ad 1. T2, V, O. ; ad l. 11, De serv., NIIT, 1.

(3) Cujas (ad 1, 85,V. O.) fait cependant exception pour la servitude oneris ferendi.

(4) Nous n'avons pas à l’examiner, car nous ne faisons pas un traité de l'indivisibilité des droits réels. Nous prenons la solution romaine telle qu’elle résulte des textes.

(5) Dumoulin l’a toutefois contesté ; on peut consulter à cet égard la 3e partie de son Extricatio, nos 290, 291, 296 et sts, 862,363. Nous n’entrerons pas dans la discussion de cette doctrine, qui se rattache plutôt à la théorie de l'indivisibilité des droits réels.

(6) C'est d’ailleurs ce que de nombreux textes nous affirment : L, 25, Fam.