CHAPITRE TROISIÈME Obligationes non faciendi

Non facere, c’est s'abstenir d’un acte déterminé.

C’est la contre-partie de fucere ; on peut dire qu'il s’agit ici de faits négatifs. Et les Romains réunissent toujours ces deux objets d'obligation sous l'expression unique de facere, factum (2). C’est pourquoi nous appliquerons aux obligationes non faciendi les solutions par nous données pour les obliqationes faciendi (3).

Nous dirons donc que, en principe, les obligationes

verum est obligationem operarum numero dividi ..... » (sur l'obligation indivisible de prester une opera v. p.49; Julien, L. 54 8 4, V.0., remarquer le rapprochement fait par ce texte entre l'obligation de facere quantitatem et celle de dare quantitatem, n. 1 supra). Nec secus, Ulp., L. 72 pr., V.0., où il faut sans aucun doute lire operam au lieu de operas à peine de mettre Ulpien en contradiction avec lui-même et avec Julien. Les textes ne parlent de la division numero que pour l'obligatio operarum, mais il est certain qu'il faut l'appliquer à tous les cas d'obligation ayant pour objet plusieurs faits identiques.

(4) V. p. 45 ; L. 15 8 1, dernière phrase, De op. lib., XXXVIL, 1.

CAMP 0 UIUSE D 12070; XLV, 1; combiner le pr..avec le $ 5 dont nous parlons à la note suivante. Cpr. p. 6, n. 1.

(3) Un texte de Paul fait expressément cette assimilation, c'est la 1. 2, obligations. Après avoir parlé, dans les quatre premiers paragraphes, des obligationes dandi divisibles où indivisibles, Paul, arrivant dans le $ 5 aux obligations qui ne sont pas de dare, leur applique la même distinction en ces termes «tem si in facto sil stipulatio » et immédiatement, comme exemple d'obligation de faire, il cite une obligalion ayant pour objet une abstention, une obligatio non faciendi « ..... veluti si ita stipulalus fuero per le non fieri neque per heredem tuum quominus mihi ire agere liceat. » Rien ne moutre mieux que, à notre point de vue, ces deux catégories d'obligations doivent être mises sur la même ligne.