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vise ». Des parties sont le résultat de la division d’un tout ; celles obtenues par une division simplement intellectuelle sont dites indivises, ce sont des quotes-parts données par une division portant non pas sur une région déterminée de la chose, par ex. du fonds, mais sur chacune des molécules de ce fonds. Une part indivise en un mot c’est une part dans chacune des molécules du fonds ; or ces molécules ne sont que des conceptions de l'esprit, 1l s'ensuit que la part indivise, c’est-à-dire la part dans ces molécules, est elle-même une abstraction, n'existe pas dans la réalité, animo tantum intelligitur dit la 1.5 initio, De stip. serv; XLV, 3 (1).
Il ne peut dès lors être question de mettre une part indivise, c’est-à “dire une abstraction, à la disposition physique d’une personne (1). D'ailleurs ces parts sont précisément qualifiées d'indivises parce que portant toutes sur chacune des molécules, elles se confondent et ne peuvent être séparées physiquement les unes des autres. Il est im-
(4, Aussi ne peuvent-elles être indiquées autrement que par un rapport numérique 1/3, 4/4, 2/5, etc. Il est à remarquer que la division intellectuelle ne porte aucune atteinte à l'intégrité de la chose ; les parties qu’elle produit laissant subsister le tout comme tel, certains jurisconsultes Romains y voyaient les véritables parties juridiques (par opposition aux parties divises) et voulaient réserver pour elles le mot de « pars» (L. 25, $ 1,P. S., L, 16).
(2) Dumoulin avance cependant catégoriquement le contraire au n° 303, Pars I: « Ego vero dico quod etiam nuda asinina detentio fundi potest tradi non solum pro parte divisa sed etiam pro parte indivisa, ut si heres pro quarta parte indivisa locat partem suam fundi hæreditarii colono ad unum vel tres annos, potest illi tradere nudam asininam detentionem dictæ quartæ partis indivisæ non modo soli sed etiam instrumentorum fundi. » Et au n° 304 « Idem per omnia dicendum de obligatione rem restitui etiamsi de nuda detentionis restitulione agitur ul in actione commodati. » Nous avouons n'avoir pu trouver comment le cohéritier, qui a loué sa quote-part dans une ferme, pourra, en exécution de son obligation, faire au preneur la remise physique de sa seule quote-part dans le fonds, « »udam delentionem tradere dictæ quarlæ partis indivise », {ransmettre la détention physique d’une abstraction. Savigny qui, lui aussi répond « sans hésitation et sans exception aucune» non à la question de savoir si l'obligation fundum tradendi est imdi. visible, omet, comme Dumoulin, de fournir des renseignements sur ce point intéressant.
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possible de faire tradition d’une part indivise sans faire en même temps tradition des autres parts puisqu'elles sont toutes indivises et ne peuvent être séparées, on ne peut livrer la moitié de chacune des molécules sans livrer l’autre moitié, C'est-à-dire qu’on ne peut éradere que la totalité de la chose (1). À ce point de vue l'obligation rem tradi est
(1) Bien observer que nous employons toujours le mot #radere dans son sens propre, comme désignant le fait de mettre une chose à la disposition physique d’une personne. Mais, comme il suffit qu'à cette remise de la chose s'adjoignent certains éléments intellectuels ou juridiques pour qu'il y ait transfert des droits de propriété ou de possession, il arrive parfois que les textes emploient le mot éradere pour indiquer l'effet produit dans ces cas, c'est-à-dire le transfert de la propriété ou de la possession, transfert qui peut s'opérer par parties. Au lieu de dire « acquisition et transfert de propriété ou possession par tradition » les textes se bornent à dire « tradition ». Une bonne analyse juridique doit, au contraire, séparer le fait même de la remise de la chose du résultat variable que ce fait peut produire. Deux exemples vont confirmer notre observation.
Premier exemple.—L. 6 $ 2, De act. empti et vend., XIX, 1, « Sed si aream tibi vendidi certo pretio et tradidi, ita ut insula ædificata, partem dimidiam mihi retradas, ...... ». Partem dimidiam ædificii retradere, v. Bas., XIX, 8, 6. Les immeubles bâtis, les maisons,n’étant pas susceptibles de parties divises, comme nous le dirons plus loin, partem dimidiam ici vise une part indivise, abstraction qu'il ne peut s’agir &e mettre à la disposition physique d’une personne. Voici alors ce que signifie le texte : Primus a vendu à Secundus un terrain et lui en a fait tradidion ; mais ce que doit Primus ce n’est pas une simple remise matérielle, il doit vacuam possessioném tradere ; tradere signifie donc, dans notre texte, transférer la possession. L'ensemble de l'hypothèse nous fait même penser qu'il signifie ici transférer la propriété (civile ou prétorienne) : Primus a transféré à l'acheteur la propriété (Primus y est obligé s’il est lui-même propriétaire, car il doit ne pas commettre de dol) ; Secundus, devenu propriétaire, construira la maison et devra à son tour partem dimidiam ædificii bradere c'est-à-dire transférer à Primus la propriété de la moitié de la maison (retro dare, donner en retour, note de Denys Godefroy sous notre loi) v. Glück, XVIH, p.224. Notre texte vise donc le transfert de la propriété d’une partie indivise, transfert de propriété qu'il suppose effectué, réalisé par une tradition.
Deuxième exemple.-— L. 26, De adq. v. amitt. poss., XLI, 2, « Locus certus ex fundo et possideri et per longam possessionem capi potest, el cerla pars pro indiviso. Incerta autem pars nec tradi nec capi potest.. ...». La corrélation entre les deux phrases de ce texte suffit à prouver que le mot fradi de la seconde désigne la possession ; le texte commence par dire « locus certus et certa pars pro indiviso posside"t et usucapi possunt », puis il donne la règle . inverse pour l'incerta pars « incerta autem pars nec tradi (hoc est possideri) nec capi potest. » Deux autres textes d’ailleurs nous donnent la même règle
indivisible.
Quid de la livraison d’une part divise de la chose ? Les parts divises ce sont les parties réelles produites par la division effective de la chose (per solutionem con-
dans les termes suivants : « Incertam partem rei nemo possidere potest » (L. 3 82, De adq. v. amitt. poss., XLI,2 ; L. 32 $ 2, De usurp., XLI, 3). Aueun doute ne subsiste donc sur le sens à donner au mot « fradi » de la I. 26- Et Savigny lui-même /Possession, p. 245, n. 1, 2: éd. de la trad. Stædtler) Le traduit par «on ne peut en acquérir la possession. » La tradition étant en effet le moyen d'acquérir la possession, le jurisconsulte romain a parlé du moyen pour indiquer r'effet produit.
Mais alors, semble-t-il, autre difficulté : comment acquérir la possession d’une part indivise si le moyen fait défaut, si on ne peut effectuer la remise matérielle de cette part indivise ? Il est facile d'y répondre. La possession, en effet, se compose de deux éléments : le corpus et l'animus. Le corpus, c'est la possibilité matérielle de faire de la chose ce que l’on veut et d’en écarter toute action étrangère (Savigny, op. cit., p. 193). Eh bien, cette possibilité matérielle que la tradition a pour but de procurer, ce pouvoir physique sur la chose, voilà ce qui ne se comprend pas pro parte rei indivisa et qui ne peut que porter sur la chose entière. Mais l'animus, élément interne, peut sans aucune difficullé se restreindre à une part indivise, le possesseur peut avoir la volonté de ne traiter comme lui appartenant qu'une partie indivise de la chose et cela suffit pour qu'il n'ait la possession que pro parte indivisa. Lorsqu'il y a copossession {il en est de même de la copropriété), chacun des copossesseurs a le pouvoir physique de disposer de la chose entière, mais la volonté de chacun d'eux est de ne se comporter en maître que d'une part indivise. Voici done comment s'opèrera l'acquisition d’une part de possession : le radens conduira l'accipiens sur l'immeuble, il lui remettra la clef du bâtiment où se trouve le meuble et lui transfèrera ainsi un corpus intégral, il le mettra à même de disposer physiquement de la chose entière. Mais la volonté des parties restreindra l'animus de l'accipiens à une partie indivise de la chose, et celui-ci acquerra ainsi seulement une quote-part de possession sans que d’ailleurs les autres copossesseurs aient aucunement à intervenir. Rien n'est plus simple, on le voit, que l'acquisition d'une part indivise de possession et, par conséquent, rien de plus simple que l'acquisition d’une part correspondante de propriété au moyen de la tradition (hypothèse de la 1. 6 $ 2, De act. empti et vend.). Par ex. c’est un héritier pour 1/4 qui veut aliéner av moyen de la tradition sa part de propriété d’une res nec mancipi et même sous Justinien d'une res quelconque, d'un fonds italique par ex., il conduira l'acquéreur sur le fonds, lui transfèrera la possession du quart de l'immeuble et par là même la propriété de ce quart. Finalement, bien que le fait de la tradition, c'est- -à-dire le simple transfert du pouvoir physique ne puisse porter sur une pars indivisa, il n'en reste pas moins possible de transférer par tradition la possession el la propriété d’une telle part indivise.
tinuttatis), elles résultent du morcellement de cette chose, par ex. une masse de métal que l’on sépare en deux masses moitié plus petites, un fonds de terre dans lequel on trace de nouvelles limites donnant ainsi naissance à des fonds plus petits, parties du fonds antérieur.
La physique nous apprend que la divisibilité est une propriété des corps ; au point de vue physique toutes choses sont divisibles.
Au point de vue juridique au contraire, peu de choses sont divisibles.
Cela tient à ce que la science du droit s'occupe des choses seulement en tant qu’elles constituent des biens, c'est-à-dire au point de vue de l'utilité qu’elles procurent aux hommes (1); or cette utilité elle-même, vient de ce que la chose a une certaine forme qui la caractérise, en fait un tout et la rend propre à remplir telle ou telle destination dans l’ordre des besoins des hommes. Le jurisconsulte par suite ne considérera une chose comme divisible :
1° Qu'autant que la division laissera subsister dans chacune des parties l’idée du tout, de telle sorte que chacune des parties ayant conservé l’idée du tout, se trouve être de nature identique, soit avec les autres parties, soit avec le tout ;
2° Avec une utilité proportionnelle à celle qu’aurait procurée le tout lui-même, de telle sorte que la valeur additionnée des diverses parties reproduise la valeur totale de l'unité primitive (2).
Sans entrer dans l’examen des diflicultés qui se présen-
(1) Accarias, n° 189 initio.
(2) Ces deux caractères nous sont signalés par la 1. 26 $ 2, De leg. 19, XXX, qui déclare une chose indivisible : soit lorsqu'elle est « naturaliter indivisa », et par là il faut entendre d’après la 1. 35 $ 3, De rei vind, VI, À, une chose « quæ sine interitu dividi non potest », sine interitu substantiæ comme le dit Scipio Gentilis (chap. Il initio), une chose dont la nature propre s'oppose à la division ; soit lorsque « sine damno divisio ejus fieri non potesl ».
